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Déliberation - de 2024 020
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Déliberation - de 2024 020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D'ARRAS
Commune de Vis en Artois
DE_2024_020
Séance du mercredi 17 juillet 2024
Membres en exercice
: 15
Présents : 12
Votants: 15
Pour : 15 - Contre :
0 -
Abstentions : 0
Secrétaire de séance:
Julie VERMEESCH
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-sept juillet l'assemblée s'est réunie en mairie, sous la Présidence de Monsieur Christian Thiévet, Maire, en suite de convocation en date du 10 juillet 2024 dont un exemplaire a été affiché
à la porte de la Mairie.
Présents : Christian THIÉVET, Daniel LADRIÈRE, Christian
BOISLEUX, Nathalie BUKOWINSKI, Simon DEGEUSER, Philippe
DEGROOTE, Franck LAGRENE, Raphaël LALIN, Julien LETERME,
Sébastien ROUSSELLE, Jean-Pierre SANTY, Julie VERMEESCH
Procurations: Roger CANDAËS, Ghislaine ANSELIN, Laurence
DERON
Absents Excusés:
Validation de l'acte d'engagement de Monsieur Christophe LABORDE,
paysagiste
Monsieur le Maire présente l'acte d'engagement de Monsieur Christophe LABORDE, paysagiste DPLG, pour réaliser la maîtrise d'oeuvre du projet d'aménagement du Centre Bourg.
Ses honoraires ne dépassant pas le seuil en vigueur, un appel à maîtrise d'oeuvre n'est pas nécessaire.
Monsieur le Maire propose de recruter Monsieur Christophe LABORDE, paysagiste DPLG pour réaliser la maîtrise d'oeuvre du projet d'aménagement du Centre Bourg.
Après délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de recruter Monsieur Christophe LABORDE, paysagiste DPLG, pour réaliser la maîtrise d'oeuvre du projet d'aménagement du centre bourg.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
A Vis en Artois, le 17 juillet 2024
Le Maire,
Christian THIEVET
Acte notifié et/ou mis en ligne le 2/08/2024
Le Maire certifie sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 2 mois, à compter de sa notification et/ou de sa mise en ligne/ saisine possible par l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 02/08/2024
062-216208645-20240717-DE_2024_020-DE
AGEDI
Dépôt Préfecture du Pas de Calais