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Arrêté - 2024 376 ROTEL 58 rue du Riez réparation réseau électrique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 376 ROTEL 58 rue du Riez réparation réseau électrique)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
TEMReuve ARRÊTÉ N° 2024-376 Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle, Vu le Code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1.2. Et 3 et suivants, Vu le Code de la Route, article R.225 et R.417-10 et suivants, Vu le Code Pénal, article R.610-5, Vu la demande présentée par la Société SARL ROTEL (CHEZ SIG IMAGE), sise techn Izarbel 2 Allée Théodore Monod à BIDART (64210), en ce qui concerne des travaux de réparation du réseau électrique aéro-souterrain au 58 tue de la Quièze à Templeuve-en-Pévèle (59242) qui se dérouleront à partir du 04 décembre 2024 pour une durée de 30 jours. Considérant qu’en raison de ces travaux, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux, Article 1 : Article 2 : Article 3 : Article 4 : ARRÊTE A partir du 04 décembre 2024 pour une durée de 30 jours, en raison de travaux de réparation du réseau électrique aéro-souterrain, 58 rue de la Quièze à Templeuve en Pévèle (59242), la circulation et le stationnement seront réglementés comme suit : - Stationnement interdit au droit du chantier, - Vitesse limitée à 30 km/heure, - Circulation alternée par feux tricolores si besoin. La pose de la signalétique est à la charge de Pentreprise concessionnaire des travaux. Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage. Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la Société ROTEL, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Templeuve-en-Pévèle, le Le Maire, Luc MONNET