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Déliberation - 2025.08.28 LIST Delib 1
Ordre du Jour - ODJ CM 03.04.2025
Déliberation - liste deliberations 25.06.2024
Déliberation - 2025.12.11 LIST Delib
Déliberation - Liste des deliberations du 02.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations du 04.05.2023
Déliberation - 2025.05.22 LIST Delib 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.05.22 LIST Delib 1)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie de Châillon-en-Vendelais- 3 Place de l'Église-35210 Châtillon-en-Vendelais
LISTE DES DELIBERATIONS
AMENAGEMENT/URBANISME/FONCIER
DCM2025.04.53 Aménagement parcours sportif rue du Bois Guichard
DCM2025.04.54 Désignation par le conseil municipal d’un autre élu en cas d’opposition d’intérêts de l’exécutif
DCM2025.04.55 Conventionnement opérationnelle avec l’EPF de Bretagne dans le cadre de l’acquisition de la
friche Rochary.
Révision allégée du PLU : question reportée ultérieurement
DCM2025.04.56 Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun d’instruction des sol (ADS) de
Vitré Communauté.
FINANCES :
DCM2025.04.57 Tarification des repas pris au restaurant scolaire.
DCM2025.04.58 Tarification du service garderie scolaire.
DCM2025.04.59 Subvention versée pour classe de nature de l’école du Rocher Inoguen.
DCM2025.04.60 Subvention versée pour une classe de découverte de l’école Sainte Jeanne d’Arc
DCM2025.04.61 Tarifs pour réunion salle annexe et salle des associations pour location aux organismes
privés et organismes et/ou associations extérieures.
DCM2025.04.62 Tarif journalier pour les frais de fonctionnement de la salle du cinéma.
DCM2025.04.63 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école du Rocher
Inoguen.
RESSOURCES HUMAINES
DCM2025.04.64 Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à 28.25/35ème
DCM2025.04.65 Suppression d’un poste d’adjoint technique à 17.50/35ème
DCM2025.04.65b Création d’un poste d'adjoint technique principal 1ere classe a temps complet RST
DCM2025.04.66 Mise à jour du tableau des effectifs.
DCM2025.04.67 Mise en place du temps partiel.
FRANCE SERVICE
DCM2025.04.68 Présentation du rapport d’activités 2024.
JEUNESSE
DCM2025.04.68 Convention de fonctionnement entre la fédération sportive et culturelle de France et les
communes de Balazé et de Châtillon-en-Vendelais : Espace Loisirs Itinéraires (ELI)
PATRIMOINE :
DCM2025.04.69 Acquisition de la parcelle cadastrée G1035.
ENVIRONNEMENT :
DCM2025.04.70 Convention de travaux sur les milieux aquatiques avec Eaux et Vilaine
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 22 MAI à 20H30
à la mairie de Châtillon-en-Vendelais