Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 4 7 SEJ SEJOURS ETE 2025 HOSTENS tampon
unknown - 2026 2 4 SEJ SEJOUR ETE 2026 ACM annexe 1 tampon
unknown - 2026 2 3 SEJ SEJOUR PRINTEMPS 2026 ACM annexe 1 ta
unknown - 2025 4 7 ANNEXE SEJ SEJOUR ETE 2025 tampon
Déliberation - 2025 4 6 SEJ REG INTERIEUR tampon
Déliberation - 2026 4 2 INDEMNITES FONCTIONS ELUS tampon 1
Déliberation - 2026 3 1 INSTALLATION DU CONSEIL tampon
Acte - 2025 4 6 ANNEXE SEJ REGLEMENT INT tampon
Déliberation - 2026 3 2 ELECTION DU MAIRE tampon
Déliberation - 2024 4 2 RESTAURATION SCOLAIRE 2024 2025 TARIFS ta
Déliberation - 2026 2 4 SEJ Sejour ETE 2026 ACM tampon
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 2 4 SEJ Sejour ETE 2026 ACM tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 06/03/2026
Reçu en préfecture le RES L 3
Publié le
ID : 033-213300429-20260305-2026_2_4-DE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNE DE BELIN-BELIET DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 05 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq mars à dix-neuf heures trente, le N il : ï 28 ÿ
GmBe de onseners Conseil Municipal de la commune de BELIN-BELIET s’est assemblé en e Enexercice : 29 $ Fete 3 s ë g.
session ordinaire, dans la salle du Conseil, après convocation légale en + Présents :23 date du 27 févri | ssid de Monsi Cyrille DECLERC s iSrantse2z see u évrier, sous la présidence de Monsieur Cyrille Q
aire.
Étaient présents : M. DECLERCQ, Maire, M. DUCOURNAU, M. RAYNAL, Mme BOYRIE C., M. COUCAUD,
Mme TRAN VAN CHUOÏ Adjoints au Maire, M. CARMÉ, M. PEYROT, Mme ZALIO, M. DROGAT, Mme
GONÇALVES, Mme FONTA, Mme TARABA, M. POLLET, Mme LAFARGUE, M. RABLADE, M. SAUTAREL, M. GELLIBERT, M. GOISNARD, Mme BOYRIE D., M. DE SIGOYER, M. LOUAAZIZI, Mme BOURDET Conseillers Municipaux.
Étaient absents excusés représentés : Mme CHOPO ayant donné pouvoir à M. CARMÉ, M. MONCEAU
ayant donné pouvoir à M. PEYROT, M. BOUDIGUES ayant donné pouvoir à Mme TRAN VAN CHUOÏ, Mme
COUMES ayant donné pouvoir à Mme BOYRIE C.
Étaient absents excusés : M. HDIDE, M. RAMOS DA SILVA.
Secrétaire de séance : M. COUCAUD Bruno
2026.2.4. SEJ - SÉJOURS ÉTÉ 2026 ACM (Accueils Collectifs de Mineurs) - MODALITÉS ET TARIFS
Monsieur RAYNAL, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal les modalités pratiques
d'organisation, d'encadrement et de financement des séjours qui seront organisés par le PRJ et L'ALSH
élémentaire à l'été 2026.
Le détail de ces modalités est indiqué dans le document annexé à la présente.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
+ adopte les modalités et les tarifs présentés dans le document annexé relatif aux séjours été
2026 du PR] et de l’ALSH élémentaire,
edit que les règlements interviendront par le biais de la régie de recettes ENFANCE JEUNESSE.
Pour copie conforme.
Fait à BELIN-BELIET, le 06 mars 2026
Le secrétaire de séance,
B. COUCAUD