Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 3 Convocation affichage PDF 1
Convocation - Convocation affichage
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM 03 06 2024
Convocation - Convocation affichage PDF
Procès Verbal - PV du Conseil 1
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Procès Verbal - PV du Conseil
Procès Verbal - PV du Conseil
Convocation - Convocation 1
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
C'aint
WU d { [Val 1 Saint-Sauvant, le 21 novembre 2023, VIENNE
Réunion du Conseil Municipal
Le 29 novembre 2023
à 19 h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
SOLIHA BLI Nouvelle Aquitaine : Autorisation de signature de bail à réhabilitation
PLUi40 : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement
Durables (PADD)
Droit de Préemption Urbain (D.P.U) : terrains rue des Boutteries
Avenant à la convention de la mise à disposition d’un terrain pour le bail de l’antenne de
« La Litière » avec ATC France
Sorégies : convention de Mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine
Décisions modificatives n°2 du budget principal
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Révision des loyers
Révision des tarifs communaux
Création de poste
Autorisation de mise en congé pour formation professionnelle
Actualisation du tableau des effectifs du personnel
Questions diverses
Décisions du Maire
Le Maire,
Christophe CHAPPET