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Arrêté - D2026 05 72 cfu 2025 voté
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Arrêté - D2026 05 72 cfu 2025 voté)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LA CHAPELLE-DES-MARAIS
Numéro SIRET : 21440030100013
POSTE COMPTABLE : 044113 SGC SAINT-NAZAIRE
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 26
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 29
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 85
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 90
III. États financiers
A Bilan Comptable 93
B Compte de résultat Comptable 97
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 99
D Balance des comptes Comptable 100
IV. États annexés 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 127 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4 481
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 975,96
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 961,76
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 188,25
3 Dépenses d’équipement brut / population 598,77
4 Encours de dette / population (2)(3) 974,19
5 DGF / population 178,73
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 54,57 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 87,93 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 19,06 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 12,07 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 81,99 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 4,30
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 4 548 044,12 5 114 075,88 9 662 120,00
Recettes réalisées (1) B 2 910 258,52 5 354 809,18 8 265 067,70
Restes à réaliser C 263 774,38 0,00 263 774,38
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 5 865 108,69 6 500 041,50 12 365 150,19
Dépenses réalisées (1) E 3 107 587,15 4 687 417,66 7 795 004,81
Restes à réaliser F 1 143 122,17 0,00 1 143 122,17
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -197 328,63 667 391,52 470 062,89
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 1 317 064,57 1 385 965,62 2 703 030,19
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 1 119 735,94 2 053 357,14 3 173 093,08
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -879 347,79 0,00 -879 347,79
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 240 388,15 2 053 357,14 2 293 745,29
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 1 317 064,57 -197 328,63 1 119 735,94
Fonctionnement 3 627 307,00 2 241 341,38 667 391,52 2 053 357,14
TOTAL I 4 944 371,57 2 241 341,38 470 062,89 3 173 093,08
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 4 944 371,57 2 241 341,38 470 062,89 3 173 093,08 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
ets public communal CCAS SPA non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 143 122,17
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
108 Opération d’équipement n° 108 23 225,80
109 Opération d’équipement n° 109 2 460,48
110 Opération d’équipement n° 110 29 397,13
113 Opération d’équipement n° 113 1 705,01
133 Opération d’équipement n° 133 140 308,20
435 Opération d’équipement n° 435 191 849,88
444 Opération d’équipement n° 444 234 742,43
451 Opération d’équipement n° 451 511 414,90
453 Opération d’équipement n° 453 8 018,34
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
263 774,38
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 263 774,38
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 17 815,40
Subventions d'investissement versées 130,10 Neutralisations et régularisations -44,19
Autres immobilisations incorporelles 38,22 Réserves 15 255,41
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 1 385,97
Terrains 3 504,03 Résultat de l'exercice 667,39
Constructions 15 778,96 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 763,80
Réseaux et installations de voirie 9 695,56 TOTAL FONDS PROPRES (I) 35 843,78
Réseaux divers 2 621,61 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 100,15 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 814,53 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 3 256,49 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 3 640,47
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 79,48 Dettes financières et autres emprunts 0,46
Immobilisations financières (nettes) 280,06 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 3 640,93
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 36 299,21 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 62,75
Stocks Autres dettes non financières 11,58
Créances 59,85 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 74,33
Trésorerie 3 199,99 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 3 259,83 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 3 715,26
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III)
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 39 559,04 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 39 559,04
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 821,17 804,15
Participations 411,76 375,07
Compensations, autres attributions et autres participations 77,53 77,04
Dons et legs
Impôts et taxes 3 284,17 3 263,43
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 429,66 416,71
Produits des cessions d'actifs 3,14 10,97
Autres produits de gestion 114,29 83,16
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 1,92 8,46
Reprises du financement rattaché à un actif 26,25 26,25
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 4,03 8,41
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 5 173,92 5 073,64
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 385,53 1 425,95
Charges de personnel 2 167,76 1 974,86
Indemnités des élus (et membres du CESR) 131,44 130,43
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 13,68 7,04
Impôts et taxes 74,98 64,72
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 370,63 524,69
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 6,37 13,67
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 0,79 5,72
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 4 151,18 4 147,08 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 124,75 127,20
Autres charges 178,34 189,70
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 303,09 316,90
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 719,65 609,66
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 52,26 63,68
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -52,26 -63,68
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 667,39 545,98 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 40,99 0,00 1 262 868,00 0,00
TFPNB 113,75 0,00 38 424,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 20,50 0,00 51 979,00 0,00
TOTAL 1 353 271,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 5 444 538,94 2 683 106,90 49,28 1 143 122,17
Total des dépenses d’équipement 5 444 538,94 2 683 106,90 49,28 1 143 122,17
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 372 319,75 372 319,75 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 22 000,00 21 885,50 99,48 0,00
Total des dépenses financières 394 319,75 394 205,25 99,97 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 838 858,69 3 077 312,15 52,70 1 143 122,17
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 26 250,00 30 275,00 115,33 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 26 250,00 30 275,00 115,33 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 5 865 108,69 3 107 587,15 52,98 1 143 122,17
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 5 865 108,69 3 107 587,15 1 143 122,17
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 176 774,38 31 944,49 18,07 263 774,38
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 523 751,24 2 500 520,66 99,08 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 2 700 525,62 2 532 465,15 93,78 263 774,38
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 1 347 518,50
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 500 000,00 377 793,37 75,56 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 1 847 518,50 377 793,37 20,45 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 4 548 044,12 2 910 258,52 63,99 263 774,38
001 Solde d’exécution positif reporté 1 317 064,57
Total des recettes de la section d’investissement 5 865 108,69 2 910 258,52 263 774,38
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 664 000,00 1 369 354,70 21 614,10 1 390 968,80 83,59 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
2 375 000,00 2 351 825,60 0,00 2 351 825,60 99,02 0,00
014 Atténuations de produits 70 000,00 66 363,00 0,00 66 363,00 94,80 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
471 400,00 445 099,51 0,00 445 099,51 94,42 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
4 580 400,00 4 232 642,81 21 614,10 4 254 256,91 92,88 0,00
66 Charges financières 65 000,00 39 848,71 12 413,33 52 262,04 80,40 0,00
67 Charges spécifiques 5 000,00 3 105,34 0,00 3 105,34 62,11 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
2 123,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
4 652 523,00 4 275 596,86 34 027,43 4 309 624,29 92,63 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
1 347 518,50
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
500 000,00 377 793,37 0,00 377 793,37 75,56 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
1 847 518,50 377 793,37 0,00 377 793,37 20,45 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
6 500 041,50 4 653 390,23 34 027,43 4 687 417,66 72,11 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 6 500 041,50 4 653 390,23 34 027,43
4 687 417,66 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 60 000,00 114 526,21 0,00 114 526,21 190,88 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 363 000,00 429 655,83 0,00 429 655,83 118,36 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 135 567,00 1 120 919,80 0,00 1 120 919,80 98,71 0,00
731 Fiscalité locale 2 206 000,00 2 229 617,00 0,00 2 229 617,00 101,07 0,00
74 Dotations et participations 1 253 258,88 1 310 466,93 0,00 1 310 466,93 104,56 0,00
75 Autres produits de gestion courante 70 000,00 94 623,11 0,00 94 623,11 135,18 0,00
Total des recettes de gestion des services 5 087 825,88 5 299 808,88 0,00 5 299 808,88 104,17 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 22 804,19 0,00 22 804,19 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 1 921,11 0,00 1 921,11 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 5 087 825,88 5 324 534,18 0,00 5 324 534,18 104,65 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 26 250,00 30 275,00 0,00 30 275,00 115,33 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 26 250,00 30 275,00 0,00 30 275,00 115,33 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 5 114 075,88 5 354 809,18 0,00 5 354 809,18 104,71 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 1 385 965,62
Total des recettes de la section de fonctionnement 6 500 041,50 5 354 809,18 0,00 5 354 809,18 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 1 208,28 1 208,28
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 208,28 1 208,28
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
21318108 Autres bâtiments publics 41 473,53 41 473,53
2188108 Autres 5 054,53 5 054,53
total opération n° 108 Opération d'équipement n° 108 85 227,62 46 528,06 46 528,06 38 699,56
2188109 Autres 5 101,60 5 101,60
total opération n° 109 Opération d'équipement n° 109 10 827,80 5 101,60 5 101,60 5 726,20
21312110 Bâtiments scolaires 17 675,80 17 675,80
21841110 Matériel de bureau et mobilier scolaires 2 742,71 2 742,71
2188110 Autres 2 912,18 2 912,18
total opération n° 110 Opération d'équipement n° 110 81 017,37 23 330,69 23 330,69 57 686,68
total opération n° 113 Opération d'équipement n° 113 3 500,00 3 500,00
total opération n° 129 Opération d'équipement n° 129 5 000,00 5 000,00
2188130 Autres 461,13 461,13
total opération n° 130 Opération d'équipement n° 130 1 461,13 461,13 461,13 1 000,00
2128133 Autres agencements et aménagements 4 572,02 4 572,02
2151133 Réseaux de voirie 218 785,41 218 785,41
2152133 Installations de voirie 2 976,00 2 976,00
21534133 Réseaux d'électrification 50 081,46 50 081,46
2158133 Autres installations, matériel et outillage techniques 3 732,48 3 732,48
2188133 Autres 5 344,80 5 344,80 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 133 Opération d'équipement n° 133 583 433,46 285 492,17 285 492,17 297 941,29
total opération n° 134 Opération d'équipement n° 134 1 000,00 1 000,00
2188135 Autres 3 283,80 3 283,80
total opération n° 135 Opération d'équipement n° 135 5 000,00 3 283,80 3 283,80 1 716,20
2188435 Autres 9 732,24 9 732,24
2313435 Constructions 195 582,06 195 582,06
total opération n° 435 Opération d'équipement n° 435 609 248,75 205 314,30 205 314,30 403 934,45
21311436 Bâtiments administratifs 4 746,00 4 746,00
2188436 Autres 7 567,39 7 567,39
total opération n° 436 Opération d'équipement n° 436 21 195,25 12 313,39 12 313,39 8 881,86
total opération n° 438 Opération d'équipement n° 438 700,00 700,00
total opération n° 444 Opération d'équipement n° 444 1 495 518,50 1 495 518,50
2128445 Autres agencements et aménagements 20 874,00 20 874,00
total opération n° 445 Opération d'équipement n° 445 22 612,00 20 874,00 20 874,00 1 738,00
21318448 Autres bâtiments publics 4 589,00 4 589,00
2188448 Autres 10 588,25 10 588,25
total opération n° 448 Opération d'équipement n° 448 15 975,21 15 177,25 15 177,25 797,96
2313451 Constructions 2 055 550,63 226,76 2 055 323,87
total opération n° 451 Opération d'équipement n° 451 2 483 758,60 2 055 550,63 226,76 2 055 323,87 428 434,73
2088452 Autres immobilisations incorporelles 908,21 908,21
total opération n° 452 Opération d'équipement n° 452 908,21 908,21 908,21
2051453 Concessions et droits similaires 1 239,84 1 239,84
21838453 Autre matériel informatique 5 631,95 5 631,95
2185453 Matériel de téléphonie 2 126,64 2 126,64
total opération n° 453 Opération d'équipement n° 453 18 155,04 8 998,43 8 998,43 9 156,61
Total des dépenses
d'équipement 5 444 538,94 2 684 541,94 1 435,04 2 683 106,90 2 761 432,04 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 372 319,75 372 319,75
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 372 319,75 372 319,75 372 319,75
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
27638 Autres établissements publics 21 885,50 21 885,50
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 22 000,00 21 885,50 21 885,50 114,50
Total des dépenses
financières 394 319,75 394 205,25 394 205,25 114,50
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 5 838 858,69 3 078 747,19 1 435,04 3 077 312,15 2 761 546,54
13912 Régions 23 333,33 23 333,33
139361 Dotation d'équipement des territoires ruraux 2 916,67 2 916,67
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 4 025,00 4 025,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 30 275,00 30 275,00 30 275,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 30 275,00 30 275,00 30 275,00
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
5 869 133,69 3 109 022,19 1 435,04 3 107 587,15 2 761 546,54
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 5 869 133,69 3 109 022,19 1 435,04 3 107 587,15 2 761 546,54 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1321 État et établissements nationaux 3 000,00 3 000,00
1323 Départements 26 091,00 26 091,00
1348 Autres 2 853,49 2 853,49
total chapitre 13 Subventions d'investissement 176 774,38 31 944,49 31 944,49 144 829,89
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 232 409,86 232 409,86
10226 Taxe d'aménagement 26 769,42 26 769,42
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 241 341,38 2 241 341,38
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 2 523 751,24 2 500 520,66 2 500 520,66 23 230,58
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -3 135,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 2 697 390,62 2 532 465,15 2 532 465,15 164 925,47
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 1 347 518,50
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 788,07 788,07
2111 Terrains nus 6 371,93 6 371,93 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 5 822,15 5 822,15
28041412 Bâtiments et installations 6 200,00 6 200,00
2804181 Biens mobiliers, matériel et études 8 257,94 8 257,94
2805 Concessions, brevets, licences, droits et valeurs similaires 832,00 832,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 1 200,00 1 200,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 160,04 1 160,04
28128 Autres agencements et aménagements 39 491,79 39 491,79
281312 Bâtiments scolaires 8 213,84 238,00 7 975,84
281316 Équipements du cimetière 7 353,97 2 119,68 5 234,29
281321 Immeubles de rapport 44 835,31 44 835,31
281351 Bâtiments publics 3 057,00 3 057,00
28151 Réseaux de voirie 17 754,39 17 754,39
28152 Installations de voirie 262,43 262,43
281533 Réseaux câblés 5 507,12 5 507,12
281538 Autres réseaux 15 222,38 285,26 14 937,12
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 7 234,30 7 234,30
2815731 Matériel roulant 31 092,97 1 803,00 29 289,97
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 204,00 204,00
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 11 617,28 11 617,28
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 47 015,22 8 411,44 38 603,78
281838 Autre matériel informatique 8 535,05 394,08 8 140,97
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 741,08 741,08
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 274,72 11 274,72
28185 Matériel de téléphonie 1 650,75 1 650,75 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
28188 Autres 99 349,10 99 349,10
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 507 160,00 391 044,83 13 251,46 377 793,37 129 366,63
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 1 854 678,50 391 044,83 13 251,46 377 793,37 1 476 885,13
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
4 552 069,12 2 923 509,98 13 251,46 2 910 258,52 1 641 810,60
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
1 317 064,57
Total des recettes de la
section d'investissement 5 869 133,69 2 923 509,98 13 251,46 2 910 258,52 2 958 875,17 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108(1)
LIBELLE : TRAVAUX SUR BATIMENTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 85 227,62 A 46 528,06 54,59 23 225,80 B 955 570,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 85 227,62 46 528,06 54,59 23 225,80 955 570,88
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 1 428,60
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 665,12 423 153,69
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 1 952,40
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 2 320,22
21318 Autres bâtiments publics 34 227,62 41 473,53 0,00 323 031,72
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 1 898,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 12 213,27
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 118 589,29
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 4 315,56
2188 Autres immobilisations corporelles 51 000,00 5 054,53 22 560,68 66 667,73
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 78 152,47
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 78 152,47
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 28 710,25
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 49 442,22
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -46 528,06 D - B -877 418,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 109(1)
LIBELLE : ATELIERS MUNICIPAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 827,80 A 5 101,60 47,12 2 460,48 B 163 746,34
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 686,41
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 686,41
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 827,80 5 101,60 47,12 2 460,48 163 059,93
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 19 876,50
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 46 582,61
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 871,32
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 3 579,86
2188 Autres immobilisations corporelles 10 827,80 5 101,60 2 460,48 91 149,64
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 101,60 D - B -163 746,34
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 110(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE LES FIFENDES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 81 017,37 A 23 330,69 28,80 29 397,13 B 570 385,87
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 757,37 0,00 0,00 757,37 2 166,49
2031 Frais d'études 757,37 0,00 757,37 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 2 166,49
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 80 260,00 23 330,69 29,07 28 639,76 568 219,38
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 2 921,93
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 42 650,40
21312 Bâtiments scolaires 0,00 17 675,80 0,00 186 606,56
21318 Autres bâtiments publics 76 800,00 0,00 0,00 20 349,55
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 155,20
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 8 010,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 5 400,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 9 720,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 393,04
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 6 730,14
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 97 735,23
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 28 364,03
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 2 742,71 0,00 4 726,31
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 29 838,25
2188 Autres immobilisations corporelles 3 460,00 2 912,18 28 639,76 119 618,74
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 27 008,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 27 008,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 19 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 8 008,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -23 330,69 D - B -543 377,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111(1)
LIBELLE : ESPACE LA RIVIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 29 160,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 160,27
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 13 951,52
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 9 366,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 623,52
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 2 322,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 897,23
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -29 160,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 112(1)
LIBELLE : MATERIEL DE VOIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 342 758,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 342 758,25
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 316 920,41
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 23 899,24
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 938,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 14 271,64
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 271,64
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 8 659,04
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 5 612,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -328 486,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113(1)
LIBELLE : MATERIEL INCENDIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 500,00 A 0,00 0,00 1 705,01 B 11 431,02
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 500,00 0,00 0,00 1 705,01 11 431,02
21568 Autre matériel, outillage incendie 3 500,00 0,00 0,00 11 431,02
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 1 705,01 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 431,02
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129(1)
LIBELLE : AUTRES MATERIELS ET MOBILIERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 354 933,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 33 947,03
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 33 947,03
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00 320 986,37
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 427,72
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 3 334,50
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 16 592,76
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 2 306,40
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 19 864,66
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 76 760,63
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 34 042,82
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 165 656,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -354 933,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130(1)
LIBELLE : SALLE DE SPECTACLES KRAFFT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 461,13 A 461,13 31,56 0,00 B 1 855 825,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 10 200,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 461,13 461,13 31,56 0,00 1 842 330,62
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 728 869,75
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 51 459,80
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 3 146,17
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 18 166,42
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 3 058,60
2188 Autres immobilisations corporelles 1 461,13 461,13 0,00 37 629,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 294,95
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 3 294,95 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 453 870,60
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 338 870,60
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 10 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 100 172,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 228 698,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 115 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 115 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -461,13 D - B -1 401 954,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 132(1)
LIBELLE : EGLISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 119 776,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 119 776,12
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 103 369,92
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 14 739,90
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 666,30
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -119 776,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133(1)
LIBELLE : TRAVAUX DE VOIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 583 433,46 A 285 492,17 48,93 140 308,20 B 3 700 495,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 123 869,07
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 0,00 0,00 0,00 123 869,07
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 583 433,46 285 492,17 48,93 140 308,20 3 576 626,90
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 4 572,02 0,00 6 349,82
2151 Réseaux de voirie 402 356,58 218 785,41 107 504,33 2 652 739,68
2152 Installations de voirie 0,00 2 976,00 0,00 35 495,49
21534 Réseaux d'électrification 133 455,44 50 081,46 32 803,87 167 620,32
21538 Autres réseaux 46 000,00 0,00 0,00 470 356,29
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 100 334,54
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 3 732,48 0,00 99 683,32
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 12 672,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 18 114,72
2188 Autres immobilisations corporelles 1 621,44 5 344,80 0,00 13 260,72
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 245 689,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 79 189,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 64 189,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 15 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 166 500,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 166 500,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -285 492,17 D - B -3 454 806,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134(1)
LIBELLE : CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 127 506,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 0,00 0,00 127 506,23
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 9 642,30
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 15 590,71
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 17 278,73
21316 Equipements du cimetière 1 000,00 0,00 0,00 61 259,87
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 321,73
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 8 625,89
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 14 535,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 252,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 500,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 6 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 7 500,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -114 006,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135(1)
LIBELLE : MATERIEL D ILLUMINATIONS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 3 283,80 65,68 0,00 B 51 896,58
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 3 283,80 65,68 0,00 51 896,58
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 3 283,80 0,00 51 896,58
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 283,80 D - B -51 896,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150(1)
LIBELLE : ETUDES GENERALES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 160,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 160,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 2 160,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 160,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 55
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 419(1)
LIBELLE : CHAUMIERE DE COILLY
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 19 505,54
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 505,54
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 14 895,45
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 958,46
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 651,63
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -19 505,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 420(1)
LIBELLE : BATIMENTS DES ASSOCIATIONS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 549,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 549,38
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 549,38
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 549,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 421(1)
LIBELLE : MAISON DES BERCHES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 12 870,89
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 870,89
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 3 482,17
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 4 397,68
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 991,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -12 870,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 435(1)
LIBELLE : COMPLEXE SPORTIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 609 248,75 A 205 314,30 33,70 191 849,88 B 1 631 274,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 120,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 9 120,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 9 732,24 0,00 1 669,04 1 071 857,82
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 279,55
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 336,00 449 959,44
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 345 392,91
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 2 519,01
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 63 574,84
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 3 486,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 4 026,94
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 14 079,88
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 5 980,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 33 480,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 9 732,24 1 333,04 149 078,61
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 609 248,75 195 582,06 32,10 190 180,84 550 296,73
2313 Constructions 609 248,75 195 582,06 190 180,84 550 296,73 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 345 893,96
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 188 893,96
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 35 520,16
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 153 373,80
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 157 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 157 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -205 314,30 D - B -1 285 380,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 436(1)
LIBELLE : MAISON DE L ENFANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 21 195,25 A 12 313,39 58,10 0,00 B 375 561,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 4 485,25 0,00 0,00 0,00 10 254,63
2031 Frais d'études 4 485,25 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 10 254,63
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 16 710,00 12 313,39 73,69 0,00 365 306,81
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 51 011,40
21311 Bâtiments administratifs 0,00 4 746,00 0,00 4 746,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 49 190,48
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 48 084,76
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 9 422,99
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 60 310,78
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 18 857,05
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 11 774,13
2188 Autres immobilisations corporelles 16 710,00 7 567,39 0,00 111 909,22
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 650,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 650,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 6 200,00
1338 Autres fonds équip. transférables 0,00 0,00 0,00 2 450,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 313,39 D - B -366 911,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 437(1)
LIBELLE : ESPACE DU MOULIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 368,35
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 26 368,35
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 9 998,25
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 15 465,16
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 904,94
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -26 368,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 438(1)
LIBELLE : PLANTATIONS ET FLEURISSEMENTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 700,00 A 0,00 0,00 0,00 B 54 150,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 700,00 0,00 0,00 0,00 54 150,96
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 18 405,47
2128 Autres agencements et aménagements 700,00 0,00 0,00 35 745,49
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -54 150,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 440(1)
LIBELLE : AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 166 198,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 166 198,26
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 1 611,73
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 20 500,99
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 144 085,54
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -166 198,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 444(1)
LIBELLE : ACQUISITIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 495 518,50 A 0,00 0,00 234 742,43 B 809 650,74
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 3 000,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 12 000,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 495 518,50 0,00 0,00 234 742,43 794 650,74
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 116 397,53
2115 Terrains bâtis 178 000,00 0,00 234 742,43 550 798,55
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 1 220,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 13 916,69
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 112 316,97
2151 Réseaux de voirie 1 317 518,50 0,00 0,00 1,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -809 650,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 445(1)
LIBELLE : TRAVAUX HYDRAULIQUES ET ENVIRONNEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 22 612,00 A 20 874,00 92,31 0,00 B 163 595,16
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 22 612,00 20 874,00 92,31 0,00 163 595,16
2128 Autres agencements et aménagements 22 612,00 20 874,00 0,00 24 550,72
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 32 167,43
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 82 770,67
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 2 670,91
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 12 801,06
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 8 634,37
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 619,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 619,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 8 619,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -20 874,00 D - B -154 976,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 448(1)
LIBELLE : MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 975,21 A 15 177,25 95,01 0,00 B 90 370,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 886,01
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 4 886,01
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 15 975,21 15 177,25 95,01 0,00 85 484,51
21318 Autres bâtiments publics 4 589,00 4 589,00 0,00 30 907,04
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 5 128,06
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 19 265,63
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 11 841,19
2188 Autres immobilisations corporelles 11 386,21 10 588,25 0,00 18 342,59
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 76
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 821,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 821,24
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 821,24
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 177,25 D - B -88 549,28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 77
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 450(1)
LIBELLE : MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 358 176,63
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 117,33
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 13 117,33
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 345 059,30
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 1 345 059,30 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 78
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 869 500,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 787 500,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 700 000,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 87 500,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 082 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 541 000,00
168751 Dettes - GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 541 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 511 323,37
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 79
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 451(1)
LIBELLE : SALLE FESTIVE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 2 483 758,60 A 2 055 323,87 82,75 511 414,90 B 2 705 562,07
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 312,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 4 312,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 2 483 758,60 2 055 323,87 82,75 511 414,90 2 701 249,27
2313 Constructions 2 483 758,60 2 055 323,87 511 414,90 2 701 249,27 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 055 323,87 D - B -2 705 562,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 81
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 452(1)
LIBELLE : SECURITE POLICE MUNICIPAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 908,21 A 908,21 100,00 0,00 B 75 342,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 908,21 908,21 100,00 0,00 4 300,91
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 3 392,70
2088 Autres immobilisations incorporelles 908,21 908,21 0,00 908,21
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 71 041,66
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 12 420,76
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 17 262,38
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 086,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 40 272,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 82
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -908,21 D - B -75 342,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 83
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 453(1)
LIBELLE : informatique
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 18 155,04 A 8 998,43 49,56 8 018,34 B 117 393,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 1 239,84 0,00 0,00 37 723,20
2051 Concessions, droits similaires 0,00 1 239,84 0,00 37 723,20
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 18 155,04 7 758,59 42,74 8 018,34 79 670,06
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 2 767,62 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 5 631,95 4 819,32 71 040,46
2185 Matériel de téléphonie 18 155,04 2 126,64 431,40 8 629,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE LA CHAPELLE DES MARAIS - MAIRIE - CFU - 2025
Page 84
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 998,43 D - B -117 393,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 85
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60226 Habillement et vêtements de travail 629,52 629,52
6023 Fournitures de voirie 215,44 215,44
605 Achats de matériel, équipements et travaux 7 129,13 7 129,13
60611 Eau et assainissement 26 427,52 26 427,52
60612 Énergie - Électricité 140 949,86 3 090,93 137 858,93
60613 Chauffage urbain 53 865,27 53 865,27
60618 Autres fournitures 62,02 62,02
60621 Combustibles 1 386,45 1 386,45
60622 Carburants 13 869,83 13 869,83
60623 Alimentation 38 579,38 38 579,38
60628 Autres fournitures non stockées 11 394,77 11 394,77
60631 Fournitures d'entretien 14 785,88 14 785,88
60632 Fournitures de petit équipement 41 220,59 41 220,59
60633 Fournitures de voirie 10 834,46 10 834,46
60636 Habillement et Vêtements de travail 2 828,69 2 828,69
6064 Fournitures administratives 11 606,20 1 204,60 10 401,60
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 13 111,92 13 111,92
6067 Fournitures scolaires 10 381,71 10 381,71
6068 Autres matières et fournitures. 25 287,89 25 287,89
611 Contrats de prestations de services 38 013,36 38 013,36
61351 Matériel roulant 17 344,78 17 344,78
61358 Autres 10 179,89 10 179,89
61521 Terrains 121 853,40 4 692,00 117 161,40
615221 Bâtiments publics 35 127,06 6 136,84 28 990,22
615228 Autres bâtiments 4 233,11 4 233,11
615231 Voiries 55 899,52 55 899,52 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
615232 Réseaux 23 563,38 23 563,38
61551 Matériel roulant 14 659,46 14 659,46
61558 Autres biens mobiliers 18 469,46 1 500,00 16 969,46
6156 Maintenance 107 934,06 107 934,06
6161 Multirisques 23 607,45 68,00 23 539,45
6168 Autres 91 326,21 91 326,21
617 Études et recherches 15 147,00 13 200,00 1 947,00
6182 Documentation générale et technique 5 146,05 47,99 5 098,06
6184 Versements à des organismes de formation 5 358,18 5 358,18
6188 Autres frais divers 23 393,23 31,20 23 362,03
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 493,08 493,08
62268 Autres honoraires, conseils... 2 041,44 2 041,44
6228 Divers 15 778,85 15 778,85
6231 Annonces et insertions 1 608,58 1 608,58
6232 Fêtes et cérémonies 5 460,44 210,00 5 250,44
6233 Foires et expositions 1 400,00 1 400,00
6234 Réceptions 7 305,95 138,20 7 167,75
6237 Publications 10 425,90 10 425,90
6238 Divers 37 052,36 565,34 36 487,02
6247 Transports collectifs du personnel 24 177,00 24 177,00
6248 Divers 424,00 424,00
6251 Voyages, déplacements et missions 2 163,15 2 163,15
6261 Frais d'affranchissement 6 396,57 6 396,57
6262 Frais de télécommunications 12 913,83 12 913,83
627 Services bancaires et assimilés. 554,57 554,57
6281 Concours divers (cotisations...) 18 593,38 18 593,38 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6283 Frais de nettoyage des locaux 62 119,17 62 119,17
62875 Aux communes membres du GFP 171 709,99 171 709,99
62876 Au GFP de rattachement 5 840,60 5 840,60
63512 Taxes foncières 7 547,00 7 547,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 664 000,00 1 429 827,99 38 859,19 1 390 968,80 273 031,20
6218 Autre personnel extérieur 2 108,76 2 108,76
6331 Versement mobilité 27 611,00 27 611,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 899,00 6 899,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 28 699,65 28 699,65
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 4 221,00 4 221,00
64111 Rémunération principale 897 616,12 897 616,12
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 13 458,50 13 458,50
64113 NBI 5 417,85 5 417,85
64118 Autres indemnités. 185 706,96 185 706,96
64131 Rémunérations 413 269,95 413 269,95
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 3 669,94 3 669,94
64138 Primes et autres indemnités 67 598,97 67 598,97
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 285 349,00 285 349,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 346 906,78 346 906,78
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 18 707,00 18 707,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 3 486,32 3 486,32
6474 Versements aux oeuvres sociales 16 839,30 16 839,30
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 969,49 6 969,49
6478 Autres charges sociales diverses 16 930,13 16 930,13 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6488 Autres 359,88 359,88
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 2 375 000,00 2 351 825,60 2 351 825,60 23 174,40
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 66 363,00 66 363,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 70 000,00 66 363,00 66 363,00 3 637,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65311 Indemnités de fonction 114 135,67 114 135,67
65312 Frais de mission et de déplacement 3 009,48 3 009,48
65313 Cotisations de retraite 5 881,78 5 881,78
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 8 412,00 8 412,00
6541 Créances admises en non-valeur 2 423,23 2 423,23
65568 Autres contributions 7 642,83 7 642,83
6558 Autres contributions obligatoires 160 023,15 160 023,15
6568 Autres participations 10 670,00 10 670,00
65733 Départements 3 976,72 3 976,72
657348 Autres communes 12 464,21 12 464,21
657351 GFP de rattachement 6 364,88 6 364,88
657363 CCAS/CIAS 54 000,00 54 000,00
65741 Ménages 1 000,00 1 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 46 945,71 46 945,71
65818 Autres 8 147,52 8 147,52
65888 Autres 2,33 2,33
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 471 400,00 445 099,51 445 099,51 26 300,49
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 4 580 400,00 4 293 116,10 38 859,19 4 254 256,91 326 143,09 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 89
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
66111 Intérêts réglés à l'échéance 55 223,70 55 223,70
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 12 413,33 15 374,99 -2 961,66
total chapitre 66 Charges financières 65 000,00 67 637,03 15 374,99 52 262,04 12 737,96
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 3 105,34 3 105,34
total chapitre 67 Charges spécifiques 5 000,00 3 105,34 3 105,34 1 894,66
total chapitre 68 Dotations aux provisions 2 123,00 2 123,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 4 652 523,00 4 363 858,47 54 234,18 4 309 624,29 342 898,71
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 1 347 518,50
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 6 371,93 6 371,93
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 788,07 788,07
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 383 884,83 13 251,46 370 633,37
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 507 160,00 391 044,83 13 251,46 377 793,37 129 366,63
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 1 854 678,50 391 044,83 13 251,46 377 793,37 1 476 885,13
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 6 507 201,50 4 754 903,30 67 485,64 4 687 417,66 1 819 783,84
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 6 507 201,50 4 754 903,30 67 485,64 4 687 417,66 1 819 783,84
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 90
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 106 919,36 106 919,36
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 487,85 487,85
6479 Remboursements sur autres charges sociales 7 119,00 7 119,00
total chapitre 013 Atténuations de charges 60 000,00 114 526,21 114 526,21 -54 526,21
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 7 231,33 7 231,33
70323 Redevance d'occupation du domaine public 11 620,58 11 620,58
70328 Autres droits de stationnement et de location 126,72 126,72
704 Travaux 1 398,00 1 398,00
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 2 043,00 2 043,00
7066 Redevances et droits des services à caractère social 221 090,61 221 090,61
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 163 412,76 163 412,76
706881 Cotisations obligatoires 373,45 373,45
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 34,00 34,00
70878 par des tiers 22 448,64 123,26 22 325,38
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 363 000,00 429 779,09 123,26 429 655,83 -66 655,83
73211 Attribution de compensation 38 233,80 38 233,80
73212 Dotation de solidarité communautaire 1 060 119,00 1 060 119,00
73221 FNGIR 22 567,00 22 567,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 135 567,00 1 120 919,80 1 120 919,80 14 647,20
73111 Impôts directs locaux 2 137 801,00 4 940,00 2 132 861,00
73118 Autres contributions directes 4 940,00 4 940,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 90 091,00 90 091,00 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 91
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
73154 Droits de place 1 725,00 1 725,00
total chapitre 731 Fiscalité locale 2 206 000,00 2 234 557,00 4 940,00 2 229 617,00 -23 617,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 404 198,00 404 198,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 371 744,00 371 744,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 24 967,00 24 967,00
744 FCTVA 20 258,88 20 258,88
74718 Autres 24 393,75 24 393,75
747888 Autres 387 370,84 387 370,84
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 8 568,00 8 568,00
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 6 262,46 6 262,46
748374 Biodiversité et aménités rurales 54 244,00 54 244,00
7484 Dotation de recensement 8 460,00 8 460,00
total chapitre 74 Dotations et participations 1 253 258,88 1 310 466,93 1 310 466,93 -57 208,05
752 Revenus des immeubles 76 950,92 76 950,92
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 7 548,09 7 548,09
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur 64,57 64,57
75888 Autres 10 059,53 10 059,53
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 70 000,00 94 623,11 94 623,11 -24 623,11
Total des recettes de
gestion des services 5 087 825,88 5 304 872,14 5 063,26 5 299 808,88 -211 983,00
total chapitre 76 Produits financiers
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 19 669,19 19 669,19
775 Produits des cessions d'immobilisations 3 135,00 3 135,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 3 135,00 22 804,19 22 804,19 -19 669,19 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 92
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants. 1 921,11 1 921,11
total chapitre 78 Reprises sur provisions 1 921,11 1 921,11 -1 921,11
Total des recettes réelles et
mixtes 5 090 960,88 5 329 597,44 5 063,26 5 324 534,18 -233 573,30
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat 4 025,00 4 025,00
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 26 250,00 26 250,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 30 275,00 30 275,00 30 275,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 30 275,00 30 275,00 30 275,00
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 5 121 235,88 5 359 872,44 5 063,26 5 354 809,18 -233 573,30
002 Résultat de
fonctionnement reporté 1 385 965,62
Total des recettes de la
section de fonctionnement 6 507 201,50 5 359 872,44 5 063,26 5 354 809,18 1 152 392,32 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 216 869,07 86 773,82 130 095,25 144 553,19
Autres immobilisations incorporelles 181 782,27 143 558,14 38 224,13 43 930,23
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 3 888 974,59 384 940,72 3 504 033,87 3 525 611,61
Constructions 16 968 716,80 1 189 753,34 15 778 963,46 15 771 581,57
Réseaux et installations de voirie 9 822 793,96 127 234,37 9 695 559,59 9 491 815,00
Réseaux divers 3 114 366,15 492 759,32 2 621 606,83 2 591 969,61
Installations techniques, agencements et matériel 1 179 011,64 1 078 857,10 100 154,54 144 767,61
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 1 664 907,84 850 376,26 814 531,58 913 744,76
Immobilisations corporelles en cours 3 256 494,55 3 256 494,55 1 005 588,62
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 79 484,12 79 484,12 79 484,12
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 280 062,10 280 062,10 258 176,60
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 40 653 463,09 4 354 253,07 36 299 210,02 33 971 222,92
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
Créances sur les redevables et comptes rattachés 57 761,56 599,20 57 162,36 38 497,44
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 2 746,32 62,69 2 683,63 28 278,39
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 60 507,88 661,89 59 845,99 66 775,83
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 3 199 988,78 3 199 988,78 4 960 429,64
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 3 199 988,78 3 199 988,78 4 960 429,64
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 43 913 959,75 4 354 914,96 39 559 044,79 38 998 428,39 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 3 180 985,32 3 180 985,32
Fonds globalisés 6 094 390,80 5 835 211,52
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 613 020,16 663 796,00
Rattachées à un actif non amortissable 7 927 004,60 7 870 534,27
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -44 189,14 -40 952,21
RÉSERVES 15 255 411,28 13 014 069,90
REPORT A NOUVEAU 1 385 965,62 3 081 327,18
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 667 391,52 545 979,82
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 763 802,34 763 802,34
TOTAL FONDS PROPRES (I) 35 843 782,50 34 914 754,14
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 3 640 473,93 4 015 755,34
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 460,00 460,00
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 3 640 933,93 4 016 215,34
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 62 751,67 57 318,73
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes 7 421,48 7 051,22
Autres dettes non financières 4 155,21 3 088,96
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 74 328,36 67 458,91
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 3 715 262,29 4 083 674,25
COMPTES DE RÉGULARISATION (III)
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 39 559 044,79 38 998 428,39 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 821 167,88 804 146,51 17 021,37
Participations 411 764,59 375 066,29 36 698,30
Compensations, autres attributions et autres participations 77 534,46 77 042,19 492,27
Dons et legs
Impôts et taxes 3 284 173,80 3 263 430,80 20 743,00
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 429 655,83 416 708,82 12 947,01
Produits des cessions d'actifs 3 135,00 10 969,60 -7 834,60
Autres produits de gestion 114 292,30 83 157,79 31 134,51
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 1 921,11 8 458,92 -6 537,81
Reprises du financement rattaché à un actif 26 250,00 26 250,00
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 4 025,00 8 413,00 -4 388,00
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 5 173 919,97 5 073 643,92 100 276,05
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 385 530,56 1 425 948,33 -40 417,77
Charges de personnel 2 167 759,98 1 974 862,78 192 897,20
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 480 178,81 1 395 347,56 84 831,25
Dont charges sociales 687 581,17 579 515,22 108 065,95
Indemnités des élus (et membres du CESR) 131 438,93 130 434,50 1 004,43
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 13 678,42 7 044,66 6 633,76
Impôts et taxes 74 977,65 64 721,85 10 255,80
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 370 633,37 524 687,48 -154 054,11
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 6 371,93 13 665,00 -7 293,07
Neutralisation des dépréciations et provisions 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 788,07 5 717,60 -4 929,53
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 4 151 178,91 4 147 082,20 4 096,71
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 124 751,52 127 198,98 -2 447,46
Dont ménages 1 000,00 1 000,00
Dont personnes morales de droit privé 46 945,71 54 805,88 -7 860,17
Dont collectivités territoriales 16 440,93 9 667,21 6 773,72
Dont autres organismes publics 60 364,88 62 725,89 -2 361,01
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 178 335,98 189 699,30 -11 363,32
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 303 087,50 316 898,28 -13 810,78
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 719 653,56 609 663,44 109 990,12
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 52 262,04 63 683,62 -11 421,58
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 52 262,04 63 683,62 -11 421,58
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -52 262,04 -63 683,62 11 421,58
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 667 391,52 545 979,82 121 411,70 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 100
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 3 081 897,34 3 081 897,34 3 081 897,34
10222 F.C.T.V.A. 4 406 636,20 232 409,86 4 639 046,06 4 639 046,06
10226 Taxe d'aménagement 716 476,79 26 769,42 743 246,21 743 246,21
10227 Versement pour sous densité 258,02 258,02 258,02
10228 Autres fonds d'investissement 711 840,51 711 840,51 711 840,51
Sous Total compte 1022 5 835 211,52 259 179,28 6 094 390,80 6 094 390,80
10251 Dons et legs en capital 99 087,98 99 087,98 99 087,98
Sous Total compte 1025 99 087,98 99 087,98 99 087,98
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire 763 802,34 763 802,34 763 802,34
Sous Total compte 102 9 779 999,18 259 179,28 10 039 178,46 10 039 178,46
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 13 014 069,90 2 241 341,38 15 255 411,28 15 255 411,28
Sous Total compte 106 13 014 069,90 2 241 341,38 15 255 411,28 15 255 411,28
Sous Total compte 10 22 794 069,08 2 500 520,66 25 294 589,74 25 294 589,74
110 Report à nouveau (solde créditeur) 3 081 327,18 2 241 341,38 545 979,82 2 241 341,38 3 627 307,00 1 385 965,62
Sous Total compte 11 3 081 327,18 2 241 341,38 545 979,82 2 241 341,38 3 627 307,00 1 385 965,62
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 545 979,82 545 979,82 545 979,82 545 979,82
Sous Total compte 12 545 979,82 545 979,82 545 979,82 545 979,82
1312 Régions 735 520,16 735 520,16 735 520,16
Sous Total compte 131 735 520,16 735 520,16 735 520,16
1321 État et établissements nationaux 401 635,00 3 000,00 404 635,00 404 635,00
1322 Régions 115 132,93 115 132,93 115 132,93
1323 Départements 1 669 387,22 26 091,00 1 695 478,22 1 695 478,22 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 101
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13251 GFP de rattachement 147 307,70 147 307,70 147 307,70
13258 Autres groupements 3 565 599,35 3 565 599,35 3 565 599,35
Sous Total compte 1325 3 712 907,05 3 712 907,05 3 712 907,05
1326 Autres établissements publics locaux 91 743,27 91 743,27 91 743,27
13278 Autres fonds européens 202 282,41 202 282,41 202 282,41
Sous Total compte 1327 202 282,41 202 282,41 202 282,41
1328 Autres 829 777,45 829 777,45 829 777,45
Sous Total compte 132 7 022 865,33 29 091,00 7 051 956,33 7 051 956,33
13361 Dotation d'équipement des territoires ru 87 500,00 87 500,00 87 500,00
Sous Total compte 1336 87 500,00 87 500,00 87 500,00
1338 Autres 24 525,84 24 525,84 24 525,84 24 525,84
Sous Total compte 133 112 025,84 24 525,84 24 525,84 112 025,84 87 500,00
1345 Amendes de radars automatiques et amende 15 639,51 15 639,51 15 639,51
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 677 500,73 677 500,73 677 500,73
Sous Total compte 1346 677 500,73 677 500,73 677 500,73
1348 Autres 41 716,58 24 525,84 2 853,49 69 095,91 69 095,91
Sous Total compte 134 734 856,82 24 525,84 2 853,49 762 236,15 762 236,15
1388 Autres 112 812,12 112 812,12 112 812,12
Sous Total compte 138 112 812,12 112 812,12 112 812,12
13912 Régions 163 333,31 23 333,33 186 666,64 186 666,64
Sous Total compte 1391 163 333,31 23 333,33 186 666,64 186 666,64
139361 Dotation d'équipement des territoires ru 20 416,69 2 916,67 23 333,36 23 333,36 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 102
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 13936 20 416,69 2 916,67 23 333,36 23 333,36
Sous Total compte 1393 20 416,69 2 916,67 23 333,36 23 333,36
Sous Total compte 139 183 750,00 26 250,00 210 000,00 210 000,00
Sous Total compte 13 183 750,00 8 718 080,27 24 525,84 24 525,84 26 250,00 31 944,49 234 525,84 8 774 550,60 8 540 024,76
1641 Emprunts en euros 4 000 380,35 372 319,75 372 319,75 4 000 380,35 3 628 060,60
Sous Total compte 164 4 000 380,35 372 319,75 372 319,75 4 000 380,35 3 628 060,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 460,00 460,00 460,00
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 15 374,99 15 374,99 12 413,33 15 374,99 27 788,32 12 413,33
Sous Total compte 1688 15 374,99 15 374,99 12 413,33 15 374,99 27 788,32 12 413,33
Sous Total compte 168 15 374,99 15 374,99 12 413,33 15 374,99 27 788,32 12 413,33
Sous Total compte 16 4 016 215,34 15 374,99 12 413,33 372 319,75 387 694,74 4 028 628,67 3 640 933,93
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 151 633,24 4 025,00 788,07 4 025,00 152 421,31 148 396,31
193 Autres neutralisations et régularisation 192 585,45 192 585,45 192 585,45
Sous Total compte 19 192 585,45 151 633,24 4 025,00 788,07 196 610,45 152 421,31 44 189,14
Total classe 1 376 335,45 39 307 304,93 2 827 222,03 582 918,99 402 594,75 2 533 253,22 3 606 152,23 42 423 477,14 402 585,45 39 219 910,36
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 60 381,50 60 381,50 60 381,50
2031 Frais d'études 23 632,80 23 632,80 23 632,80
Sous Total compte 203 23 632,80 23 632,80 23 632,80
2041412 Bâtiments et installations 93 000,00 93 000,00 93 000,00
Sous Total compte 204141 93 000,00 93 000,00 93 000,00
Sous Total compte 20414 93 000,00 93 000,00 93 000,00
204181 Biens mobiliers, matériel et études 123 869,07 123 869,07 123 869,07 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 103
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 20418 123 869,07 123 869,07 123 869,07
Sous Total compte 2041 216 869,07 216 869,07 216 869,07
Sous Total compte 204 216 869,07 216 869,07 216 869,07
2051 Concessions et droits similaires 83 619,92 1 239,84 84 859,76 84 859,76
Sous Total compte 205 83 619,92 1 239,84 84 859,76 84 859,76
2088 Autres immobilisations incorporelles 12 000,00 908,21 12 908,21 12 908,21
Sous Total compte 208 12 000,00 908,21 12 908,21 12 908,21
Sous Total compte 20 396 503,29 2 148,05 398 651,34 398 651,34
2111 Terrains nus 897 105,76 6 371,93 897 105,76 6 371,93 890 733,83
2113 Terrains aménagés autres que voirie 108 865,93 108 865,93 108 865,93
2115 Terrains bâtis 609 049,94 609 049,94 609 049,94
2116 Cimetière 330 786,34 330 786,34 330 786,34
2118 Autres terrains 1 094 276,27 1 094 276,27 1 094 276,27
Sous Total compte 211 3 040 084,24 6 371,93 3 040 084,24 6 371,93 3 033 712,31
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 27 326,87 27 326,87 27 326,87
2128 Autres agencements et aménagements 802 489,39 25 446,02 827 935,41 827 935,41
Sous Total compte 212 829 816,26 25 446,02 855 262,28 855 262,28
21311 Bâtiments administratifs 1 413 259,44 4 746,00 1 418 005,44 1 418 005,44
21312 Bâtiments scolaires 3 022 700,32 17 675,80 3 040 376,12 3 040 376,12
21314 Bâtiments culturels et sportifs 3 608 677,26 3 608 677,26 3 608 677,26
21316 Équipements du cimetière 134 972,94 134 972,94 134 972,94
21318 Autres bâtiments publics 7 174 803,78 46 062,53 7 220 866,31 7 220 866,31 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2131 15 354 413,74 68 484,33 15 422 898,07 15 422 898,07
21321 Immeubles de rapport 1 453 594,88 1 453 594,88 1 453 594,88
Sous Total compte 2132 1 453 594,88 1 453 594,88 1 453 594,88
21351 Bâtiments publics 79 663,27 79 663,27 79 663,27
Sous Total compte 2135 79 663,27 79 663,27 79 663,27
2138 Autres constructions 12 560,58 12 560,58 12 560,58
Sous Total compte 213 16 900 232,47 68 484,33 16 968 716,80 16 968 716,80
2151 Réseaux de voirie 8 471 652,24 218 785,41 8 690 437,65 8 690 437,65
2152 Installations de voirie 35 038,50 2 976,00 38 014,50 38 014,50
21533 Réseaux câblés 105 024,22 105 024,22 105 024,22
21534 Réseaux d'électrification 834 673,37 50 081,46 884 754,83 884 754,83
21538 Autres réseaux 2 124 587,10 2 124 587,10 2 124 587,10
Sous Total compte 2153 3 064 284,69 50 081,46 3 114 366,15 3 114 366,15
21561 Matériel roulant 5 290,02 5 290,02 5 290,02
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 196 263,07 196 263,07 196 263,07
Sous Total compte 2156 201 553,09 201 553,09 201 553,09
215731 Matériel roulant 454 319,65 454 319,65 454 319,65
215738 Autre matériel et outillage de voirie 196 802,23 196 802,23 196 802,23
Sous Total compte 21573 651 121,88 651 121,88 651 121,88
Sous Total compte 2157 651 121,88 651 121,88 651 121,88
2158 Autres installations, matériel et outill 322 604,19 4 940,76 1 208,28 327 544,95 1 208,28 326 336,67
Sous Total compte 215 12 746 254,59 276 783,63 1 208,28 13 023 038,22 1 208,28 13 021 829,94 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 105
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21621 Biens sous-jacents 4 712,61 4 712,61 4 712,61
Sous Total compte 2162 4 712,61 4 712,61 4 712,61
Sous Total compte 216 4 712,61 4 712,61 4 712,61
21751 Réseaux de voirie 1 094 341,81 1 094 341,81 1 094 341,81
Sous Total compte 2175 1 094 341,81 1 094 341,81 1 094 341,81
21788 Autres 12 197,57 12 197,57 12 197,57
Sous Total compte 2178 12 197,57 12 197,57 12 197,57
Sous Total compte 217 1 106 539,38 1 106 539,38 1 106 539,38
2181 Installations générales, agencements et 426 291,53 426 291,53 426 291,53
21828 Autres matériels de transport 19 232,85 19 232,85 19 232,85
Sous Total compte 2182 19 232,85 19 232,85 19 232,85
21838 Autre matériel informatique 156 904,10 5 631,95 162 536,05 162 536,05
Sous Total compte 2183 156 904,10 5 631,95 162 536,05 162 536,05
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 1 983,60 2 742,71 4 726,31 4 726,31
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 122 971,86 122 971,86 122 971,86
Sous Total compte 2184 124 955,46 2 742,71 127 698,17 127 698,17
2185 Matériel de téléphonie 6 502,96 2 126,64 8 629,60 8 629,60
2188 Autres 853 563,54 50 045,92 903 609,46 903 609,46
Sous Total compte 218 1 587 450,44 60 547,22 1 647 997,66 1 647 997,66
Sous Total compte 21 36 215 089,99 431 261,20 7 580,21 36 646 351,19 7 580,21 36 638 770,98
2313 Constructions 1 003 935,02 2 251 132,69 226,76 3 255 067,71 226,76 3 254 840,95
Sous Total compte 231 1 003 935,02 2 251 132,69 226,76 3 255 067,71 226,76 3 254 840,95 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
238 Avances versées sur commandes d'immobili 1 653,60 1 653,60 1 653,60
Sous Total compte 23 1 005 588,62 2 251 132,69 226,76 3 256 721,31 226,76 3 256 494,55
2424 des services départementaux d'incendie e 79 484,12 79 484,12 79 484,12
Sous Total compte 242 79 484,12 79 484,12 79 484,12
Sous Total compte 24 79 484,12 79 484,12 79 484,12
261 Titres de participation 5 504,20 5 504,20 5 504,20
266 Autres formes de participation 240 936,07 240 936,07 240 936,07
Sous Total compte 26 246 440,27 246 440,27 246 440,27
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 11 586,13 11 586,13 11 586,13
275 Dépôts et cautionnements versés 150,20 150,20 150,20
27638 Autres établissements publics 21 885,50 21 885,50 21 885,50
Sous Total compte 2763 21 885,50 21 885,50 21 885,50
Sous Total compte 276 21 885,50 21 885,50 21 885,50
Sous Total compte 27 11 736,33 21 885,50 33 621,83 33 621,83
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 54 559,35 5 822,15 60 381,50 60 381,50
28041412 Bâtiments et installations 55 800,00 6 200,00 62 000,00 62 000,00
Sous Total compte 2804141 55 800,00 6 200,00 62 000,00 62 000,00
Sous Total compte 280414 55 800,00 6 200,00 62 000,00 62 000,00
2804181 Biens mobiliers, matériel et études 16 515,88 8 257,94 24 773,82 24 773,82
Sous Total compte 280418 16 515,88 8 257,94 24 773,82 24 773,82
Sous Total compte 28041 72 315,88 14 457,94 86 773,82 86 773,82 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2804 72 315,88 14 457,94 86 773,82 86 773,82
2805 Concessions, brevets, licences, droits e 78 744,64 832,00 79 576,64 79 576,64
28088 Autres immobilisations incorporelles 2 400,00 1 200,00 3 600,00 3 600,00
Sous Total compte 2808 2 400,00 1 200,00 3 600,00 3 600,00
Sous Total compte 280 208 019,87 22 312,09 230 331,96 230 331,96
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 8 218,05 1 160,04 9 378,09 9 378,09
28128 Autres agencements et aménagements 336 070,84 39 491,79 375 562,63 375 562,63
Sous Total compte 2812 344 288,89 40 651,83 384 940,72 384 940,72
281312 Bâtiments scolaires 59 225,17 238,00 8 213,84 238,00 67 439,01 67 201,01
281316 Équipements du cimetière 97 533,37 2 119,68 7 353,97 2 119,68 104 887,34 102 767,66
281318 Autres bâtiments publics 623 862,61 623 862,61 623 862,61
Sous Total compte 28131 780 621,15 2 357,68 15 567,81 2 357,68 796 188,96 793 831,28
281321 Immeubles de rapport 313 847,17 44 835,31 358 682,48 358 682,48
Sous Total compte 28132 313 847,17 44 835,31 358 682,48 358 682,48
281351 Bâtiments publics 34 182,58 3 057,00 37 239,58 37 239,58
Sous Total compte 28135 34 182,58 3 057,00 37 239,58 37 239,58
Sous Total compte 2813 1 128 650,90 2 357,68 63 460,12 2 357,68 1 192 111,02 1 189 753,34
28151 Réseaux de voirie 107 789,83 17 754,39 125 544,22 125 544,22
28152 Installations de voirie 1 427,72 262,43 1 690,15 1 690,15
281533 Réseaux câblés 81 197,22 5 507,12 86 704,34 86 704,34
281534 Réseaux d'électrification 33 114,24 33 114,24 33 114,24
281538 Autres réseaux 358 003,62 285,26 15 222,38 285,26 373 226,00 372 940,74 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 108
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28153 472 315,08 285,26 20 729,50 285,26 493 044,58 492 759,32
281561 Matériel roulant 5 290,02 5 290,02 5 290,02
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 149 622,03 7 234,30 156 856,33 156 856,33
Sous Total compte 28156 154 912,05 7 234,30 162 146,35 162 146,35
2815731 Matériel roulant 398 179,95 1 803,00 31 092,97 1 803,00 429 272,92 427 469,92
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 195 785,79 204,00 195 989,79 195 989,79
Sous Total compte 281573 593 965,74 1 803,00 31 296,97 1 803,00 625 262,71 623 459,71
Sous Total compte 28157 593 965,74 1 803,00 31 296,97 1 803,00 625 262,71 623 459,71
28158 Autres installations, matériel et outill 281 633,76 11 617,28 293 251,04 293 251,04
Sous Total compte 2815 1 612 044,18 2 088,26 88 894,87 2 088,26 1 700 939,05 1 698 850,79
281788 Autres 12 197,57 12 197,57 12 197,57
Sous Total compte 28178 12 197,57 12 197,57 12 197,57
Sous Total compte 2817 12 197,57 12 197,57 12 197,57
28181 Installations générales, agencements et 109 594,08 8 411,44 47 015,22 8 411,44 156 609,30 148 197,86
281828 Autres matériels de transport 19 232,85 19 232,85 19 232,85
Sous Total compte 28182 19 232,85 19 232,85 19 232,85
281838 Autre matériel informatique 128 717,37 394,08 8 535,05 394,08 137 252,42 136 858,34
Sous Total compte 28183 128 717,37 394,08 8 535,05 394,08 137 252,42 136 858,34
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 396,72 741,08 1 137,80 1 137,80
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 83 390,35 11 274,72 94 665,07 94 665,07
Sous Total compte 28184 83 787,07 12 015,80 95 802,87 95 802,87 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 109
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28185 Matériel de téléphonie 3 271,90 1 650,75 4 922,65 4 922,65
28188 Autres 333 815,02 99 349,10 433 164,12 433 164,12
Sous Total compte 2818 678 418,29 8 805,52 168 565,92 8 805,52 846 984,21 838 178,69
Sous Total compte 281 3 775 599,83 13 251,46 361 572,74 13 251,46 4 137 172,57 4 123 921,11
Sous Total compte 28 3 983 619,70 13 251,46 383 884,83 13 251,46 4 367 504,53 4 354 253,07
Total classe 2 37 954 842,62 3 983 619,70 2 719 678,90 391 691,80 40 674 521,52 4 375 311,50 40 653 463,09 4 354 253,07
4011 Fournisseurs 8 123,92 1 213 143,37 1 220 393,72 1 213 143,37 1 228 517,64 15 374,27
Sous Total compte 401 8 123,92 1 213 143,37 1 220 393,72 1 213 143,37 1 228 517,64 15 374,27
4041 Fournisseurs d'immobilisations 2 684 541,94 2 684 541,94 2 684 541,94 2 684 541,94
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 15 332,24 32 341,01 42 772,07 32 341,01 58 104,31 25 763,30
Sous Total compte 4047 15 332,24 32 341,01 42 772,07 32 341,01 58 104,31 25 763,30
Sous Total compte 404 15 332,24 2 716 882,95 2 727 314,01 2 716 882,95 2 742 646,25 25 763,30
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 33 862,57 33 862,57 21 614,10 33 862,57 55 476,67 21 614,10
Sous Total compte 40 57 318,73 3 963 888,89 3 969 321,83 3 963 888,89 4 026 640,56 62 751,67
411 Redevables 16 677,14 76 454,25 71 298,69 93 131,39 71 298,69 21 832,70
414 Locataires-acquéreurs et locataires 17 957,76 66 665,55 58 454,08 84 623,31 58 454,08 26 169,23
4161 Créances douteuses 6 344,54 11 083,42 7 668,33 17 427,96 7 668,33 9 759,63
Sous Total compte 416 6 344,54 11 083,42 7 668,33 17 427,96 7 668,33 9 759,63
Sous Total compte 41 40 979,44 154 203,22 137 421,10 195 182,66 137 421,10 57 761,56
421 Personnel - Rémunérations dues 1 326 256,78 1 326 256,78 1 326 256,78 1 326 256,78
427 Personnel - Oppositions 3 516,48 3 516,48 3 516,48 3 516,48
Sous Total compte 42 1 329 773,26 1 329 773,26 1 329 773,26 1 329 773,26 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
431 Sécurité sociale 564 646,00 564 646,00 564 646,00 564 646,00
437 Autres organismes sociaux 552 483,49 552 483,49 552 483,49 552 483,49
Sous Total compte 43 1 117 129,49 1 117 129,49 1 117 129,49 1 117 129,49
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 16 020,39 16 020,39 16 020,39 16 020,39
Sous Total compte 442 16 020,39 16 020,39 16 020,39 16 020,39
44312 Recettes - Amiable 71 303,00 71 303,00 71 303,00 71 303,00
Sous Total compte 4431 71 303,00 71 303,00 71 303,00 71 303,00
44331 Dépenses 3 976,72 3 976,72 3 976,72 3 976,72
Sous Total compte 4433 3 976,72 3 976,72 3 976,72 3 976,72
44341 Dépenses 188 455,98 188 455,98 188 455,98 188 455,98
Sous Total compte 4434 188 455,98 188 455,98 188 455,98 188 455,98
44351 Dépenses 74 419,60 78 568,48 74 419,60 78 568,48 4 148,88
Sous Total compte 4435 74 419,60 78 568,48 74 419,60 78 568,48 4 148,88
44371 Dépenses 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00
Sous Total compte 4437 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00
44381 Dépenses 22 307,13 22 307,13 22 307,13 22 307,13
Sous Total compte 4438 22 307,13 22 307,13 22 307,13 22 307,13
Sous Total compte 443 414 462,43 418 611,31 414 462,43 418 611,31 4 148,88
447 Autres impôts, taxes et versements assim 29 549,14 29 549,14 29 549,14 29 549,14
Sous Total compte 44 460 031,96 464 180,84 460 031,96 464 180,84 4 148,88
45131 Compte de rattachement avec... (à subdiv 7 051,22 57 739,74 58 110,00 57 739,74 65 161,22 7 421,48
Sous Total compte 451 7 051,22 57 739,74 58 110,00 57 739,74 65 161,22 7 421,48 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 45 7 051,22 57 739,74 58 110,00 57 739,74 65 161,22 7 421,48
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 3 135,00 3 135,00 3 135,00 3 135,00
Sous Total compte 462 3 135,00 3 135,00 3 135,00 3 135,00
4632 Intérêts à payer 7 924,22 7 924,22 7 924,22 7 924,22
Sous Total compte 463 7 924,22 7 924,22 7 924,22 7 924,22
4643 Vacations encaissées à reverser 367,00 367,00 367,00 367,00
Sous Total compte 464 367,00 367,00 367,00 367,00
466 Excédents de versement 3 088,96 6 141,96 3 053,63 6 141,96 6 142,59 0,63
46711 Autres comptes créditeurs 492 299,78 492 305,48 492 299,78 492 305,48 5,70
Sous Total compte 4671 492 299,78 492 305,48 492 299,78 492 305,48 5,70
46721 Débiteurs divers - Amiable 25 610,19 35 459,00 60 679,70 61 069,19 60 679,70 389,49
46726 Débiteurs divers - Contentieux 2 105,37 125,37 2 105,37 125,37 1 980,00
Sous Total compte 4672 27 715,56 35 459,00 60 805,07 63 174,56 60 805,07 2 369,49
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 663,83 287,00 663,83 287,00 376,83
Sous Total compte 4675 663,83 287,00 663,83 287,00 376,83
Sous Total compte 467 28 379,39 527 758,78 553 397,55 556 138,17 553 397,55 2 740,62
Sous Total compte 46 28 379,39 3 088,96 545 326,96 567 877,40 573 706,35 570 966,36 2 739,99
4711 Versements des régisseurs 376 031,37 376 031,37 376 031,37 376 031,37
4712 Virements réimputés 5 589,40 5 589,40 5 589,40 5 589,40
47131 Versements sur contributions directes 2 105 395,00 2 105 395,00 2 105 395,00 2 105 395,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 800 909,00 800 909,00 800 909,00 800 909,00
47134 Subventions 57 244,00 57 244,00 57 244,00 57 244,00 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
47138 Autres 2 437 709,32 2 437 709,32 2 437 709,32 2 437 709,32
Sous Total compte 4713 5 401 257,32 5 401 257,32 5 401 257,32 5 401 257,32
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 422,38 422,38 422,38 422,38
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 7 715,00 7 715,00 7 715,00 7 715,00
Sous Total compte 47141 8 137,38 8 137,38 8 137,38 8 137,38
47143 Flux d'encaissements à réimputer 73,00 73,00 73,00 73,00
Sous Total compte 4714 8 210,38 8 210,38 8 210,38 8 210,38
47171 Recettes relevé BDF - hors Héra 20,00 20,00 20,00 20,00
Sous Total compte 4717 20,00 20,00 20,00 20,00
4718 Autres recettes à régulariser 8 388,76 8 388,76 8 388,76 8 388,76
Sous Total compte 471 5 799 497,23 5 799 497,23 5 799 497,23 5 799 497,23
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 160 142,92 160 142,92 160 142,92 160 142,92
47218 Autres dépenses 3 662,51 3 662,51 3 662,51 3 662,51
Sous Total compte 4721 163 805,43 163 805,43 163 805,43 163 805,43
4722 Commissions bancaires en instance de man 1,10 1,10 1,10 1,10
4728 Autres dépenses à régulariser 1 018,00 1 018,00 1 018,00 1 018,00
Sous Total compte 472 164 824,53 164 824,53 164 824,53 164 824,53
Sous Total compte 47 5 964 321,76 5 964 321,76 5 964 321,76 5 964 321,76
4911 Dépréciations des comptes de redevables 2 482,00 1 882,80 1 882,80 2 482,00 599,20
Sous Total compte 491 2 482,00 1 882,80 1 882,80 2 482,00 599,20
4961 Dépréciations des comptes de débiteurs d 101,00 38,31 38,31 101,00 62,69 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 113
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 496 101,00 38,31 38,31 101,00 62,69
Sous Total compte 49 2 583,00 1 921,11 1 921,11 2 583,00 661,89
Total classe 4 69 358,83 70 041,91 13 594 336,39 13 608 135,68 13 663 695,22 13 678 177,59 60 507,88 74 990,25
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 315,40 315,40 315,40 315,40
5116 T.I.P. à l'encaissement 17 734,54 17 734,54 17 734,54 17 734,54
51172 Chèques impayés 73,00 73,00 73,00 73,00
Sous Total compte 5117 73,00 73,00 73,00 73,00
5118 Autres valeurs à l'encaissement 12 799,06 12 799,06 12 799,06 12 799,06
Sous Total compte 511 30 922,00 30 922,00 30 922,00 30 922,00
515 Compte au Trésor 4 948 959,64 5 621 070,75 7 378 511,61 10 570 030,39 7 378 511,61 3 191 518,78
Sous Total compte 51 4 948 959,64 5 651 992,75 7 409 433,61 10 600 952,39 7 409 433,61 3 191 518,78
5411 Régisseurs d'avances (avances) 11 440,00 11 342,80 14 442,80 22 782,80 14 442,80 8 340,00
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 30,00 100,00 130,00 130,00
Sous Total compte 541 11 470,00 11 442,80 14 442,80 22 912,80 14 442,80 8 470,00
Sous Total compte 54 11 470,00 11 442,80 14 442,80 22 912,80 14 442,80 8 470,00
580 Opérations d'ordre budgétaires 434 571,29 434 571,29 434 571,29 434 571,29
584 Encaissement par lecture optique 20 749,48 20 749,48 20 749,48 20 749,48
5872 Compte pivot - Admission en non valeur e 2 423,23 2 423,23 2 423,23 2 423,23
Sous Total compte 587 2 423,23 2 423,23 2 423,23 2 423,23
588 Autres virements internes 2 777,31 2 777,31 2 777,31 2 777,31
Sous Total compte 58 460 521,31 460 521,31 460 521,31 460 521,31
Total classe 5 4 960 429,64 6 123 956,86 7 884 397,72 11 084 386,50 7 884 397,72 3 199 988,78 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60226 Habillement et vêtements de travail 629,52 629,52 629,52 629,52
Sous Total compte 6022 629,52 629,52 629,52 629,52
6023 Fournitures de voirie 215,44 215,44 215,44 215,44
Sous Total compte 602 844,96 844,96 844,96 844,96
605 Achats de matériel, équipements et trava 7 129,13 7 129,13 7 129,13 7 129,13
60611 Eau et assainissement 26 427,52 26 427,52 26 427,52
60612 Énergie - Électricité 140 949,86 3 090,93 140 949,86 3 090,93 137 858,93
60613 Chauffage urbain 53 865,27 53 865,27 53 865,27
60618 Autres fournitures 62,02 62,02 62,02
Sous Total compte 6061 221 304,67 3 090,93 221 304,67 3 090,93 218 213,74
60621 Combustibles 1 386,45 1 386,45 1 386,45
60622 Carburants 13 869,83 13 869,83 13 869,83
60623 Alimentation 38 579,38 38 579,38 38 579,38
60628 Autres fournitures non stockées 11 394,77 11 394,77 11 394,77
Sous Total compte 6062 65 230,43 65 230,43 65 230,43
60631 Fournitures d'entretien 14 785,88 14 785,88 14 785,88
60632 Fournitures de petit équipement 41 220,59 41 220,59 41 220,59
60633 Fournitures de voirie 10 834,46 10 834,46 10 834,46
60636 Habillement et Vêtements de travail 2 828,69 2 828,69 2 828,69
Sous Total compte 6063 69 669,62 69 669,62 69 669,62
6064 Fournitures administratives 11 606,20 1 204,60 11 606,20 1 204,60 10 401,60
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 13 111,92 13 111,92 13 111,92 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 115
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6067 Fournitures scolaires 10 381,71 10 381,71 10 381,71
6068 Autres matières et fournitures. 25 287,89 25 287,89 25 287,89
Sous Total compte 606 416 592,44 4 295,53 416 592,44 4 295,53 412 296,91
Sous Total compte 60 424 566,53 12 269,62 424 566,53 12 269,62 412 296,91
611 Contrats de prestations de services 38 013,36 38 013,36 38 013,36
61351 Matériel roulant 17 344,78 17 344,78 17 344,78
61358 Autres 10 179,89 10 179,89 10 179,89
Sous Total compte 6135 27 524,67 27 524,67 27 524,67
Sous Total compte 613 27 524,67 27 524,67 27 524,67
61521 Terrains 121 853,40 4 692,00 121 853,40 4 692,00 117 161,40
615221 Bâtiments publics 35 127,06 6 136,84 35 127,06 6 136,84 28 990,22
615228 Autres bâtiments 4 233,11 4 233,11 4 233,11
Sous Total compte 61522 39 360,17 6 136,84 39 360,17 6 136,84 33 223,33
615231 Voiries 55 899,52 55 899,52 55 899,52
615232 Réseaux 23 563,38 23 563,38 23 563,38
Sous Total compte 61523 79 462,90 79 462,90 79 462,90
Sous Total compte 6152 240 676,47 10 828,84 240 676,47 10 828,84 229 847,63
61551 Matériel roulant 14 659,46 14 659,46 14 659,46
61558 Autres biens mobiliers 18 469,46 1 500,00 18 469,46 1 500,00 16 969,46
Sous Total compte 6155 33 128,92 1 500,00 33 128,92 1 500,00 31 628,92
6156 Maintenance 107 934,06 107 934,06 107 934,06
Sous Total compte 615 381 739,45 12 328,84 381 739,45 12 328,84 369 410,61
6161 Multirisques 23 607,45 68,00 23 607,45 68,00 23 539,45 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 116
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6168 Autres 91 326,21 91 326,21 91 326,21
Sous Total compte 616 114 933,66 68,00 114 933,66 68,00 114 865,66
617 Études et recherches 15 147,00 13 200,00 15 147,00 13 200,00 1 947,00
6182 Documentation générale et technique 5 146,05 47,99 5 146,05 47,99 5 098,06
6184 Versements à des organismes de formation 5 358,18 5 358,18 5 358,18
6188 Autres frais divers 23 393,23 31,20 23 393,23 31,20 23 362,03
Sous Total compte 618 33 897,46 79,19 33 897,46 79,19 33 818,27
Sous Total compte 61 611 255,60 25 676,03 611 255,60 25 676,03 585 579,57
6218 Autre personnel extérieur 2 108,76 2 108,76 2 108,76
Sous Total compte 621 2 108,76 2 108,76 2 108,76
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 493,08 493,08 493,08
62268 Autres honoraires, conseils... 2 041,44 2 041,44 2 041,44
Sous Total compte 6226 2 534,52 2 534,52 2 534,52
6228 Divers 15 778,85 15 778,85 15 778,85
Sous Total compte 622 18 313,37 18 313,37 18 313,37
6231 Annonces et insertions 1 608,58 1 608,58 1 608,58
6232 Fêtes et cérémonies 5 460,44 210,00 5 460,44 210,00 5 250,44
6233 Foires et expositions 1 400,00 1 400,00 1 400,00
6234 Réceptions 7 305,95 138,20 7 305,95 138,20 7 167,75
6237 Publications 10 425,90 10 425,90 10 425,90
6238 Divers 37 052,36 565,34 37 052,36 565,34 36 487,02
Sous Total compte 623 63 253,23 913,54 63 253,23 913,54 62 339,69 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 117
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6247 Transports collectifs du personnel 24 177,00 24 177,00 24 177,00
6248 Divers 424,00 424,00 424,00
Sous Total compte 624 24 601,00 24 601,00 24 601,00
6251 Voyages, déplacements et missions 2 163,15 2 163,15 2 163,15
Sous Total compte 625 2 163,15 2 163,15 2 163,15
6261 Frais d'affranchissement 6 396,57 6 396,57 6 396,57
6262 Frais de télécommunications 12 913,83 12 913,83 12 913,83
Sous Total compte 626 19 310,40 19 310,40 19 310,40
627 Services bancaires et assimilés. 554,57 554,57 554,57
6281 Concours divers (cotisations...) 18 593,38 18 593,38 18 593,38
6283 Frais de nettoyage des locaux 62 119,17 62 119,17 62 119,17
62875 Aux communes membres du GFP 171 709,99 171 709,99 171 709,99
62876 Au GFP de rattachement 5 840,60 5 840,60 5 840,60
Sous Total compte 6287 177 550,59 177 550,59 177 550,59
Sous Total compte 628 258 263,14 258 263,14 258 263,14
Sous Total compte 62 388 567,62 913,54 388 567,62 913,54 387 654,08
6331 Versement mobilité 27 611,00 27 611,00 27 611,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 6 899,00 6 899,00 6 899,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 28 699,65 28 699,65 28 699,65
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 4 221,00 4 221,00 4 221,00
Sous Total compte 633 67 430,65 67 430,65 67 430,65
63512 Taxes foncières 7 547,00 7 547,00 7 547,00 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 118
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6351 7 547,00 7 547,00 7 547,00
Sous Total compte 635 7 547,00 7 547,00 7 547,00
Sous Total compte 63 74 977,65 74 977,65 74 977,65
64111 Rémunération principale 897 616,12 897 616,12 897 616,12
64112 Supplément familial de traitement et ind 13 458,50 13 458,50 13 458,50
64113 NBI 5 417,85 5 417,85 5 417,85
64118 Autres indemnités. 185 706,96 185 706,96 185 706,96
Sous Total compte 6411 1 102 199,43 1 102 199,43 1 102 199,43
64131 Rémunérations 413 269,95 413 269,95 413 269,95
64132 Supplément familial de traitement et ind 3 669,94 3 669,94 3 669,94
64138 Primes et autres indemnités 67 598,97 67 598,97 67 598,97
Sous Total compte 6413 484 538,86 484 538,86 484 538,86
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 106 919,36 106 919,36 106 919,36
Sous Total compte 641 1 586 738,29 106 919,36 1 586 738,29 106 919,36 1 479 818,93
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 285 349,00 285 349,00 285 349,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 346 906,78 346 906,78 346 906,78
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 18 707,00 18 707,00 18 707,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 3 486,32 3 486,32 3 486,32
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 487,85 487,85 487,85
Sous Total compte 645 654 449,10 487,85 654 449,10 487,85 653 961,25
6474 Versements aux oeuvres sociales 16 839,30 16 839,30 16 839,30 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 119
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 969,49 6 969,49 6 969,49
6478 Autres charges sociales diverses 16 930,13 16 930,13 16 930,13
6479 Remboursements sur autres charges social 7 119,00 7 119,00 7 119,00
Sous Total compte 647 40 738,92 7 119,00 40 738,92 7 119,00 33 619,92
6488 Autres 359,88 359,88 359,88
Sous Total compte 648 359,88 359,88 359,88
Sous Total compte 64 2 282 286,19 114 526,21 2 282 286,19 114 526,21 2 167 759,98
65311 Indemnités de fonction 114 135,67 114 135,67 114 135,67
65312 Frais de mission et de déplacement 3 009,48 3 009,48 3 009,48
65313 Cotisations de retraite 5 881,78 5 881,78 5 881,78
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 8 412,00 8 412,00 8 412,00
Sous Total compte 6531 131 438,93 131 438,93 131 438,93
Sous Total compte 653 131 438,93 131 438,93 131 438,93
6541 Créances admises en non-valeur 2 423,23 2 423,23 2 423,23
Sous Total compte 654 2 423,23 2 423,23 2 423,23
65568 Autres contributions 7 642,83 7 642,83 7 642,83
Sous Total compte 6556 7 642,83 7 642,83 7 642,83
6558 Autres contributions obligatoires 160 023,15 160 023,15 160 023,15
Sous Total compte 655 167 665,98 167 665,98 167 665,98
6568 Autres participations 10 670,00 10 670,00 10 670,00
Sous Total compte 656 10 670,00 10 670,00 10 670,00
65733 Départements 3 976,72 3 976,72 3 976,72 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 120
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
657348 Autres communes 12 464,21 12 464,21 12 464,21
Sous Total compte 65734 12 464,21 12 464,21 12 464,21
657351 GFP de rattachement 6 364,88 6 364,88 6 364,88
Sous Total compte 65735 6 364,88 6 364,88 6 364,88
657363 CCAS/CIAS 54 000,00 54 000,00 54 000,00
Sous Total compte 65736 54 000,00 54 000,00 54 000,00
Sous Total compte 6573 76 805,81 76 805,81 76 805,81
65741 Ménages 1 000,00 1 000,00 1 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 46 945,71 46 945,71 46 945,71
Sous Total compte 6574 47 945,71 47 945,71 47 945,71
Sous Total compte 657 124 751,52 124 751,52 124 751,52
65818 Autres 8 147,52 8 147,52 8 147,52
Sous Total compte 6581 8 147,52 8 147,52 8 147,52
65888 Autres 2,33 2,33 2,33
Sous Total compte 6588 2,33 2,33 2,33
Sous Total compte 658 8 149,85 8 149,85 8 149,85
Sous Total compte 65 445 099,51 445 099,51 445 099,51
66111 Intérêts réglés à l'échéance 55 223,70 55 223,70 55 223,70
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 12 413,33 15 374,99 12 413,33 15 374,99 2 961,66
Sous Total compte 6611 67 637,03 15 374,99 67 637,03 15 374,99 52 262,04
Sous Total compte 661 67 637,03 15 374,99 67 637,03 15 374,99 52 262,04
Sous Total compte 66 67 637,03 15 374,99 67 637,03 15 374,99 52 262,04
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 3 105,34 3 105,34 3 105,34 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 121
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
675 Valeurs comptables des immobilisations c 6 371,93 6 371,93 6 371,93
6761 Différences sur réalisations (positives) 788,07 788,07 788,07
Sous Total compte 676 788,07 788,07 788,07
Sous Total compte 67 10 265,34 10 265,34 10 265,34
6811 Dotations aux amortissements des immobil 383 884,83 13 251,46 383 884,83 13 251,46 370 633,37
Sous Total compte 681 383 884,83 13 251,46 383 884,83 13 251,46 370 633,37
Sous Total compte 68 383 884,83 13 251,46 383 884,83 13 251,46 370 633,37
Total classe 6 4 688 540,30 182 011,85 4 688 540,30 182 011,85 4 624 016,32 117 487,87
70311 Concession dans les cimetières (produit 7 231,33 7 231,33 7 231,33
Sous Total compte 7031 7 231,33 7 231,33 7 231,33
70323 Redevance d'occupation du domaine public 11 620,58 11 620,58 11 620,58
70328 Autres droits de stationnement et de loc 126,72 126,72 126,72
Sous Total compte 7032 11 747,30 11 747,30 11 747,30
Sous Total compte 703 18 978,63 18 978,63 18 978,63
704 Travaux 1 398,00 1 398,00 1 398,00
7062 Redevances et droits des services à cara 2 043,00 2 043,00 2 043,00
7066 Redevances et droits des services à cara 221 090,61 221 090,61 221 090,61
7067 Redevances et droits des services périsc 163 412,76 163 412,76 163 412,76
706881 Cotisations obligatoires 373,45 373,45 373,45
Sous Total compte 70688 373,45 373,45 373,45
Sous Total compte 7068 373,45 373,45 373,45 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 122
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 706 386 919,82 386 919,82 386 919,82
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 34,00 34,00 34,00
70878 par des tiers 123,26 22 448,64 123,26 22 448,64 22 325,38
Sous Total compte 7087 123,26 22 448,64 123,26 22 448,64 22 325,38
Sous Total compte 708 123,26 22 482,64 123,26 22 482,64 22 359,38
Sous Total compte 70 123,26 429 779,09 123,26 429 779,09 429 655,83
73111 Impôts directs locaux 4 940,00 2 137 801,00 4 940,00 2 137 801,00 2 132 861,00
73118 Autres contributions directes 4 940,00 4 940,00 4 940,00
Sous Total compte 7311 4 940,00 2 142 741,00 4 940,00 2 142 741,00 2 137 801,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 90 091,00 90 091,00 90 091,00
Sous Total compte 7312 90 091,00 90 091,00 90 091,00
73154 Droits de place 1 725,00 1 725,00 1 725,00
Sous Total compte 7315 1 725,00 1 725,00 1 725,00
Sous Total compte 731 4 940,00 2 234 557,00 4 940,00 2 234 557,00 2 229 617,00
73211 Attribution de compensation 38 233,80 38 233,80 38 233,80
73212 Dotation de solidarité communautaire 1 060 119,00 1 060 119,00 1 060 119,00
Sous Total compte 7321 1 098 352,80 1 098 352,80 1 098 352,80
73221 FNGIR 22 567,00 22 567,00 22 567,00
Sous Total compte 7322 22 567,00 22 567,00 22 567,00
Sous Total compte 732 1 120 919,80 1 120 919,80 1 120 919,80
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 66 363,00 66 363,00 66 363,00
Sous Total compte 739222 66 363,00 66 363,00 66 363,00 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 123
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 73922 66 363,00 66 363,00 66 363,00
Sous Total compte 7392 66 363,00 66 363,00 66 363,00
Sous Total compte 739 66 363,00 66 363,00 66 363,00
Sous Total compte 73 71 303,00 3 355 476,80 71 303,00 3 355 476,80 3 284 173,80
74111 Dotation forfaitaire des communes 404 198,00 404 198,00 404 198,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 371 744,00 371 744,00 371 744,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 24 967,00 24 967,00 24 967,00
Sous Total compte 74112 396 711,00 396 711,00 396 711,00
Sous Total compte 7411 800 909,00 800 909,00 800 909,00
Sous Total compte 741 800 909,00 800 909,00 800 909,00
744 FCTVA 20 258,88 20 258,88 20 258,88
74718 Autres 24 393,75 24 393,75 24 393,75
Sous Total compte 7471 24 393,75 24 393,75 24 393,75
747888 Autres 387 370,84 387 370,84 387 370,84
Sous Total compte 74788 387 370,84 387 370,84 387 370,84
Sous Total compte 7478 387 370,84 387 370,84 387 370,84
Sous Total compte 747 411 764,59 411 764,59 411 764,59
74833 État - Compensation au titre des exonéra 8 568,00 8 568,00 8 568,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 6 262,46 6 262,46 6 262,46
748374 Biodiversité et aménités rurales 54 244,00 54 244,00 54 244,00
Sous Total compte 74837 54 244,00 54 244,00 54 244,00
Sous Total compte 7483 69 074,46 69 074,46 69 074,46 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7484 Dotation de recensement 8 460,00 8 460,00 8 460,00
Sous Total compte 748 77 534,46 77 534,46 77 534,46
Sous Total compte 74 1 310 466,93 1 310 466,93 1 310 466,93
752 Revenus des immeubles 76 950,92 76 950,92 76 950,92
75813 Redevances versées par les fermiers et c 7 548,09 7 548,09 7 548,09
Sous Total compte 7581 7 548,09 7 548,09 7 548,09
7584 Recouvrement sur créances admises en non 64,57 64,57 64,57
75888 Autres 10 059,53 10 059,53 10 059,53
Sous Total compte 7588 10 059,53 10 059,53 10 059,53
Sous Total compte 758 17 672,19 17 672,19 17 672,19
Sous Total compte 75 94 623,11 94 623,11 94 623,11
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 19 669,19 19 669,19 19 669,19
775 Produits des cessions d'immobilisations 3 135,00 3 135,00 3 135,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 4 025,00 4 025,00 4 025,00
Sous Total compte 776 4 025,00 4 025,00 4 025,00
777 Recettes et quote-part des subventions d 26 250,00 26 250,00 26 250,00
Sous Total compte 77 53 079,19 53 079,19 53 079,19
7817 Reprises sur dépréciations des actifs ci 1 921,11 1 921,11 1 921,11
Sous Total compte 781 1 921,11 1 921,11 1 921,11
Sous Total compte 78 1 921,11 1 921,11 1 921,11
Total classe 7 71 426,26 5 245 346,23 71 426,26 5 245 346,23 66 363,00 5 240 282,97 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total général 43 360 966,54 43 360 966,54 22 545 515,28 22 075 452,39 7 882 240,21 8 352 303,10 73 788 722,03 73 788 722,03 49 006 924,52 49 006 924,52 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 20200 - LA CHAPELLE-DES-MARAIS Exercice 2025
Page 127
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 02/03/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Jean-Pierre NEVEU du 01/01/2025 au 02/03/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
LHUINTRE Anne (1018214641-0), Inspecteur des Finances Publiques A DRFiP DES PAYS-DE-LOIRE - LO..., le 03/03/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. NEVEU Jean-Pierre (1013693055-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A SAINT-NAZAIRE, le 03/03/2026
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le