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Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune de Vézelois.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Commune de VEZELOIS
PLAN LOCAL D'URBANISME
REVISION
3.5. Règlement graphique
PLANCHE MILIEUX HUMIDES
Echelle : 1/5000e
Dossier d'approbation
Avril 2024
VÉZELOIS
Débat sur le PADD
en date du :
16 décembre 2021
Arrêt du PLU par
délibération en date
du :
02/03/2023
Enquête publique
réalisée :
11/09 au 12/10/2023
Approbation du PLU
par délibération en
date du :
Réalisé par :
Cabinet DELPLANQUE Xavier (reprise des travaux du Cabinet RUEZ en juin 2021)
Y À 1 Rue Martin Niemôller, BP 43,
Centre d'Affaires Pierre Carmien,
DELPLANQUE Xavier 70400 HERICOURT
V ÆTIIE Tél : 03 84 46 03 81 Fax : 03 84 56 72 18
Mail : contact@cabinet-delplanque.fr
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Contours administratifs
EL Limites communales
[_] Parcelles
EM Bâti
Permis de construire accordés
EM Cours d'eau
Zones
— — Limite de zone
—--- Limite de secteur
Milieux humides
EM Milieux humides (Inventaires DREAL, Prélude, ONF)
{77 Milieux humides potentiels (Inventaire du Conseil Départemental 90)
[:::] Eléments paysagers et secteurs à protéger pour motifs d'ordre écologique -
zones humides (L151-23)
Les milieux humides recensés sur ce plan sont issus des inventaires de la DREAL, de l'ONF, du bureau d'études Prélude
et du Conseil Départemental du Territoire de Belfort. Ils ont été identifiés comme tel principalement sur la base de
l'observation de la végétation (voir annexe au rapport de présentation pour plus de précisions quant à l'inventaire du CD90)
mais n'ont pas fait l'objet d'analyses basées sur le protocole de l'arrêté ministériel du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre
2009.
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