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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Treffendel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ conseil municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de TREFFENDEL
23 rue de Haute Bretagne
35380 TREFFENDEL
CONVOCATION Du Conseil Municipal
à l’ensemble des membres
du Conseil Municipal
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :
le jeudi 16 mai 2024
à 20 heures 00
Mairie - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1 - VOIRIE :
1° - Point_à_Temps : 2ème consultation
2° - Eclairage public : rénovation du parc par des ampoules LED 3° - Rue d'Armorique : lot 03 Aménagements paysagers : offre corrigée 4° - Commission " voirie " date à fixer pour programme Investissement Il - INTERCOMMUNALITE :
1° - Compétence MOBILITE : validation du PDMS (Plan De Mobilité Simplifié) 2° - Modification statutaire : assainissement collectif des eaux usées
I - URBANISME :
1° - Lotissement " l'Etunel " : vente du lot N° 04
2° - Droit de Préemption Urbain : parcelle AD N° 75
IV - BATIMENTS COMMUNAUX :
Ecole : installation d'un abri végétal + Décision Modificative N° 01 QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie de croire, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués.
Fait le : 07/05/2024 à: TREFFENDEL
Madame le Maire,
Françoise KERGUELEN
Mairie 23 rue de Haute-Bretagne 35380 TREFFENDEL. Tél. 02.99.61.00.71