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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - DM 023 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
NMMAÉSANGER
DÉCISION DU MAIRE
Décision
N° 023-2024
CULTURE
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « On ira » interprété par la Tribute Goldman
(société Tribute Prod), le samedi 26 avril 2025 correspondant à 02H00 de concert d'un montant de
2 900 € T.T.C. (500€ T.T.C. en acompte à la signature du contrat et le solde à la suite de la
prestation), ainsi que les frais de repas et SACEM en supplément.
Article 1.
Article 2.
Article 3.
Décision publiée le
AOL
Décision notifiée le :
Le Maire de Mésanger,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2122-22 modifié par la loi
n° 2011-94 du 25 janvier 2011- article 32 et modifié par la loi n°2011-525 du 17 mai 2011- article 79 et
L2222-23
Vu la délibération du Conseil Municipal du 09 juin 2020
Vu l'alinéa 4 de l'article L 2122-22 autorisant le Maire à « prendre toute décision concernant la
préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute
décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget".
Considérant, qu'il convient d'établir un contrat pour l'organisation d'un spectacle pour la saison
culturelle 2024-2025.
DECIDE
De signer le contrat de représentation avec la Tribute Goldman pour le spectacle « On ira », le samedi
26 avril 2025, d’un montant de 2 900€ T.T.C. (500€ T.T.C. en acompte à la signature du contrat et le
solde à la suite de la prestation), ainsi que les frais de repas et de SACEM en supplément.
Le Maire de Mésanger et le comptable public sont chargés, chacun en ce le concerne, de l'exécution
de la présente décision.
La présente décision sera inscrite au registre des décisions du maire et un extrait sera publié en ligne.
Il en sera rendu compte au conseil municipal lors d'une séance prochaine en vertu de l'article L. 2122-
23 du C.G.C.T.
Mésanger, le 16/05/2024 Nadine YOU
Le Maire