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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 30 septembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Zuydcoote.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
Etaient présents :
☒ Florence VANHILLE
☒ Johnny DECOSTER
☒ Pascale DESFRENNES
☒ Bruno PRUVOST
☒ Béatrice LEMPEREUR
☒ Bruno DIMPRE
☒ Régis SCHOONHEERE
☐ Serge DE RYCKER
☒ Isabelle DEVULDER
☒ Fabrice POCHOLLE
☒ Fabienne DELANSAY
☒ Thierry WALLYN
☐ Delphine DELORRIER
☒ Mary LECOINTRE
☐ Amandine DEBEUSSCHER
☐ Charles VERHEGGE
☒ Vanessa FINANCE
☐ David FERYN
☐ Vincent ADAM
N° OBJET DE LA DELIBERATION Vote
2024.04.01 Affaires générales – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 Favorable Unanimité
2024.04.02
Finances – Décision Budgétaire modificative n°1
Virement de crédits en dépenses (section investissement) :
- Compte 231 : -60 000€,
- Compte 203 : + 40 000€,
- Compte 2188 : + 20 000€.
Favorable
Unanimité
2024.04.03
Ressources Humaines – Tableau des effectifs des emplois
permanents – Redéfinition des emplois et création de postes
(AAT et Technicien)
Grade Postes créés Postes pourvus
Service ADMINISTRATIF
Rédacteur 2 2
Adjoint administratif 2 1*
Service ECOLE
Adjoint technique principal 2° classe 2 2
Adjoint technique 1 1
ATSEM principal 2° classe 1 1
Service TECHNIQUE
Technicien 1 0
Agent de maîtrise principal 1 1
Agent de maîtrise 1 1*
Favorable
Unanimité
COMPTE-RENDU DUCONSEIL
MUNICIPAL
du Lundi 30 Septembre 2024 Adjoint technique 2 2
* Emplois dans lesquels le poste est pourvu par un agent en
disponibilité.
2024.04.04 Relations intercommunales – CUD – Présentation du rapport d’activité 2023 Favorable Unanimité
2024.04.05
Relations intercommunales – Intégration du service commun
« Direction des Systèmes d’Information Mutualisée »
Création d’un service informatique mutualisé entre les communes
de Zuydcoote, Leffrinckoucke et Téteghem.
Favorable
Unanimité
2024.04.06
Relations Intercommunales – Convention de prêt de matériel
avec la commune de Leffrinckoucke
Contractualisation avec la commune de Leffrinckoucke afin de
prévoir le prêt réciproque de matériel et d’outillage.
Favorable
Unanimité