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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020 3 6 Commission des marchés MAPA)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Extrait du registre des délibérations
PERIGORD 1 IMOUSIN
TN NS PE ln
COMMUN DE COMMUNES 2020-3-6
PÉRIGOR® LIMOUSIN
7” nce du{43 juillet 2020
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
16 juillet 2020
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 36
Pouvoirs : 1
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina,
MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ Isabelle, BOSREDON COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne-Sophie, DEGLANE
Christine,
Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe,
KARP Michel (et procuration de COUTURIER Pierre-Yves), MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU Bertrand, MEYNIER
Paul, DESSOLAS Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, JUGE
Jean-Claude, REBEYROL Guillaume (suppléant de CHASSAIN Thérèse)
Absents et excusés : CHASSAIN Thérèse (remplacée par son suppléant Guillaume
REBEYROL), COUTURIER Pierre-Yves (a donné procuration à KARP Michel),
RANOUIL Michel
M Jean-Louis FAYE est désignée secrétaire de séance
Commission des marchés (MAPA)
Etant donné tes types de marchés passés par la collectivité et les seuils, il est proposé de constituer
une Commission des marchés pour les marchés à procédure adaptée (Commission des marchés
MAPA) avec la même composition que la CAO.
1 liste a été déposée le 22 Juillet 2020 à 10H30 par Michel AUGEIX.
Candidats proposés :
suppléants |
DECARPENTRIE Françoise
LAGARDE Bernadette
FAYE Jean-Louis
FRANCOIS Philippe
KARP Michel
titulaires
BANCHIERI Philippe
BOST Claude
DOBBELS Michel
JUGE Jean-Claude
PRIVAT Pascal
AUGEIX Michel
Fait à Thiviers, le 27 juillet 2020
Le Président,
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission#
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
La présente délibératià
AR Prefecture
024-242400752-20200723-2020_3_6-DE
Reçu le 27/07/2020
Publié le 27/07/2020 Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- VALIDE la composition de la Commission des marchés (MAPA) comme suit :
SUPPIeants
BANCHIERI Philippe DECARPENTRIE Françoise
BOST Claude LAGARDE Bernadette
AUGEIX Michel DOBBELS Michel FAYE Jean-Louis
JUGE Jean-Claude FRANCOIS Philippe
PRIVAT Pascal KARP Michel
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 27 juillet 2020
présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmissio
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
DD La présente déli
AR Prefecture
024-242400752-20200723-2020_3_6-DE
Reçu le 27/07/2020
Publié le 27/07/2020