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Déliberation - Deliberation DEL2026 12 Delegues SIVU ecoles Bonnat
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation DEL2026 12 Delegues SIVU ecoles Bonnat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
COMMUNE DU BOURG D'HEM
Séance du 20 Mars 2026
DÉLIBÉRATION N°DEL2026-12
NOMINATION DES DELEGUES AU SIVU DES ECOLES DE BONNAT
L'an deux mille vingt-six le vingt mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le seize mars, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. DESCHAMPS Noël, Maire.
Étaient présents : MM. DESCHAMPS Noël, POTHEAU Christian, MM. FRAPPAT
Olivier, DESCHAMPS Robert, THALAMY Gilles, Mmes FOURNIER-GASSIE Sophie, FRAUDET Nelly, GERVAIS Brigitte, LEYS Anaïs, M. LASNIER Benjamin.
Était absente excusée : Mme CORRADETTI Marie-Caroline
Pouvoir : Mme CORRADETTI Marie-Caroline donne pouvoir à M. DESCHAMPS Robert
Secrétaire de séance : Mme FOURNIER-GASSIE Sophie
Monsieur le Maire explique que suite aux élections municipales, le Conseil doit procéder à la désignation des délégués le représentant dans les divers syndicats intercommunaux et associations.
À cet effet, il propose de nommer deux délégués au SIVU des Ecoles de Bonnat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DÉSIGNE :
- Monsieur DESCHAMPS Noël et Madame FOURNIER-GASSIE Sophie délégués au SIVU des Ecoles de Bonnat.
Membres 11
Présents 10
Représentés | O1
Le Maire certifie exécutoire la présente à la date du 26 mars 2026
Le Bourg d'Hem, le 26 mars 2026
Votants 11 P/Le Maire
Exprimés 11 L’Adjoint,
Oui 11 Christian POTHEAU
Non 00
Abstentions | 00
Accusé de réception en préfecture
023-212302905-20260320-DEL2026-12-DE
Date de réception préfecture : 26/03/2026