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Arrêté - 08 cote des marettes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 08 cote des marettes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
7777
22
_
Lançais
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE
MARITIME
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
2024/08
-
Circulation
Le
Maire
de
la
Commune
de
Clères,
Vu
le
code
de
la
Route
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
des
5
et
6,
novembre
1982,
8°
partie
du
livre
1,
«
signalisation
temporaire
»
Vu
la
loi
n°82-213
du
21mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
par
la
loi
n°82-622
du
22
juillet
1982,
Vu
les
intempéries
en
date
du
17
janvier
2024
et
annoncées
pour
le
18
janvier
2024
et
le
danger
de
circuler
côte
des
Marettes
à Clères.
Considérant
la
demande
en
date
du
17
janvier
2024
par
Pierre
LOZOUET,
représentant
la
commune
de
Clères
(76),
concernant
la circulation,
côte
des
Marettes,
à Clères
(76690).
ARRÊTÉ
Article
1
: La
circulation
sera
interdite
dans
les
deux
sens,
côte
des
Marettes
à
partir
du
17
janvier
et
pour
2
jours
calendaires.
Article
2
: Le
présent
arrêté
fera
l'objet
d’un
affichage
en
Mairie,
selon
les
règles
en
vigueur. Mme
le
Maire
et
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montville
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clères,
le
17
janvier
2024.
Mairie
7
Rue
Edmond
Spalikowski
76690
CLÈRES
- TÉLÉPHONE
02
35
33
23
31
- e.
mail
: contact@mairie-cleres.fr