Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 20 JUIN 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 4 juin 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 31 octobre 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 13 mars 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 22 JUILLET 2024
Acte Administratif - Sommaire du RAA special du 15 avril 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 7 FEVRIER 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 23 juillet 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 03 juin 2025
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 27 JUIN 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 06 juin 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 06 juin 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
E
LOIRE Liberté
Egalité
Fraternité.
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-084
PUBLIÉ LE 6 JUIN 2024 Sommaire
42_DDETS_Direction Départementale de | emploi, du travail et des
solidarités /
42-2024-05-31-00004 - arrêté préfectoral fixant la liste des MJPM et délégués
aux prestations familiales habilités à exercer Glans la département de la Loire (6 pages) Page 3
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2024-06-03-00001 - Arrêté n° DT-24-0362 autorisant des battues
administratives de destruction de sangliers sur la commune de
Saint-Cyprien (3 pages) Page 10 42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire /
42-2024-05-17-00006 - Arreté portant extension temporaire de la capacité
autorisée du SAEMO de l'AGASEF (3 pages) Page 14
.42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet
42-2024-06-05-00003 - Arrêté n° 52-2024 portant date et composition du
jury pour l'examen du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers (JSP) (2.
pages) Page 18
42_Préf_Préfecture de la Loire / Pôle d'Appui Territorial
. 42-2024-06-05-00004- arrêté n°2024-071 SAT fixant la cémpositit de la
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) de la
Loire pour le projet de création d'un commerce de vente de cycles, situé
sur la zone d'activité Basse Terre à Feurs.Æ (2 pages) | Page 21
42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison |
42-2024-06-05-00001 - Arrêté n° 2024-68 autorisant la surveillance sur la
voie publique à l'occasion de la Fête de la Musique à Saint-Just
Saint-Rambert le 15 juin 2024 (2 pages) | Page 24
42-2024-06-05-00002 - Arrêté triathlon Roanne Villerest 2024 (5 pages) Page 27