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Ordre du Jour - CM du 30 09 2024 ODJ
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Ambarès-et-Lagrave.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 30 09 2024 ODJ)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Ordre du Jour Séance du Conseil Municipal du LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 à 18h30 Dossiers présentés par M. GUENDEZ, Maire • Désignation d’un secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08 juillet 2024 • Plan d’action en faveur de la production de logements – Bordeaux Métropole • Procédure d’évaluation du PLU 3.1 de Bordeaux Métropole -Analyse des résultats de l’application du PLU 3.1 • Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) – Réalisation, exploitation et maintenance du parc photovoltaïque • Instauration du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux Dossiers présentés par M. CASAURANG, Adjoint au Maire • Convention de partenariat intercommunal en matière de prévention de la délinquance • Subvention APAFED – versement du 2 nd semestre 2024 • Convention de mécénat financier dans le cadre du projet « Orchestre à l’école » entre la ville d’Ambarès et Lagrave et CIRMA Entreprise SA • Acquisition des parcelles AR340/342/344/346/348/350 et 352 situées rue Alfred Jarry, des par- celles BL255/346/348/259/350/334/335/336/283 et 291 situées rue des Blandats et appartenant à SNCF Réseau • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau potable (RPQS)– SIAO - Année 2023 • Programme d’Intérêt Général Le réseau de réhabilitation de Bordeaux Métropole – Subvention de la ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants – Madame DEGAN Annie Christine – 84 avenue de Jourdanne • Programme d’Intérêt Général Le réseau de réhabilitation de Bordeaux Métropole – Subvention de la ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants – Monsieur BRASSART Jean Marie – 2 rue Vivaldi • Programme d’Intérêt Général Le réseau de réhabilitation de Bordeaux Métropole – Subvention de la ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants – Madame CLEMENT Jacqueline – 59 bis rue Roger Couderc Dossiers présentés par Mme BRET, Adjointe au Maire • Convention d’entente intercommunale pour le développement et la gestion d’une carte jeune partagée entre plusieurs communes • Convention avec l’association les Croqueurs de savoir Dossiers présentés par Mme LAFAYE, Adjointe au Maire • Admissions en non valeur et créances éteintes – Budget Principal de la ville 2024 • Exonération partielle des pénalités de retard du marché 2022-AEL006 relatif au lot 3 menuiserie- serrurerie dans le cadre du projet de réhabilitation de la Vieille Halle et de l’Eglise Saint-Pierre • Convention de partenariat entre le Département de la Gironde et la France Services de la Com- mune d’Ambarès et Lagrave Dossiers présentés par Mme CERQUEIRA, Adjointe au Maire • SSIEG – Avenant n°3 - Budget 2023 • Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré public Dossier présenté par M. DE OLIVEIRA, Conseiller municipal • Dérogation au repos hebdomadaire et dominical pour les commerces de détail – Année 2025 Questions orales