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Déliberation - cms 001 Eolas
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Goussainville.
Lien du pdf (Déliberation - cms 001 Eolas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture
095-219502804-20250107-2025-DM-001A-AU
Date de télétransmission : 14/01/2025
Date de réception préfecture : 14/01/2025 ” | " D
GOUSSAINVILLE -— n° 2025/........
Pour le Maire REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE GOUSSAINVILLE
Département du Val d'Oise - Arrondissement de Sarcelles - Chef Lieu de Canton
DECISION DU MAIRE n°2025-DM-001A
du 07 janvier 2025
OBJET : DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES - Culture (8.9)
CULTURE - Convention une structure culturelle - CirquEvolution - pour le spectacle « La Fabuleuse histoire de Basarkus ».
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° 2020-DCM-01A en date du 04 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal a procédé à l’élection de Monsieur Abdelaziz HAMIDA, en qualité de Maire,
Vu la délibération n° 2020-DCM-05A du Conseil Municipal en date du 15 juillet 2020 décidant de déléguer à Monsieur Abdelaziz HAMIDA, Maire, les missions complémentaires prévues par l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales,
Considérant que la ville de Goussainville participe au réseau CirquEvolution dont elle est adhérente,
Considérant que ce réseau est le fruit d’une collaboration entre plusieurs villes et qu’il est soutenu par la direction des Affaires Culturelles d’Ile-de-France, la Région Ile-de-France, la Communauté d’Agglomération de Roissy Pays de France et le Conseil Départemental du Val d’Oise,
Considérant que les différents partenaires se sont fixés comme objectif commun :
- De favoriser le développement des propositions de cirque de création sur le territoire départemental, - De conduire les publics, les plus socialement diversifiés, à découvrir et à s’approprier la richesse de ce genre artistique,
Considérant que pour la saison 2024/2025, le réseau a choisi de porter ensemble la diffusion du spectacle « La Fabuleuse histoire de Basarkus »,
Considérant que la Ville a décidé d’organiser le spectacle « La Fabuleuse histoire de Basarkus » pour 5 représentations :
- Jeudi9 janvier 2025 à 10h00 et 14h00 (représentations scolaires),
- Vendredi 10 janvier 2025 à 10h00 et 14h00 (représentations scolaires), - Samedi 11 janvier 2025 à 16h00 (représentation tout public).
Considérant le projet de convention,
DECIDE
Article 1° : DE SIGNER la convention avec l’association CirquEvolution - Espace Germinal - 2 avenue du Mesnil - 95470 FOSSES, pour 5 représentation du spectacle « La Fabuleuse histoire de Basarkus » :
- Jeudi9 janvier 2025 à 10h00 et 14h00 (représentations scolaires),
- Vendredi 10 janvier 2025 à 10h00 et 14h00 (représentations scolaires), - Samedi 11 janvier 2025 à 16h00 (représentation tout public),
- à l'Espace Sarah Bernhardt,
- pour un montant de 6 464,95 € nets (non assujetti à la TVA). Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.