Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Vézelois.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune de VEZELOIS
REVISION
3.3. Règlement graphique
PLANCHE GENERALE
Echelle : 1/5000e
Dossier d'approbation
Avril 2024
VÉZELOIS
6 ©
Débat sur le PADD
en date du :
16 décembre 2021
Arrêt du PLU par
délibération en date
du :
02/03/2023
Enquête publique
réalisée :
11/09 au 12/10/2023
Approbation du PLU
par délibération en
date du :
Réalisé par :
Cabinet DELPLANQUE Xavier (reprise des travaux du Cabinet RUEZ en juin 2021)
1 Rue Martin Niemôller, BP 43,
Centre d'Affaires Pierre Carmien,
DELPLANQUE Xavier 70400 HERICOURT
Æ::cr 1: Expert Tél : 03 84 46 03 81 Fax : 03 84 56 72 18
Mail : contact@cabinet-delplanque.fr
Contours administratifs
E+ Limites communales
[__] Parcelles
EN Bâti
Permis de construire accordés
EM Cours d'eau
Zones
—— Limite de zone
—-- Limite de secteur
Zones urbaines :
EM UA - Centre du village
EM UB - Secteurs de développement
UBc - Secteur dédié au cimetière
UBe - Secteur dédié aux équipements publics ou d'intérêt collectif
EM UV - Secteurs d'activités, services et commerces
Zones à urbaniser :
1AU - Zones à urbaniser
Zones agricoles :
A - Zone agricole
Zones naturelles :
N - Zone naturelle
EM N\f - Secteur dédié au fort Ordener
EM Nm - Secteur de terrains militaires
EM Ns - Secteur accueillant la station de traitement des eaux usées
Prescriptions
ET Périmètre OAP
CO Secteur où les toits plats ne sont pas autorisés
ET Eléments paysagers et secteurs à protéger pour motifs d'ordre écologique -
haies, vergers, et autres boisements (L151-23)
= Eléments paysagers et secteurs à protéger pour motifs d'ordre écologique -
ripisylves (L151-23)
7 Eléments paysagers et secteurs à protéger pour motifs d'ordre écologique -
plans d'eau et étangs (L151-23)
[:::] Eléments paysagers et secteurs à protéger pour motifs d'ordre écologique -
zones humides (L151-23)
X% Patrimoine à protéger (L.151-19)
Informations
1. 7 Périmètre de réciprocité
e Arrêt de bus