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Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Vouzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 27.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VOUZAN
PROCES-VERBAL
Adopté à l’unanimité des membres présents le 05.03.2024
L'an deux mille vingt quatre, le vingt-sept février, à vingt heures.
Sous la présidence de Monsieur Thierry HUREAU, Maire.
Quorum :12 /13
L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance,
Approbation du Procès-verbal de réunion du 19 janvier 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Délibération,
Approbation du Compte Administratif 2023 - Délibération,
Vote des taux d'imposition 2024 - Délibération,
Modification des statuts de GRANDANGOULEME - Délibération,
Questions diverses. FFFEFFEFE
Début de Séance : 20 h 02
Désignation d'un secrétaire de séance : Pierre LEGER.
Objet : Approbation du Procès-verbal de la réunion du 19 Janvier 2024
Pouvoirs Votes
Thierry HUREAU PRÉSENT POUR Maire
Pierre LEGER PRESENT POUR
1°" Adjoint
Christophe TRILLAUD PRÉSENT POUR
2ème Adjoint
Guy LOUCHART PRÉSENT POUR
4ème Adjoint
Christian GEARDRIX PRESENT POUR Conseiller
Delphine LAIZET PRESENTE POUR
Conseillère
France STIVIL PRESENT POUR Conseillère
Brigitte BROCHETON PRESENT POUR Conseillère
Thierry GUILLAUME PRESENT POUR Conseiller
Jordan DAVID PRÉSENT POUR
Conseiller
Sabine NAVAROT ABSENTE 1
Conseillère
Ludovic ROUEDE PRESENT POUR Conseiller
Valéry VIORNEY PRESENT POUR Conseiller
Pour: 12 Contre: O0 Abstention:0
EE,
S Page 1 PROCES-VERBAL DU 27 Février 2024 Discussions : Néant
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2023 -
Délibération
Pouvoirs Votes
Thierry HUREAU PRÉSENT POUR Maire
Pierre LEGER PRESENT | Fr POUR 1% Adjoint
Christophe TRILLAUD PRESENT POUR 2ème Adjoint
Guy LOUCHART PRÉSENT = POUR 4ème Adjoint
Christian GEARDRIX PRÉSENT POUR Conseiller
Delphine LAIZET PRÉSENTE POUR Conseillère
France STIVIL PRÉSENT POUR Conseillère
Brigitte BROCHETON PRÉSENT POUR Conseillère
Thierry GUILLAUME PRESENT POUR Conseiller
Jordan DAVID PRESENT POUR Conseiller
Sabine NAVAROT ABSENTE / Conseillère
Ludovic ROUEDE PRESENT POUR Conseiller
Valéry VIORNEY PRESENT POUR Conseiller
Discussions : Néant
Pour: 12 Contre: O Abstention:0
Objet : Approbation du Compte Administratif 2023 -
Délibération
Pouvoirs Votes
Thierry HUREAU PRESENT Î
Maire
Pierre LEGER PRESENT POUR
1°" Adjoint
Christophe TRILLAUD PRESENT POUR aa—————_—_—_—a—a_—aaaaaEaELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELELEL au
| Page 2 PROCES-VERBAL DU 27 Février 2024 2ème Adjoint
Guy LOUCHART PRESENT POUR 4ème Adjoint
Christian GEARDRIX PRÉSENT E POUR Conseiller
Delphine LAIZET PRÉSENTE POUR Conseillère
France STIVIL PRESENT POUR Conseillère
Brigitte BROCHETON PRESENT POUR Conseillère
Thierry GUILLAUME PRÉSENT POUR Conseiller
Jordan DAVID PRESENT POUR Conseiller
Sabine NAVAROT ABSENTE I Conseillère
Ludovic ROUEDE PRESENT POUR Conseiller
Valéry VIORNEY PRESENT POUR Conseiller
Pour: 11 Contre: 0 Abstention : O
Discussions : Néant
Objet : Vote des taux d'imposition 2024 - Délibération
Pouvoirs Votes
Thierry HUREAU PRÉSENT POUR Maire
Pierre LEGER PRÉSENT POUR 1°" Adjoint
Christophe TRILLAUD PRESENT POUR 2ème Adjoint
Guy LOUCHART PRESENT POUR 4°re Adjoint
Christian GEARDRIX PRESENT POUR Conseiller
Delphine LAIZET PRESENTE POUR Conseillère
France STIVIL PRESENT POUR Conseillère
Brigitte BROCHETON PRESENT POUR Conseillère
Thierry GUILLAUME PRÉSENT POUR Conseiller
Jordan DAVID PRESENT POUR Conseiller
Sabine NAVAROT ABSENTE ! Conseillère
Ludovic ROUEDE PRESENT POUR Conseiller
Valéry VIORNEY PRESENT POUR Conseiller
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PROCÈS-VERBAL DU 27 Février 2024 Page 3 Pour: 12 Contre: 0 Abstention : 0
Discussions : Néant
Objet : Modification des statuts de GRANDANGOULEME -
Délibération
Pouvoirs Votes
Thierry HUREAU PRESENT POUR Maire
Pierre LEGER PRÉSENT POUR 1°" Adjoint
Christophe TRILLAUD PRESENT POUR 2ème Adjoint
Guy LOUCHART PRESENT POUR aème Adjoint
Christian GEARDRIX PRESENT POUR Conseiller
Delphine LAIZET PRESENTE POUR Conseillère
France STIVIL PRESENT POUR Conseillère
Brigitte BROCHETON PRESENT POUR Conseillère
Thierry GUILLAUME PRESENT POUR Conseiller
Jordan DAVID PRESENT POUR Conseiller
Sabine NAVAROT ABSENTE l Conseillère
Ludovic ROUEDE PRESENT Ne participe pas au Conseiller vote
Valéry VIORNEY PRESENT POUR Conseiller
Monsieur _ Ludovic ROUEDE, étant agent de GRANDANGOULEME et_directement concerné ne participe pas au vote.
Pour: 11 Contre: O0 Abstention: 0
Discussions : Néant
Questions Diverses :
+ Référent Tempête : Christophe TRILLAUD
e Réunion du PLUI EE
à Page 4 PROCES-VERBAL DU 27 Février 2024 e Micro-crèche
e Radar (poteau)
e _ Constructions illégales
DE VO
ÉR ED
FIN DE SÉANCE : 22 h 42
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
LA 1 Le Maire
Le Secrétaire La Secrétaire /]
Thierry x/| de Séance Pre Auxiliaire NS
HUREAU Fc
Char "+
RE LS
PROCÈS-VERBAL DU 27 Février 2024 Page 5