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Déliberation - DELIB 21 tampon
Déliberation - DELIB 7.2026 tampon
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 05h11 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 7.2026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2026
République
Française
Publié le ID
: 057-215702564-20260319-DELIB_072026-DE
Département
de
la
MOSELLE
COMMUNE
DE
GRAVELOTTE
Arrondissement
de
+
METZ-CAMPAGNE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
Séance
du
5
mars
2026
élus
:15
Sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
TORLOTING
Michel
Conseillers
en
fonction
:
15
Membres
présents
:
Conseillers
présents
: 14
TORLOTING
Michel
—
BRIOUX
Dominique
- SIMON
Denis-
DONVAL
Denis
- SCHURCH
Christophe
— MULLER
Hervé
- DAUBENFELD
Nadine
- CLEVER
Nathalie
- GRANDPIERRE
Procuration
:1
Marie-France
—
GAILLOT
Emilie
—
Aurélie
LOUIS
-
Christophe
POTIER-
SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
- PIERRE
Sébastien
Procuration
:
-APPERT
Ségolène
Absents
excusés
:0
Absents
: 0
Date
de
la
convocation
27/02/2026
Délibération
07/2026
APPROBATION
DEVIS
POSE
ECHELLE
A
CRINOLINE
BATIMENT
«
ESPACE
LES
ALOUETTES
»
Considérant
l'exposé
de
Monsieur
Dominique
BRIOUX,
1er
adjoint
au
Maire,
proposant
la
pose
d’une
échelle
à
crinoline
dans
le
bâtiment
communal
«
Espace
des
Alouettes
» afin
de
faciliter
et
de
sécuriser
l'accès
au
groupe
extérieur
de
la
pompe
à chaleur
situé
sur
le
toit
du
bâtiment
;
Considérant
que
la
pose
d’une
échelle
de
ce
type
n'avait
pas
été
prévue
dans
le
projet
initial
de
réhabilitation
de
l’ancien
musée
;
Considérant
la
nécessité
d'assurer
un
accès
sécurisé
pour
les
opérations
d'entretien
et
de
maintenance
de
l'installation
technique
:
Considérant
le
devis
présenté
par
la
société
L'Échelle
Européenne,
située
à Jouÿ-aux-Arches,
pour
la
fourniture
et
ia
pose
d’une
échelle
à
crinoline,
pour
un
montant
de
3
036
€
HT,
fourniture
et
pose
incluses
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
DECIDE D'approuver
le
devis
présenté
par
la
société
L'Échelle
Européenne
pour
la
fourniture
et
la
pose
d’une
échelle
à
crinoline
dans
le
bâtiment
communal
«
Espace
des
Alouettes
»,
pour
un
montant
de
3 036
€
HT.
PRECISE Que
cette
échelle
sera
installée
dans
le
SAS
central
du
bâtiment.
AUTORISE Monsieur
le
Maire
à signer
le
devis
correspondant
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
ces
travaux. Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2026
Adopté
à
l’unanimité
Publié le ID
: 057-215702564-20260319-DELIB_072026-DE
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le 09
mars
2026
Le
Maire,
Michel
TORLOTING