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Conseil Municipal - OJ prochain CM
Convocation - OJ prochainCM
Conseil Municipal - OJ conseil municipal
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Treffendel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de TREFFENDEL
23 rue de Haute Bretagne
35380 TREFFENDEL
CONVOCATION Du Conseil Municipal
à l’ensemble des membres
du Conseil Municipal
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :
le jeudi 12 juin 2025
à 20 heures 00
salle du conseil municipal - MAIRIE
1 - URBANISME
1° - Dispositif " Hameaux légers " : décision à prendre
2° - Zone de la mairie : présentation du rapport d'activité 2024 de l'EPF
Il - INTERCOMMUNALITE
17 - Brocéliande Communauté : recomposition de l'organe délibérant 2° - Zones d'Accélération des énergies renouvelables : avis à donner sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique
3° - EPTB Eaux et Vilaine : demande d'affiliation au CDG35
Il - FINANCES
T°-Tarf de location à définir: parcelle ZB N° 159
2° - Budget " boulangerie " : Décision Modificative 01
3° - Tarifs cantine et garderie à définir pour la rentrée de septembre 2025
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie de croire, Monsieur, à l'expression de mes
sentiments distingués.
Fait le : 04/06/2025 à: TREFFENDEL
Madame le Maire,
Françoise KERGUELEN
Mairie 23 rue de Haute-Bretagne 35380 TREFFENDEL. Tél. 02.99.61.00.71