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Ordre du Jour - ordre du jour du 29 11 2022
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Longages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 29 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Le 29 novembre 2022
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL
DU 29/11/2022
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2022
Décisions prises par le Maire
Délibération n° 1 : Rapporteur Mr DEJEAN
Décision Modificative n°1
Délibération n° 2 : Rapporteur Mr DEJEAN
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager liquider et mandater avant le vote du Budget Primitif
Délibération n° 3 : Rapporteur Mr Le Maire
Reversement de 1€ de taxe d’aménagement perçue par la commune à la Communauté de Communes du Volvestre à compter du 1er janvier 2022
Délibération n° 4 : Rapporteur Mr Le Maire
Réduction partielle de l’éclairage public sur la commune
Délibération n° 5 : Mr Le Maire
Recrutement de 7 agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
Délibération n° 6 : Mr Le Maire
Création poste gardien brigadier
Délibération n° 7 : Mr le Maire
Location des anciens bâtiments CCAS et SIASCAR à 2 médecins
Délibération n° 8 : Mr Le Maire
Augmentation tarifs location salle
Délibération n° 9 : Rapporteur Mme PONS
Participation à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion 31 pour la protection sociale complémentaire des agents
Délibération n° 10 : Rapporteur Mme MINETTI
Chemins de randonnée
Délibération n° 11 et 12 : Rapporteur Mr Le Maire
Demandes de subventions aménagement chemin de Capens et agrandissement du cimetière
QUESTIONS DIVERSES.