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Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 09 04 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 09 04 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Domaine concerné N° Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 9 avril 2026 Rapporteur Décision CM
Adoptée Ressources humaines 2026-04-08 Adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du centre de gestion MOQUET Alban
Adoptée
Adoptée Finances
Finances 2026-04-05
Vote du compte financier unique 2025 - budget annexe lotissement le chemin de l'étang
Affectation du résultat 2025 - Budget principal
CHEVILLON Jérôme
SALOMON Gérard Adoptée
2026-04-04
2026-04-01
2026-04-02
2026-04-03
CHEVILLON Jérôme
Finances 2026-04-06 Affectation du résultat 2025 - Budget annexe dynamisation économique LE GARGASSON Gwénaël
Adoptée Finances 2026-04-07 Affectation du résultat 2025 - Budget annexe lotissement le chemin de l'étang
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Désignation du Président de séance - Délibérations relatives au vote du compte financier unique 2025
Vote du compte financier unique 2025 - budget principal de la commune
Vote du compte financier unique 2025 - budget annexe dynamisation économique
MOQUET Alban
SALOMON Gérard
LE GARGASSON Gwénaël
Finances
Finances
Finances