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Déliberation - 1779371442 Liste deliberations 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Déliberation - 1779371442 Liste deliberations 9 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques,
Département
de
l’Yonne
Mairie
de
la
Celle
St-Cyr
- 89116
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
9
avril
2026
Le
conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
le
jeudi
neuf
avril
deux
mille
vingt-six
à
dix-sept
heures
trente,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
JACQUELIN. Etaient
présents
:
Mesdames
Marie-Christine
BORYS,
Sandrine
DEBAILLEUX,
Muriel
LECUYER,
Hélèna
HERVIEUX,
Anne-Sophie
SATURNIN,
SIEK-BILLIETTE
Edwige,
Messieurs
Jean-Jacques
CRETTÉ,
Corentin
DENIS,
Thierry
MARTINS,
PALANQUE
Jean-Brice,
André
PETIT,
Vincent
POINTEAU. SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
PALANQUE
Jean-Brice
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
22/26
Vote
des
taux
d'imposition
2026
23
à 27/26
Représentation
et délégations
extérieurs
28/26
Délégations
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal
29/26
Création
et
représentation
des
commissions
municipales
30/26
Commission
d’appel
d'offres
31/26
Création
d’un
emploi
non
permanent
32/26
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
—
Désignation
des
membres
33/26
Dépenses
à
imputer
au
compte
6232
«
fêtes
et
cérémonies
»
34/26
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
M57
35/26
Effacement
de
dettes
pour
créances
éteintes
M57
36/26
Tarifs
du
centre
de
loisirs
du
mois
de
juillet
2026
37/26
Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
—
Enedis
— Année
2026
38/26
Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
correspondant
aux
infrastructures
de
télécommunication
— Orange
— Année
2026
39/26
Création
d’un
point
numérique-
demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
40/26
Représentation
des
membres
du
conseil
dans
les
commissions
à
la
CCI
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l’unanimité
Fin
de
séance
à
18
h
40.
M.
le
maire,
Le
secrétaire
de
séance.
M.
Philippe
JACQUELIN.
M.
Jean-Brice
PALANQUE.