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Conseil Municipal - 6 CM 7 NOVEMBRE 2019
Document publié le Jeudi 7 novembre 2019 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 CM 7 NOVEMBRE 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Art. 48 de la loi du 5 avril 1884, Art. L2121-12 et L2121-17 du CGCT)
Le Conseil Municipal de la commune
de Brétigny-sur-Orge se réunira,
…/…
le Jeudi 7 novembre 2019
à 20 H 30
à la salle « Maison Neuve »
(accès par le parking Norauto-Auchan) - 2 -
OBJET DE LA REUNION
Décisions municipales n°053, 067, 068, 069, 072, 074, 075, 076, 077, 078, 079, 080, 081, 086, 087, 088, 090/2019
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2019
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2019 Cœur d’Essonne Agglomération : rapport d’activité 2018
Budget ville – Budget supplémentaire 2019
Décision modificative du Budget annexe des Transports
Exploitation en affermage du marché d’approvisionnement de la ville de Brétigny-sur-Orge – Avenant n°1
Développement du dispositif Mini-entreprise dans les écoles de la ville : Conventions de mise en place d’un programme pédagogique avec les établissements scolaires Pablo Neruda et l’institution Jeanne d’Arc
Protocole transactionnel à conclure avec la société GFC dans le cadre des contentieux nés des travaux de réalisation « ruelle des Glaises »
Avenant 2 au Contrat de Concession d’Aménagement Clause Bois-Badeau Sorbiers Dossier de réalisation modificatif au Contrat de Concession d’aménagement Clause Bois-Badeau Acquisition des parcelles E574, E575, F16, et D36 à l’euro symbolique du site dit de la « Ferme de Bressonvilliers » occupée par L’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) Acquisition des parcelles AD50, AD51, AD52, AD53 et AD505 de l’« Ex-dispensaire du centre d’essais en vol »
Demande de subventions au titre de l’année 2020 pour les projets des services culturels, socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge
Subvention dite de haut niveau à l’association C.S Brétigny Football Suvention dites de haut niveau : Aéroclub des Cigognes, C.S.B Roller, A.S.K Brétigny Val d’Orge 91, Dragon
Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque – Tir Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Athlétisme Subvention dite de haut niveau à l’asssociation C.S. Brétigny Basket
Questions orales
Question diverses
Fait à Brétigny-sur-Orge,
Le 31 octobre 2019
Le Maire
Nicolas MÉARY