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Déliberation - Liste des deliberations 2023 01 17
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023 01 17)
Thèmes du document : Banque, Ruralité, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 17 janvier 2023 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne Date d’affichage 23/01/2023
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2022-064 : YPOK - Contrat de service pour l’hébergement et la maintenance du logiciel YENFANCE
Décision n° 2022-065 : YPOK - Contrat de service pour l’hébergement et la maintenance du logiciel YPOLICE
Décision n° 2022-066 : Virement de crédits relatif à des dépenses imprévues du chapitre 020 vers d’autres chapitres de la section d’investissement et du chapitre 022 vers d’autres chapitres de la section de fonctionnement
Décision n° 2022-067 : Préfecture de Haute-Savoie - Demande de subvention, au titre du dispositif de la « Dotation d’équipement des territoires ruraux », pour le projet de réparation du « pont de Coppet »
Décision n° 2022-068 : Préfecture de Haute-Savoie - Demande de subvention, au titre du dispositif de la « Dotation d’équipement des territoires ruraux », pour le projet d’aménagement d’un local commercial, pour l’accueil d’un service de conciergerie et d’une agence postale communale
Décision n° 2022-069 : Cabinet UGUET - Avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la reprise du réseau EP et l’aménagement de la voirie du « chemin des Clinzets » à Malagny
Décision n° 2022-070 : Cabinet MONTMASSON - Avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux de réparation du « pont de Coppet » Décision n° 2022-071 : Leman Prévention Incendie - Contrat de maintenance multiservices Décision n° 2022-072 : APAVE SUEUROPE - Contrat de prestations périodiques des installations électriques, sécurité incendie et ascenseurs et monte-charges
Décision n° 2022-073 : CUNY PROFESSIONNEL - Contrat de maintenance des équipements et installations de cuisine
1. DEL 2023-001 – ACQUISITION FONCIERE - SANCHES BALTAZAR PETRO ET PEREIRA GOMES SANCHES FILIPA
Songy - Montée du Fort - Parcelles A 1883 et A 1888 Approuvée
2. DEL 2023-002 – ACQUISITION FONCIERE - SCCV LES VILLAS MOZAÏK Songy - Montée du Fort -Parcelle A 1884 Approuvée
3. DEL 2023-003 – ACQUISITION FONCIERE - INDIVISION BUTTY
Essertet - Lieu-dit « Aux Folliets » - Parcelles B 2323 et B 2524 Approuvée
4. DEL 2023-004 – ACQUISITION FONCIERE - CONSORTS JIGUET
Malagny - Route du Pontet - Parcelle ZB 159 pl Approuvée
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LE SORBIER - 1365 route de Frangy - L’Eluiset Approuvée
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Convention « Groupement de commandes : Accord-cadre à marchés
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