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Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 22 06 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 22 06 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Domaine concerné
N°
Objet de la délibération
Rapporteur
Décision CM
Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 22 juin 2023
Urbanisme, travaux, vie économique Urbanisme, travaux, vie économique Urbanisme, travaux, vie économique Finances
2023-05-01 2023-05-02 2023-05-03 2023-05-04
Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet de révision allégée et approbation de la concertation des procédures de modification et de révision allégée Acquisition foncière - Mise en réserve - Partenariat avec la SAFER Convention de servitude entre GrDF Bretagne et la commune de Monterblanc Budget principal - Approbation du compte administratif 2022
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle TRENTESAUX Laurent
Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée
Finances Finances
2023-05-05 2023-05-06
Budget principal 2022 - Affectation du résultat Décision modificative n°1 - Budget principal
Finances
2023-05-09
Décision modificative n°1 - Budget annexe dynamisation économique
KERMORVANT Fabien
Adoptée
SALOMON Gérard KERMORVANT Fabien KERMORVANT Fabien
Adoptée
Finances
2023-05-07
Budget annexe dynamisation économique - Approbation du compte administratif 2022
SALOMON Gérard
Adoptée
Finances
2023-05-08
Budget annexe dynamisation économique - Affectation du résultat 2022
LE GARGASSON Gwénaël
Adoptée
Finances
2023-05-13
Approbation des comptes de gestion 2022 du comptable public
KERMORVANT Fabien
Adoptée
Budget annexe lotissement le chemin de l'étang - Approbation du compte administratif 2022 Budget annexe lotissement le chemin de l'étang - Affectation du résultat Décision modificative n°1 - Budget annexe lotissement le chemin de l'étang
SALOMON Gérard
Adoptée
SALOMON Gérard
Adoptée
SALOMON Gérard
Adoptée
2023-05-10 2023-05-11 2023-05-12
Finances Finances Finances Finances
2023-05-15
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