Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1730364598 Sommaire du RAA special du 31 octobre 2
Arrêté - Sommaire du RAA special du 25 octobre 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 06 juin 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 14 octobre 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special n°2 du 31 octobre 2024
Acte Administratif - Sommaire du RAA special du 15 avril 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 4 juin 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 13 mars 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 22 JUILLET 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 23 juillet 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 31 octobre 2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 31 octobre 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
En
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-191
PUBLIÉ LE 31 OCTOBRE 2024 Sommaire
42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet
42-2024-10-29-00036 - Arrêté n° DS-2024/ 2119Hportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionHfau bénéfice
du cabinet de kinésithérapieEisitué à Saint-Chamond (3 pages) Page 4
42-2024-10-29-00037 - Arrêté n° DS-2024/ 2121fportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionEau bénéfice
de l'établissement Association ACARS situé à Saint-Etienne (3
pages) Page 8
42-2024-10-29-00039 - Arrêté n° DS-2024/ 2122Æportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionEau bénéfice
de l'établissement Musée d'art moderne et contemporain -
SEMÉsitué à Saint-Priest-en-Jarez (3 pages) Page 12
42-2024-10-29-00038 - Arrêté n° DS-2024/ 2202Hportant modification
de l'arrêté du 12 janvier 2021 autorisant un système de
vidéoprotectionHau bénéfice de l'établissement CICHsitué
à Saint-Bonnet-le-Château (3 pages) Page 16
42-2024-10-28-00003 - Arrêté n° DS-2024/2054f£portant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionffjau bénéfice
de la commune de Pouilly-sous-Charlieu (3 pages) Page 20
42-2024-10-28-00004 - Arrêté n° DS-2024/2055ffportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionffjau bénéfice
de la commune de Pouilly-sous-Charlieu (3 pages) Page 24
42-2024-10-28-00005 - Arrêté n° DS-2024/2056Hfportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionEjau bénéfice
de la commune de Pouilly-sous-Charlieu (3 pages) ‘ Page 28
42-2024-10-28-00006 - Arrêté n° DS-2024/2057ffportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionEfjau bénéfice
de la commune de Pouilly-sous-Charlieu (3 pages) Page 32
42-2024-10-28-00007 - Arrêté n° DS-2024/2071Æportant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotectionffjau bénéfice
de la commune de Pouilly-sous-Charlieu (3 pages) Page 36
42-2024-10-28-00001 - Arrêté n°2024/2075 portant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection au bénéfice
de l'établissement Carrefour expressEfsitué à
Saint-Germain-Lespinasse (3 pages) Page 40
42-2024-10-28-00002 - Arrêté n°2024/2116 portant autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection au bénéfice
de l'établissement Débit de tabacfsitué à Margerie-Chantagret
(4 pages) Page 44 84 _MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de
sécurité sociale (antenne interrégionale de Lyon) / |
42-2024-10-17-00002 - Arrêté n° 326-2024 du 17 octobre 2024 portant
modification de la composition du conseil d'administration de la caisse
d'allocations familiales de la Loire (2 pages) | Page 49
42-2024-10-17-00003 - Arrêté n° 327-2024 du 17 octobre 2024 portant
modification de la composition du conseil départemental|de la Loire au
sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations
de sécurité sociale et d'allocations familiales Rhône-Alpes (2 pages) Page 52 $ x è He" « » - HE E :
L _ _ | ÿ
a F ï im +
. è . co Fo.
ï . ° . /
8 . . ‘ | :
. 8 . se - . : . _