Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm2020052505 election du troisieme adjoint
Déliberation - dcm2020052506 election du quatrieme adjoint
Déliberation - dcm2020052504 election du deuxieme adjoint
Déliberation - dcm2020052507 election du cinquieme adjoint
Déliberation - dcm2023092203 election du 3eme adjoint marion blon
Déliberation - dcm2023092204 election du 4eme adjoint michael fum
Déliberation - dcm2023092202 election du 1er adjoint lydie chanez
Déliberation - 202211211 election nouveau premier adjoint
Déliberation - dcm2020052501 election du maire
Déliberation - 17170778 Election des adjoints
Déliberation - dcm2020052503 election du premier adjoint
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020052503 election du premier adjoint)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200525_03
Séance du 25 mai 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué par le
maire sortant, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Florent
SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard
MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Joël ALPY,
Camille BARBAZ, Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Stéphanie
BRANTUS, Aurore BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY,
Michaël FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK, Martial
VERNEREY, Valérie VUILLERMOT.
Était absente excusée : Carmen VALLET (procuration à Anne-Marie
MIVELLE)
Mme Camille BARBAZ a été désignée comme secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Élection du premier adjoint au maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les
articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à
la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun
candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème
tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas
d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 18
• Votants : 19
Date de la convocation :
18 mai 2020 Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs : 1
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
Mme Anne-Marie MIVELLE : 17 (dix-sept) voix
M. Gérard MUGNIOT : 1 (une) voix
Mme Anne-Marie MIVELLE ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamée première adjointe au maire et immédiatement
installée.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE