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Conseil Municipal - CONVOC CM 231019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
a commune de Charron see
CHARRON,
le 12
octobre
2023
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
prie
d'assister
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
jeudi
19
octobre
2023
à 19
H 00
à la
Mairie,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
(salle
basse).
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
1° z ze . 5° 6° 7° g° g°
DESIGNATION
DES
DELEGUES
ET
REPRESENTANTS
DETERMINATION
DU
NOMBRE
DE
DELEGUES
AU
CCAS
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
CCAS
DEMANDE
FONDS
VERT-
Eclairage
public
Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l'Habitat
et
de
Renouvellement
Urbain
Cr
BR
: Modification
lancement
du
dispositif
et
signature
de
la
convention Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l’Habitat
(OPAH)
et
de
renouvellement
urbain
(RÜ)
: adoption
du
règlement
d’attribution
des
aides
des
communes
PVD
(Marans
et
Courçon)
Pacte
financier
et
fiscal
- Allocations
compensatrices
INFORMATIONS
DIVERSES
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Martine
BOUTET