Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DECEMBRE 2024
Compte-Rendu - Compte rendu synthetique CM 11 mai 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SYNTHETIQUE JANVIER 2025
Compte-Rendu - 2021 07 28 COMPTE RENDU
Procès Verbal - PV synthetique CM 24.01.24
Procès Verbal - PV synthetique CM 27.03.2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 03 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 octobre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu Definitif CM 23 fevrier 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11 mai 2022
Compte-Rendu - Compte rendu synthetique CM 17.07.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grau-du-Roi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu synthetique CM 17.07.24)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DES
ORGANES
DELIBERANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
17 JUILLET
2024
LE GAL =.
DÉLIBÉRATIONS
DELIB2024-07-01
Gard
fibre
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-02
Projet
de
périmètre
délimité
des
abords
(PDA)
des
monuments
historiques
—
Avis
de
la
Commune Pour
23
:
MM.
Robert
CRAUSTE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Lucien
TOPIE,
Chantal
VILLANUEVA,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Pascale
BOUILLEVAUX-BRÉARD,
Pierre
DEUSA,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Armel
JOUANNET
Marie-Christine
ROUVIERE,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Roseline
BRUNETTI,
Gilles
LOUSSERT,
Christine
LACROIX,
Carole
LOUCHE,
Alain
MARTI,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Olivier
PENIN.
Abstentions
5
: Charly
CRESPE,
Didier
GRANON,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-
OGIER,
Jean-Pierre
FILHOL.
DELIB2024-07-03
Approbation
du
Règlement
Local
de
Publicité
((RLP)
Pour
23
:
MM.
Robert
CRAUSTE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Lucien
TOPIE,
Chantal
VILLANUEVA,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Pascale
BOUILLEVAUX-BRÉARD,
Pierre
DEUSA,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Armel
JOUANNET
Marie-Christine
ROUVIÈRE,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Roseline
BRUNETTI,
Gilles
LOUSSERT,
Christine
LACROIX,
Carole
LOUCHE,
Alain
MARTI,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Olivier
PENIN.
Contre
5
: Charly
CRESPE,
Didier
GRANON,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-OGIER,
Jean-Pierre
FILHOL.
DELIB2024-07-04
Approbation
de
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
Pour
23
:
MM.
Robert
CRAUSTE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Lucien
TOPIE,
Chantal
VILLANUEVA,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Pascale
BOUILLEVAUX-BRÉARD,
Pierre
DEUSA,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Armel
JOUANNET
Marie-Christine
ROUVIÈRE,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Roseline
BRUNETTI,
Gilles
LOUSSERT,
Christine
LACROIX,
Carole
LOUCHE,
Alain
MARTI,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Olivier
PENIN.
Contre
5
: Charly
CRESPE,
Didier
GRANON,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-OGIER,
Jean-Pierre
FILHOL.
DELIB2024-07-05
S.N.C.F.
Ligne
Nîmes/Le
Grau-du-Roi
médiation
dans
les
transports
—
Convention
avec
l'association
Samuel
Vincent
Madame
Françoise
LAUTREC
se
déporte
Pour
22
:
MM.
Robert
CRAUSTE,
Claude
BERNARD,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Lucien
TOPIE,
Chantal
VILLANUEVA,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Pascale
BOUILLEVAUX-BRÉARD,
Pierre
DEUSA,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Armel
JOUANNET
Marie-Christine
ROUVIERE,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Roseline
BRUNETTI,
Gilles
LOUSSERT,
Christine
LACROIX,
Carole
LOUCHE,
Alain
MARTI,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Olivier
PENIN.
Contre
5
: Charly
CRESPE,
Didier
GRANON,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-OGIER,
Jean-Pierre
FILHOL.
DELIB2024-07-06
Marché
public
de
services
n°
2024-02-MSV-003
— Transport
scolaire
des
enfants
des
écoles
maternelles
et élémentaires
et du
personnel
scolaire
et périscolaire
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-07
Convention
de
groupement
de
commandes
relatives
à
la
mise
en
concurrence
au
titre
des
services
d'assurances
entre
la
Commune
de
Le
Grau-du-Roi
et
le
Centre
Communal
d'Action
Social
(CCAS)
dont
l'EHPAD
Résidence
Saint-Vincent
Avis
favorable
à
l’unanimité DELIB2024-07-08
Accord-cadre
de
travaux
à
bons
de
commande
n°
2023-MAC-025
«
Travaux
de
voirie
2023-
2026
»
Avis
favorable
à
l'unanimité
DELIB2024-07-09
Marché
public
de
maîtrise
d'œuvre
n°
2021-05-MPI-040
—
Concours
restreint
de
maîtrise
d'œuvre
sur
Esquisse
+
pour
la
construction
d'un
bâtiment
partagé
accueillant
une
salle
communale
et
une
médiathèque
intercommunale
sur
la
Commune
de
Le
Grau-du-Roi
—
Modification
de
contrat
/ Avenant
Pour
23
:
MM.
Robert
CRAUSTE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Lucien
TOPIE,
Chantal
VILLANUEVA,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Pascale
BOUILLEVAUX-BRÉARD,
Pierre
DEUSA,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Armel
JOUANNET
Marie-Christine
ROUVIERE,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Roseline
BRUNETTI,
Gilles
LOUSSERT,
Christine
LACROIX,
Carole
LOUCHE,
Alain
MARTI,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Olivier
PENIN.
Contre
8
:Charly
CRESPE,
Didier
GRANON,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-OGIER,
Jean-Pierre
FILHOE.
DELIB2024-07-10
Opération
:construction
d’une
salle
des
rencontres
et
d'une
médiathèque
sur
la
Commune
de
Le
Grau-du-Roi
—
Marché
public
de
travaux
n°
2022-08-MTX-052
divers
lots
:Modification
des
contrats
/ Avenants
Pour
23
:MM.
Robert
CRAUSTE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Lucien
TOPIE,
Chantal
VILLANUEVA,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Pascale
BOUILLEVAUX-BRÉARD,
Pierre
DEUSA,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Armel
JOUANNET
Marie-Christine
ROUVIERE,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Roseline
BRUNETTI,
Gilles
LOUSSERT,
Christine
LACROIX,
Carole
LOUCHE,
Alain
MARTI,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Olivier
PENIN.
Contre
5
:Charly
CRESPE,
Didier
GRANON,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-
OGIER,
Jean-Pierre
FILHOL.
DELIB2024-07-11
Etude
pour
dissimulation
des
réseaux
et
GC
TELECOM
RD62
-
Cabane
du
Boucanet
Avis
favorable
à
l'unanimité
DELIB2024-07-12
Rétrocession
à
la
Commune
d'une
case
columbarium
cimetière
Rive
Gauche
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-13
Rétrocession
concession
cimetière
Rive
Gauche
-
Madame
LAFFUITE
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-14
Rétrocession
concession
cimetière
Rive
Gauche
—
Monsieur
PONS
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-15
Remboursement
ANACEJ
—
Billets
de
train
Avis
favorable
à
l'unanimité
DELIB2024-07-16
Jumelage
: tarifs
séjour
Avis
favorable
à
lunanimité
DELIB2024-07-17
Jumelage
: remboursement
de
frais
aux
agents
Avis
favorable
à
l'unanimité
DELIB2024-07-18
Tarifs
école
municipale
de
musique
et
de
théâtre
Eric
TURQUAY
:année
scolaire
2024/2025
Avis
favorable
à
l'unanimité
DELIB2024-07-19
Tarifs
saison
théâtrale
2024/2025
: Espace
Jean-Pierre
CASSEL
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-20
Tarifs
Ligne
&
Forme
à
partir
du
1%
septembre
2024
Avis
favorable
à
Funanimité
DELIB2024-07-21
Dénomination
de
voie
publique
— Allée
Robert
BADINTER
Avis
favorable
à
Funanimité
DELIB2024-07-22
Subvention
exceptionnelle
- Association
Graulenne
des
fêtes
de
la Saint-Pierre
Avis
favorable
à
l'unanimité
DELIB2024-07-23
Personnel
communal
: Elections
Européennes
et
législatives
Avis
favorable
à
l’unanimité
DELIB2024-07-24
Personnel
communal
: créations
de
postes
Avis
favorable
à
l'unanimité DELIB2024-07-25
|
Vœu
relatif
aux
commémorations
des
fêtes
de
la
Saint-Pierre
et
des
pêcheurs
Avis
favorable
à
l’unanimité
Le
18 juillet
2024
Le
Maire,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
“Terre
de
Camargue”
Conseiller
Départemental
du
Gard,
Docteur
Robert
CRAUSTE,