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Conseil Municipal - Convoc CM du 07 07 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 07 07 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
30
juin
2022
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à:
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
07
juillet
2022
à 20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation
du
PV
du
12
mai
2022
”
2-
Demande
de
subventions
et
plan
de
financement
travaux
sécurisation
entrée
route
de
Boulot
suite
à réactualisation
des
tarifs
(délib)
3-
Demande
de
subventions
et
plan
de
financement
travaux
sécurisation
entrée
route
de
Geneuille
suite
à réactualisation
des
tarifs
(délib)
4-
Recensement
de
la population
2023
: désignation
du
coordonnateur
communal
(délib)
5-
Contrat
groupe
d'assurance
statutaire
: évolutions
réglementaires
modifiant
les
engagements
statutaires
des
collectivités
envers
leurs
agents
(délib)
6-
Demande
autorisation
de
passage
pour
l’Extension
du
Réseau
Concédé
d’Electricité
souterrain
pour
l’alimentation
d’un
lotissement
HABITAT
70
situé
rue
des
Batailles
(délib)
7-
Egalité
femme/homme
: nomination
d’un
élu
référent
(délib)
8-
Motion
de
soutien
à
la
formation
secrétaire
de
mairie
—
DU
«
GASM
»
(délib)
9-
Convention
canicule
2022
avec
Présence
verte
(délib)
10-
Réactualisation
devis
vidéoprojecteur
(délib)
11-
Dates
prochains
conseils
municipaux
12-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à
(NOM,
PrÉNOM}
nn
inner
erneeenrerreseerneeerernenesnnsensns
pour
me
représenter
à la réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
07
juillet
2022.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature