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Déliberation - Liste des deliberations 2024 03 05
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024 03 05)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 05 mars 2024 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne Date d’affichage 08/03/2024
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2024-001 : Virements de crédits relatif à des dépenses imprévues Décision n° 2024-002 : FIORELLI Marion - Contrat de prêt pour l’exposition « A la rencontre de soi »
Décision n° 2024-003 : Cabinet UGUET - Avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un point d’ordures ménagères, d’un arrêt de bus et d’un parking à Malagny
Décision n° 2024-004 : ANETT NBD - Accord-cadre relatif à la mise à disposition et à l’entretien de vêtements de travail et tapis
1. DEL 2024-011 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Exercice 2024 Approuvée
2. DEL 2024-012 – ADJOINTS
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants Approuvée
3. DEL 2024-013 – INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES
ADJOINTS ET DES CONSEILLERS
Nouvelle fixation du montant suite à la démission d’un adjoint Approuvée
4. DEL 2024-014 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre Approuvée