Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil 9 03 2024 def 1
Procès Verbal - PV Conseil municipal 21 03 2026 def
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 21 03
Procès Verbal - PV conseil 14 12 2024
Procès Verbal - PV Conseil 26 01 2024 3
Procès Verbal - PV CM 2026 03 07 1
Procès Verbal - PV 15 03 2025
Conseil Municipal - Convoc CM 9 11 2024 1
Procès Verbal - PV conseil 21 09 2024
Procès Verbal - PV CM 2023 03 25
Procès Verbal - PV Conseil 9 03 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 9 03 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
mars
2024
à
9
h30.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 4
mars
2024 Secrétaires
de
séance
:
Marc
SAUVAIRE
Marjolaine
VAUCHER
En
exercice
: 10
Présents
:
7
Procuration
:
2
Nombre
de
conseillers : -
Votants:
9
NOM
Présent
|
Procuration
NOM
Présen
|
Procuration
t
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Non
Poncelet
Jean-Marie
ALBE
Jean-Luc
Non
Escande
Renaud
|
SAUVAIRE
Marc
Oui
BALSAN
Laurent
Oui
THERIC
Corinne
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
THION
Jean-Claude |
Non
JOSSINET
Gaëlle
*
Oui
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
26
janvier
2024
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
2)
Approbation
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
dE
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
PV
séance
du
9 mars
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 3)
Approbation
du
compte
administratif
de
l’exercice
2023
Recettes
de
fonctionnement :
871
403.07
Dépenses
de
fonctionnement :
754
018.80
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
:
117
384.27
Résultat
de
clôture
(qui
tient
compte
du
résultat
de
1
116
622.27
fonctionnement
N-1)
:
Recettes
d'investissement :
206
955.98
Dépenses
d'investissement :
171
951.27
Résultat
d'investissement
de
l'exercice :
35
004.71
Résultat
de
clôture
(qui
tient
compte
du
résultat
-
13
447.99
d'investissement
N-1)
:
Après
présentation
du
compte
administratif,
Mme
le
maire
se
retire
et
ne
participe
pas
au
vote.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
0
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
L
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
4)
Débat
d'orientation
budgétaire
La
situation
financière
de
la commune
et
les orientations
budgétaires
pour
l'exercice
2024
sont
présentées.
5)
Affectation
des
résultats
Le
budget
d'investissement
cumulé
présente
un
déficit
de
13
447.99€
qu'il
convient
de
couvrir
avec
le
résultat
de
fonctionnement
(à
affecter
au
1068) ;
le surplus
est
affecté
en
recettes
de
fonctionnement,
soit
1
103
174.28€.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
|RESULTAT 6) Tarifs
Maison
Multi-Services
: boutique,
restauration,
hébergement
La
carte
du
salon
de
thé
sera
approuvée
ultérieurement.
PV
séance
du
9
mars
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
L
7)
Calendrier
des
animations
2024
— Approbation
des
animations
prises
en
charge
par
la commune
Le
calendrier
des
animations
pour
la saison
2024
est
présenté
; proposition
que
la commune
prenne
en
charge
une
partie
à hauteur
de
9500€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
El
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
Î
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
8)
Travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
Espérou
Point
reporté.
9)
Travaux
sur
le chemin
d’accès
au
pylône
du
Mas
Bresson
Proposition
de
retenir
la solution
avec
revêtement
bitume
à faire
faire
à
montant
de
11
281€
TTC.
l’entreprise
Germain
pour
un
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
L RESULTAT
7
1
a
10) Acquisition
d’une
épareuse
:
Proposition
de
retenir
le modèle
ROUSSEAU
TINEA
470,
chez
CMA
Entreprise,
pour
un
montant
de
27
000
€
TTC.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
PV
séance
du
9 mars
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 11)
Changement
du
locataire
appartement
mairie
N°3
Départ
du
locataire
de
l'appartement
N°3
au
29
février,
demande
d’un
nouveau
locataire
à partir
du
1°
avril.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
d
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
il
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
12) Approbation
du
régime
d’astreinte
des
employés
communaux
Avis
favorable
du
CST
pour
la délibération
proposée
lors
du
CM
du
26 janvier
2024.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
9
13)
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
de
l’Espérou
Les
statuts
modifiés
du
SIAE
n'ont
pas
été
validés
par
la préfecture.
Il convient
de
délibérer
à nouveau.
Les
points
modifiés
sont
sur
la
localisation
du
siège
(Val
d'Aigoual),
et sur
la
procédure
de
désignation
du
bureau.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
î
THION
Jean-Claude
0
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
14)
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
Le
RSU
résume
de
nombreux
indicateurs
sur
les
ressources
humaines
de
la
commune.
PV
séance
du
9 mars
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 15)
Questions
diverses
a)
Mme
le
Maire
expose
les
données
du
recensement
2024.
Il y a
195
habitants
permanents
pour
602
logements
et 473
résidences
secondaires
(80%
des
logements).
b)
Mme
JOSSINET
expose
que
le
mur
de
soutènement
de
Lafon
s'effondre
dans
son
jardin.
Mme
le
Maire
répond
que
le
mur
en
question
est
prévu
dans
le devis
de
réfection
des
murs.
c)
Coupures
d'électricité
secteur
Espérou
entre
le 26
et
le 29
mars
d)
Fibre
: l'armoire
a été
posée,
le raccordement
est
en
cours.
Fin
de
séance
12h15.
Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
BALSAN
Laurent
ESCAND
aud
Absent
excusé
ï
JOSSINET
Gaëlle
LEBEAU
Irène
PONCELET
Jean-Marie
RAGUES
Christian
SAUVAIRE
Marc
THERIC
Corinne
Absent
excusé
+
1
:
AU
THION
Jean-Claude
Absent
excusé
PV
séance
du
9 mars
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES