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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour 9 février 2023 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité publique, Justice et droit,
L
| République française
[ Ville de Saint-Cloud Ordre du jour du Conseil Municipal Direction du service des assemblées (En vertu de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
Jeudi 9 février 2023 à 21h
Réunion ordinaire
Salle des Mariages - Hôtel de Ville
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
Il. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le C.M. du 23 mai 2020, modifiée par le C.M du 16 décembre 2021
Il. Communications du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués relatives à la conduite des affaires municipales et sur leurs activités
IV. Délibérations : Rapporteurs
Fonctionnement du Conseil Municipal L ï
4/ Désignation d'un secrétaire de séance Le MAIRE
Finances
2] Création d'une autorisation de programme et crédits de paiement relative à la restauration de la toiture de | | l'église Saint-Clodoald Nicolas PORTEIX
31. Adoption du Budget Primitif 2023 Nicolas PORTEIX
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6/ Subvention à la Caisse des Ecoles pour l'année 2023 Jacques GRUBER
Juridique ï
71: Déclassement du domaine public pour incorporation au domaine privé de la commune de Saint-Cloud d'un
local commercial situé 42 boulevard de la République à Saint-Cloud (92210) Olivier BERTHET
Action sociale et logement
8/! Garantie communale pour un emprunt d'un montant total de 1 043 266 € accordée à Hauts-de-Seine Habitat : OPH pour l'acquisition en VEFA de 34 logements sociaux de type PLAI/PLUS situés au 19 rue Laval à Jean-Christophe PIERSON Saint-Cloud
Citoyenneté et politique du handicap |
9/ Rapport annuel 2022 de la Commission communale pour l'accessibilité Sacha GAILLARD
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10/ Communication du rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires pour l'année 2022 Jean-Christophe ACHARD
Ressources humaines
11/ Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2023 Le MAIRE
À Saint-Cloud, le 9 février 2023
SAINTACLOUD Le