Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES
Déliberation - Liste deliberations adoptees
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beausoleil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Commune
te
BEAUSOLEIL
Conseil
Municipal
du
jeudi
30
novembre
2023
Nombre
de
membres
composant
le
Conseil
: 33
En
exercice
: 33
Ayant pris part
aux
délibérations
: 31,
sauf pour
la délibération
I 6 g (30
votants)
Etaient
présents :
Mesdames,
Messieurs,
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Gérard
DESTEFANIS,
Cindy
GENOVESE,
Nicolas
SPINELLI,
Maïlys
SALIVAS,
Alain
DUCRUET,
Danielle
LISBONA,
Philippe
KHEMILA,
Adjoints
au
Maire,
Georges
ROSSI,
Michel
LEFEVRE,
Michel
FINOT,
Gérard
SCAVARDA,
Jacques
CANESTRIER,
Martine
PEREZ,
Fabien
CAPRANI,
Fadile
BOUFIASSA
OULD
EL
HKIM,
Rachel
SOUKO,
Amin
BELAHBIB,
Vanessa
VIETTI,
Bruno
CATELIN,
Anne-Marie
TOLOMEL,
Stéphane
MANFREDIL,
Conseillers
Municipaux.
Excusés
et
représentés :
M.
Jorge
GOMES,
Adjoint
au Maire,
représenté
par M.
Philippe
KHEMILA,
Adjoint
au Maire,
Mme
Gabrielle
SINAPI,
Adjointe
au
Maire,
représentée
par
M.
Georges
ROSSI,
Conseiller
Municipal,
Mme
Bintou
DJENEPO,
Conseillère
Municipale,
représentée
par M.
Alain
DUCRUET,
Adjoint
au
Maire,
M.
Edouard-Jean
CURTET,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
Amin
BELAHBIB,
Conseiller
Municipal,
Mme
Emmanuelle
OLIVEIRA,
Conseillère
Municipale,
représentée
par Mme
Cindy
GENOVESE,
Adjointe
au
Maire,
Madame
Elena
AVRAMOVIC,
Conseillère
Municipale,
représentée
par M.
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Mme
Pavithra
SURENDRA,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
Mme
Maïlys
SALIVAS,
Adjointe
au
Maire,
Mme
Eléonore
PATERNOTTE,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Gérard
DESTEFANIS,
Premier
Adjoint
au
Maire,
Mme
Christine
MATHIEU,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Stéphane
MANFREDI,
Conseiller
Municipal.
Excusés
:
M.
Lucien
BELLA,
Conseiller
Municipal,
Mme
Sandrine
MANFREDI
CAVALLERE,
Conseillère
Municipale.
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du
30
novembre
2023 Délibérations
présentées
eue
Référence
Intitulé
Vote
du
jour 1
16a
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
octobre
2023
—
Approbation
A
l’Unanimité
2
16b
Conventions
de
réservation
de
logements
et
de
gestion
en
flux
entre
la
Commune
et
A
l’Unanimité
les
organismes
du
logement
social
— Article
L.441-1
du
Code
de
la
Construction
et
de
l’Habitation
—
Autorisation
de
signature
3
I6c
Stationnement
sur
voirie
- Convention
avec
l’ Agence
Nationale
de
Traitement
A
l’Unanimité
Automatisé
des
Infractions
(A.N.T.A.D)
pour
le
traitement
des
Forfaits
Post-
Stationnement
—
Renouvellement
—
Autorisation
de
signature
4
16d
Requalification
du
boulevard
Guynemer
—
Classement
dans
la
voirie
communale
du
A
l’Unanimité
boulevard
Guynemer
—
Convention
avec
le
Département
des
Alpes-Maritimes
—
Autorisation
de
signature
5
Offre
de
concours
— Autorisation
de
signature
Retirée
de
l’Ordre
du
Jour
6
I6e
Débat
d’Orientations
Budgétaires
—
Présentation
du
Rapport
d’Orientations
Prend
acte
Budgétaires
—
Exercice
2024
7
I6f
Décision
modificative
n°
1 —
Budget
exercice
2023
A
l’Unanimité,
2
Abstentions
du
Groupe
«
Soyons
Fiers
de
Beausoleil
»
8
16g
Acquisition
à l’amiable
d’un
terrain
non
bâti
-
Emplacement
réservé
n°
12
—
Parcelle
A
l’Unanimité
cadastrée
section
AH
numéro
282
sise
23
B
avenue
du
Professeur
Langevin
—
Autorisation
de
signature
9
16h
Fêtes
de
fin
d’année
—
Patinoire
—
Tarifs
des
entrées
A
l’Unanimité
10
T6i
Remboursement
des
frais
d’inscription
aux
activités
municipales
A
l’Unanimité
11
16;
Modification
du
Tableau
des
effectifs
A
l’Unanimité
12
16k
Utilisation
des
véhicules
du
parc
automobile
communal
—
Année
2024
A
l’Unanimité
13
161
Compte-rendu
des
attributions
exercées
par
délégation
de
l’organe
délibérant,
en
Prend
acte
application
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
La
Secrétaire
de
Séance, VS
Beausoleil,
le 30
novembre
2023
Maïlys
SALIVAS
TUE
rard
SPINELLI
Commune
de
Beausoleil
-
Conseil
Municipal
du