Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - convoc CM du 07 09 2023
Conseil Municipal - Convoc CM du 08 07 2021
Conseil Municipal - convoc CM 02 07 2025
Conseil Municipal - convoc CM du 07 12 2023
Conseil Municipal - Convoc CM du 07 07 2022
Conseil Municipal - Convoc. CM du 29 01 2026
Conseil Municipal - Convoc. CM du 22 03 2026
Convocation - Convocation Conseil municipal du 30 03 2026
Convocation - Convocation CM du 07 11 24
Conseil Municipal - Convoc CM du 06 04 2023
Convocation - Convocation du 06 07 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 06 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
29
juin
2026
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à:
La
salle
de
la
mairie
au
19
rue
de
l’Eglise
Lundi
6 juillet
2026
à 20
H
00.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Secrétaire
de
séance
(délib)
2-
Validation
du
PV
du
conseil
du
8 juin
2026
(délib)
3-
Décisions
du
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
( article
L2122-22
du
CGCT)
4-
Cartes
Avantages
Jeunes
campagne
2026-2027 :
prise
en
charge
par
la
commune
(délib)
5-
ACCA
: renouvèlement
bail
de
chasse
(délib)
6-
ONF :
facture
dématérialisée
pour
la vente
des
bois
issus
de
la forêt
communale
(délib)
7-
Nouvelle
taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d’habitation
(délib)
8-
Budget
alloué
aux
évènements
communaux
liés
aux
cérémonies
diverses
pour
la
durée
du
mandat
(délib)
9-
Informations
diverses :
e
Fermeture
de
la mairie
durant
la
période
estivale
e
Fête
de
l’été
à
Bussières
e
Plan
canicule
2026
e
Avancement
des
travaux
appartement
4
rue
de
l’église
e
Retours
des
commissions
10-
Questions
diverses
POUVOIR]
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (Nom,
PrénOM)..... inner snenneesnns
pour
me
représenter
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du
2026.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature