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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1779371364 Affiche du Conseil Municipal 9 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
COMMUNE DE LA CELLE SAINT CYR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 9 avril 2026
à 17 heures 30 à la mairie
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du CR du conseil du 20 mars 2026
Vote des taux d’imposition 2026
Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Représentation et délégations extérieurs
Représentation des membres du conseil dans les commissions à la CCJ
Création et représentation des commissions municipales
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Effacement de dettes pour créances éteintes
Tarifs du centre de loisirs du mois de juillet 2026
Redevance d’Occupation du Domaine Public – Enedis – Année 2026
Redevance d’Occupation du Domaine Public correspondant aux infrastructures de télécommunication – Orange – Année 2026
Création d’un emploi non permanent
Demande de subvention – création d’un point numérique
• Informations et questions diverses