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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 23 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département du FIHISTÈRE
Departamant PENN-AR-3ED
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026
MAIRIE DE LA FORÊT-FOUESNANT
TEKÈR AR FOREST-FOUENANT
| V
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 mars 2026
| 2) INFORMATIONS PRÉALABLES (pas de délibérations) eu
2.1) Domaines d'intervention des Adjoints et Conseillers délégués
2.2) Permanences en Mairie du Maire, des Adjoints et des conseillers délégués
2.3) Rappel de la liste des élus communautaires de la Commune
ï u ] Sn |
2026-24 CCAS Election des membres élus du conseil d'administration _ _ en | Approuvée | RATION GENERALE |
signation des représentants/délégués de la collectivité auprès des organismes Approuvée
extérieurs et au sein des commissions municipales
2026-26 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Approuvée
2026-27 Autorisation au Maire de recrutement d'agents non titulaires, remplaçants, | Approuvée
occasionnels, saisonniers
2026-28 Autorisation d’un recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent | Approuvée
pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement
d’un fonctionnaire
2026-29 Autorisation au Maire de conclure des contrats aidés avec l'Etat (Parcours Emploi | Approuvée
Compétences)
2026-30 Vote du compte financier unique (CFU) Budget 2025 de = Approuvée |
2026-31 Budget principal - Reprise définitive des résultats de l'exercice 2025 et | Approuvée
affectation définitive au budget primitif 2026
Approuvée
Approuvée
2026-32
2026-33
DINERASTRUCURES Er RE ù 2026-34 Demande de subvention programme pour la vidéoprotection : Appel à projets Approuvée
vidéoprotection 2026 (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance).
Fait à La Forêt-Fouesnant le mardi 28 avril 2026 Le Maire,
M-F COSQUÉRIC