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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES
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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Comunt te BEAUSOLEIL
Conseil
Municipal
du
jeudi
1°’
décembre
2022
Nombre
de
membres
composant
le Conseil
: 33
En
exercice
: 33
Ayant
pris
part
aux
délibérations
: 31
jusqu'à
la délibération
H
6 d
33
à compter
de
la délibération
H
6 e
Etaient
présents
:
Mesdames,
Messieurs,
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Gérard
DESTEFANIS,
Cindy
GENOVESE,
Nicolas
SPINELLI,
Alain
DUCRUET,
Danielle
LISBONA,
Philippe
KHEMILA,
Jorge
GOMES,
Gabrielle
SINAPI,
Adjoints
au
Maire,
Patricia
VENEZIANO,
Georges
ROSSIL
Michel
LEFEVRE,
Gérard
SCAVARDA,
Jacques
CANESTRIER,
Fabien
CAPRANI,
Fadile
BOUFIASSA
OULD
EL
HKIM,
Bintou
DJENEPO,
Fatima
KADDIOUL
Edouard-Jean
CURTET
(à
compter
de
la
délibération
H
6
k),
Rachel
SOUKO
(à
compter
de
la
délibération
H
6
e),
Vanessa
VIETTI,
Christine
MATHIEU,
Stéphane
MANFREDI,
Sandrine
MANFREDI
CAVALLERE,
Conseillers
Municipaux.
Excusés
et
représentés
:
Mme
Maïlys
SALIVAS,
Adjointe
au
Maire,
représentée
par
Mme
Cindy
GENOVESE,
Adjointe
au
Maire,
M.
Michel
FINOT,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
M.
Philippe
KHEMILA,
Adjoint
au
Maire,
Mme
Martine
PEREZ,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Alain
DUCRUET,
Adjoint
au
Maire,
M.
Edouard-Jean
CURTET,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
M.
Georges
ROSSI,
Conseiller
Municipal
(jusqu'à
la
délibération
H 6
j),
Mme
Emmanuelle
OLIVEIRA,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Jorge
GOMES,
Adjoint
au
Maire,
Mme
Elena
AVRAMOVIC,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Gérard
DESTEFANIS,
Premier
Adjoint
au
Maire,
Mme
Pavithra
KURUSAMY,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Michel
LEFEVRE,
Conseiller
Municipal,
M.
Amin
BELAHBIB,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
Mme
Rachel
SOUKO,
Conseillère
Municipale
(à
compter
de
la
délibération
H
6 e),
Mme
Eléonore
PATERNOTTE,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Gérard
SPINELLI,
Maire,
M.
Lucien
BELLA,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
M.
Stéphane
MANFREDI,
Conseiller
Municipal.
Excusés
:
Mme
Rachel
SOUKO,
Conseillère
Municipale
(jusqu
à la
délibération
H
6 à),
M.
Amin
BELAHBIB,
Conseiller
Municipal
(jusqu'à
la délibération
H 6
à),
Commune
de
Beausoleil
- Conseil
Municipal
du
1°"
décembre
2022 Délibérations
présentées
Ordre
=
Référence
Intitulé
Vote
du
jour 1
H6a
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
20
octobre
2022
—
Approbation
A
l’Unanimité
2
H6b
Communauté
d’
Agglomération
de
la
Riviera
Française
(CARF)
— Rapport
annuel
2021
Prend
acte
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement
collectif
et
non
collectif
3
H6c
Communauté
d’Agglomération
de
la
Riviera
Française
(CARF)
—
Rapport
annuel
Prend
acte
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
4
H6d
Subvention
à l’association
«
Club
International
d’Art
et
Combat
» —
Exercice
2022
—
A
l’Unanimité
Attribution
5
H6e
Application
de
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M57
—
Règlement
financier
—
A
l’Unanimité
Approbation
6
H6f
Décision
Modificative
n°
1 —
Budget
Commune
—
Exercice
2022
A
l’Unanimité
7
H6g
Débat
d’Orientations
Budgétaires
—
Présentation
du
Rapport
d’Orientations
Prend
acte
Budgétaires
—
Exercice
2023
8
H6h
Modification
du
tableau
des
effectifs
—-
Avancement
de
grade
À
l’Unanimité
9
Hô6i
Revalorisation
du
montant
de
l’indemnité
forfaitaire
annuelle
pour
fonctions
A
l’Unanimité
essentiellement
itinérantes
sur
la
commune
de
Beausoleil
10
H6;
Dérogations
scolaires
—
Année
2021-2022
A
l’Unanimité
11
H6k
Utilisation
des
véhicules
du
parc
automobile
communal
—
Année
2023
A
l’Unanimité
Cin
Beausoleil,
le 2
décembre
2022.
Commune
de
Beausoleil
- Conseil
Municipal
du
1°
décembre
2022