Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations 9 février
Déliberation - DELIBERATION 2023 9
Procès Verbal - Ordre du Jour 9 février 2023 1
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste Délibérations CM 1er Février 2024
Déliberation - Liste des délibérations (9)
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 6 JUILLET 2023 0
Déliberation - D 2022 367 0
Déliberation - liste des délibérations 0
Déliberation - Liste des délibérations 0
Déliberation - Liste des délibérations 9 février 0
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 9 février 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
Département des Hauts-de-Seine
. Française = AT s Es de Saint-Cloud Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 9 février 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 9 février à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 2 février 2023.
Présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Sacha GAILLARD, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Jean-Jacques VEILLEROT, Edith SAGROUN, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Céline PEIGNÉ, Pauline GEISMAR, Claire LOUVET, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Xavier BRUNSCHVICG et Irène DOUTSAS.
Pouvoirs: Les pouvoirs suivants ont été donnés de Jean-Christophe PIERSON à Éric BERDOATI, de Capucine du SARTEL à Jean-Christophe ACHARD, d'Anne COVO à Jacques GRUBER, de Mireille GUEZENEC à Diane MICHOUDET, de Nathalie MOUTON- VEILLÉ à Virginie RECHAIN, de François-Henri REYNAUD à Diane DOMAS, de Laurent MONJOLE à Nicolas PORTEIX, d'Arnaud BOSSER à Sacha GAILLARD, de Christophe WARTEL à Ségolène de LARMINAT et de Pierre CAZENEUVE à Pierre BOSCHE.
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
NUMERO OBJET RESULTAT
2023-1 | Désignation d'un secrétaire de séance [Unanimité
2023-2 Création d'une autorisation de programme et crédits de paiement relative à la restauration de la toiture de l'église Saint-Clodoald fnanimité
: je Jas POUR: 28 2023-3 | Adoption du Budget Primitif 2023 CONTRE : 7
Unanimité
sauf 5 du
groupe
2023-4 | Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 Dannrloue
CONTRE sur
la ligne « Plus
jde Sons »
2023-5 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2023 Unanimité
2023-6 | Subvention à la Caisse des Ecoles pour l'année 2023 Unanimité
2023-7 Déclassement du domaine public pour incorporation au domaine privé de la commune de Saint-Cloud Unanimité d'un local commercial situé 42 boulevard de la République à Saint-Cloud (92210)
Garantie communale pour un emprunt d'un montant total de 1 043 266 € accordée à Hauts-de-Seine 2023-8 | Habitat OPH pour l'acquisition en VEFA de 34 logements sociaux de type PLAI/PLUS situés au Unanimité 19 rue Laval à Saint-Cloud
2023-9 | Rapport annuel 2022 de la Commission communale pour l'accessibilité Unanimité
2023-10 | Communication du rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires pour l'année 2022 {Unanimité
2023-11 | Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2023 Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 9 février 2023
Publication électronique par Ville de St Cloud le :
1 0 FEV. 2073
Affichage en Mairie le: 4 { FEV. 2921
Éric BERDOATI
Maire
Vice-président du Conseil départemental
des Hauts de Seine
À NN ATE
Hôtel de Ville - 13, place Charles de Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr