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Compte-Rendu - Compte rendu du CM
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Zuydcoote.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
Etaient présents :
☒ Florence VANHILLE
☒ Johnny DECOSTER (secrétaire de
séance)
☒ Pascale DESFRENNES
☒ Bruno PRUVOST
☒ Béatrice LEMPEREUR
☐ Bruno DIMPRE
☒ Régis SCHOONHEERE
☒ Serge DE RYCKER
☒ Isabelle DEVULDER
☒ Fabrice POCHOLLE
☒ Fabienne DELANSAY
☒ Thierry WALLYN
☒ Delphine DELORRIER
☐ Mary LECOINTRE
☐ Amandine DEBEUSSCHER
☐ Charles VERHEGGE
☒ Vanessa FINANCE
☐ David FERYN
☒ Vincent ADAM
N° OBJET DE LA DELIBERATION Vote
2024.01.01 Affaires générales – Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023 Favorable Unanimité
2024.01.02
Affaires scolaires – Voyage scolaire 2024 – Participation financière
de la commune
Date : 18 au 21 juin 2024
Lieu : Anjou
Participations :
- Familles : 127 €
- Actions Ecole / APEEZ : 75 €
- Commune : 205 €
Favorable
Unanimité
2024.01.03
Environnement - Zone d’accélération des Energies Renouvelables
– Concertation Publique
Concertation publique du 16 mars 2024 pour une durée de 15 jours.
Favorable
Unanimité
2024.01.04
Relations intercommunales – Présentation du rapport sur le prix
et la qualité du service public d’assainissement
Le conseil prend acte de la présentation
Favorable
Unanimité
2024.01.05
Relations intercommunales – Intégration du service commun
prévention des expulsions locatives
L’assemblée autorise l’intégration d’un service commun de
prévention des expulsions locatives.
Favorable
Unanimité
2024.01.06
Commande Publique – Projet Equipement Communal –
Désignation du maître d’œuvre suite au concours d’architecte
Choix du Projet A.
Favorable
Unanimité
COMPTE-RENDU DUCONSEIL
MUNICIPAL
du lundi 7 Février 2024