Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2023 17 Designation d un nouveau membre elu au CC
Déliberation - D2023 28 Indemnites de fonction du maire et des ad
Déliberation - D2025 31 Approbation des comptes administratifs
Déliberation - D2025 38 Mise en place de fongibilite des credits
Déliberation - D2025 47 Affouage Reglement et Taxe
Déliberation - D2025 30 Approbation des comptes de gestion
Déliberation - D2025 18 Tarif municipaux 2025
Déliberation - D2026 52 Election des Adjoints
Procès Verbal - RH 2026 19 Delegation fonctions et signature Jean
Déliberation - D2025 106 Echange de terrain avec la SCI BELLEVUE
Déliberation - D2025 13 Demission d un elu de ses fonctions d adjoint
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 13 Demission d un elu de ses fonctions d adjoint)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2025
\
Publié le
LL
ID :025-212505788-20250306-D 2025
13-DE
ville
de
2"
VA
LDA
HON
République
Française
-
Département
du
Doubs
1
rue
de
l'Hôtel
de Ville
CONSEIL
MUNICIPAL
25800
Valdehon
Extrait
du
Registre
des
délibérations
Séance
du
6
mars
2025
Publication
sur
le
site
de
la
ville
le
: 13
mars
2025
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le 27
février
2025,
s'est
réuni
à
la salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1 Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
-25800
Valdahon,
sous
la
présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h04
et
levée
à
22h45.
Étaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDIJEAN,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Christiane
KÔNIG,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
Mme
Martine
COLLETTE
(à
partir
du
point
3),
M.
Noël
PERROT
(à
partir
du
point
3),
Mme
Colette
LOMBARD
(à
partir
du
point
3},
M.
Éric
GIRAUD,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Agnès
MARCUET,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
M.
Guy
BRUCHON
(à
partir
du
point
3)
Étaient
absents:
Mme
Morgane
OUDOT,
M.
Bruno
DIRAND,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Agnès
MARGUET
Procurations
de
vote
Mandant/Mandataire
: B.
DIRAND/P.
BENOIT;
D.
MOULIN/D.
GUILLEUX ;
P.
LIME
VIEILLE/E.
GIRAUD
Démission
d'un
élu
de
ses
fonctions
d’adjoint
Par
courrier
en
date
du
19
février
2025,
Madame
Caëlle
JOBERT,
7$7®
Adjointe
en
charge
de
la
politique
familiale:
petite
enfance,
enfance,
jeunesse
et
affaires
scolaires,
a
informé
Monsieur
le
Préfet
du
Doubs
de
son
souhait
de
démissionner
de
ses
fonctions
d'adjointe.
Madame
Gaëlle
JOBERT
continuera
à
siéger
au
sein
du
Conseil
Municipal
en
qualité
de
Conseillère
Municipale.
Il est
précisé
que
les
délégations
de
Madame
Gaëlle
JOBERT
ne
seront
pas
redistribuées.
Suite
à
cette
démission,
et
après
acceptation
de
Monsieur
Le
Préfet
en
date
du
4
mars
2025,
le
conseil
municipal
approuve:
-
De
supprimer
le
poste
d'adjoint
vacant
en
question,
-_
Par
conséquent
d'abaisser
le
nombre
d’adioints,
-
De
mettre
à jour
le tableau
des
adjoints
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour
: 20
Contre
: O0
Abstention
: O
Pour
extrait
conforme, Le
Maire,
Sylvie
LE
HIR
"TT
V
1
Délibération
n°
2025-13
6e