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Déliberation - 47 d1423479484171 16
Déliberation - CM du 16 juin 2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 16 juin 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement, Sport,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Recueil des décisions L.2122-22 du Code des collectivités territoriales
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Gerard LEFEVRE
Budget principal et Budgets annexes - Compte de gestion - Année 2024
Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Compte de gestion - Année 2024
Budget principal et Budgets annexes - Compte administratif - Année 2024
Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Compte administratif - Année 2024
Budget principal et Budgets annexes - Affectation du résultat 2024
Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Affectation du résultat 2024
Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire - Année 2025
Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Budget supplémentaire - Année 2025
Contribution au remboursement de charges au budget principal des budgets annexes au titre de l'exercice 2025
Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Remboursement de charges au budget principal au titre de l'exercice de 2025
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Ajustements
Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2023 et amortis en 2024
Acquisitions et cessions immobilières - Bilan année 2024
Tarifs municipaux - Utilisation équipements sportifs Lycées Niortais - Année scolaire 2025- 2026
Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives (ANIOS) - Saison 2025-2026
Tarifs municipaux - Salle Escalade Acclameur - Saison 2025/2026
Tarifs municipaux 2025 - Compléments de tarifs - Tarification salles de sport Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire 2025-2029 - Autorisation de souscrire l'accord-cadre
Prestations de collecte et traitement / valorisation de déchets municipaux - Autorisation de souscrire les marchés
Monsieur Michel PAILLEY
Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Étude de programmation urbaine et architecturale - Bâtiment Archives - Avenant n°2
Madame Jeanine BARBOTIN
Illuminations de Noël 2025 - Marché subséquent
Monsieur Jérôme BALOGE
Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2024-2026 - Niort Associations - Avenant n°1 - Solde - Année 2025
Madame Florence VILLES
Subvention - Convention financière - Avenant n°19 - Le Camji - Année 2025 - Solde
Subvention - Convention financière - Avenant n°21 - Le Moulin du Roc Scène Nationale - Année 2025 - Solde
Monsieur Dominique SIX
Acquisition d'un immeuble et terrain attenant - 2-3 place de Strasbourg - SEMIE
Renforcement du protocole d'accord foncier Ville de Niort-Semie- Dignéo en vue de la résorption de l'habitat indigne ou dégradé
Monsieur Thibault HEBRARD
Convention de délégation de service public - Activités MICE et grands évènements sur les sites de l'Acclameur et de Noron - Avenant n°1
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Contrat d'apprentissage - Autorisation de recrutement
Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction de l'Espace Public - Réalisation de travaux
Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction de l'Espace Public
Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Acheteur / Formateur interne achat responsable
Mise à disposition d'un agent du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Chargé de mission biodiversité
Mise à jour du tableau des effectifs COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
Madame Rose-Marie NIETO
Requalification du groupe scolaire de la Mirandelle - École élémentaire et restaurant scolaire - Validation du programme et de l'enveloppe financière - Autorisation de souscrire le marché de maitrise d'œuvre
Convention de mise à disposition et d'utilisation des équipements informatiques dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Niort - Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale
Subvention de fonctionnement - Association pour la Sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte du Maine-et-Loire (ASEA 49)
Subventions - Appel à projets jeunesse 2025 - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre- CSC Les Chemins Blancs - CSC Sainte-Pezenne - CSC de Souché
Subvention - Convention pluriannuelle 2024-2026 - Mission Locale - Avenant n°1 - Solde - Année 2025
Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2025
Madame Florence VILLES
Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2025
Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Art In Mouvement et ORIANA - Année 2025
Association Cirque en Scène - Convention de gestion du chapiteau et subvention
Subvention - Association Yaka-Yalé - Festival - "Festiléo"
Subvention en nature - Convention d'occupation - Association "Pour l'Instant" - Avenant n°1
Mise à disposition du Complexe sportif Le Grand Feu - Convention relative à la gestion et l'occupation - Établissement Mélioris Le Grand Feu - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine
Tarifs "Coupons sport" - Année sportive 2025-2026
Convention de prestation de service - Sports Séniors Actifs - Année sportive 2025-2026 - Associations sportives
Subvention exceptionnelle - Association Union Saint Florent Chamois Niortais
Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Niort handball Souchéen - Stade Niortais Triathlon - Echiquier Niortais
Subventions - Clubs de haut niveau - Saison sportive 2025/2026 - Avenant n°3 - Acompte Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Groupe scolaire de la Mirandelle - Garages n°2 et n°3 - 2 rue du Château Menu - Association du Quartier de Surimeau - Association Des Parents d'Elèves du GS de la Mirandelle
Subvention en nature - "Niort aviron club" - Convention d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable - 2 bis rue de la Passerelle - Hangar municipal
Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux et espaces - Place Raoul Auzanneau - Centre Socioculturel "De Part et d'Autre"
Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Centre Socioculturel Grand Nord
Madame Aurore NADAL
Subventions - Associations caritatives - Année 2025
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Monsieur Dominique SIX
Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Engie Solutions -Saison 2023-2024
Réseau de chaleur du Clou Bouchet - Attribution du contrat de délégation de service public
Décision de recourir à une délégation de service public pour le développement des réseaux de chaleur urbains de la Ville de Niort
Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Requalification boulevard Main - Réseau de transports urbains sur le domaine public de la Ville - Communauté d'Agglomération du Niortais
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Aménagement Ilot Denfert Rochereau - Réalisation de 3 arrêts de bus place de Strasbourg, rue Pluviault et rue Chabot - Communauté d'Agglomération du Niortais
Mise en place d'un contrat de reprise éco-organisme COREPILE - Collecte des piles et accumulateurs
Marchés de travaux - Accord-cadre de travaux de signalisation horizontale - Autorisation à souscrire le marché
Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux Espaces Extérieurs - Lots 1 et 2 - Avenant n°1
Marché de travaux - Réalisation d'un système de drainage et d'arrosage du terrain de football annexe C du stade de Massujat - Approbation du marché
Marché de maitrise d'oeuvre - Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeuble - Reprise d'études - Avenant n°3 Convention constitutive d'un groupement de commande - Entretien, réparations et travaux sur ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la convention
Monsieur Karl BRETEAU
Fourrière pour animaux - Convention de partenariat - Campagne de stérilisation des chats errants - La Société Protectrice des Animaux (La SPA)
Subvention de fonctionnement - Année 2025 - Pas de Chat sans toit
Monsieur Elmano MARTINS
Marchés de travaux - Opérations de requalification de l'Ilot Denfert Rochereau - Travaux de bâtiments - Lots 2 et 3 : Avenant n°3 - Lots 5, 6, 8, 9, 10, 14 et 15 : avenant n°2 - Lot 12 : avenant n°1
Construction de vestiaires neufs - Stade de Sainte-Pezenne - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Autorisation de souscrire le marché de maitrise d'oeuvre
Marchés de travaux - Déconstruction et démolition du bâtiment sis Rue du pont - Approbation de l'accord cadre
Convention constitutive d'un groupement de commande - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2026-2029 - Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la convention
Convention de mise à disposition de locaux - Centre Du Guesclin BAT A et C - Communauté d'Agglomération du Niortais
Demande de financement - Rénovation énergétique de la salle de sports du Pontreau
Madame Valérie VOLLAND
Police municipale - Conventions de mise à disposition des chiens aux agents cynotechniques
Monsieur Thibault HEBRARD
Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Protocole d'accord pour la fourniture de données aéronautiques
Sollicitation Fonds-Vert 2025 : Mesure "Aides aux Maires Bâtisseurs" (AMB)
Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028 - Renouvellement urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Niort - Avenant n°2
Habitat - Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété dégradée "Résidence Les Ifs" - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1
Déclassement domaine public - Ensemble bâti et terrain attenant - 29 rue du 8 mai 1945
Cession d'un immeuble - 29 rue du 8 Mai 1945 - DZ 164 et 319
Cession d'un immeuble - 12 rue Dupin - BR 326 Cession d'une parcelle à usage de parking - Rue Henri Poincaré - HE 214p
Lancement de la procédure de cession d'un chemin rural à La Roussille
Acquisition d'un bien bâti - 28 passage du Commerce - BR 246 et 279
Acquisition de parcelles - Projet d'aménagement d'une voie verte rue de la Routière
Réserve Naturelle Régionale - Acquisition de parcelles - Lieu-dit Chey - X 1010 et 1021
Réserve Naturelle Régionale - Acquisition de parcelles - Rue des Marais et lieu-dit Prairie de Galuchet - KZ 32 et 33