Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ld cm 02032026 visas
Conseil Municipal - ld cm 17112025
Conseil Municipal - ld cm 12jan2026 visas
Conseil Municipal - ld cm 11112022
Conseil Municipal - ld cm 17122025 visas
Conseil Municipal - ld cm 12jan2026 visas 2
Conseil Municipal - ld cm 12jan2026 visas 3
Conseil Municipal - ld cm 0804024 2
Conseil Municipal - ld cm 08dec2025 visas
Conseil Municipal - ld cm 09122024 vf
Conseil Municipal - ld cm 02032026
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Menthon-Saint-Bernard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ld cm 02032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
1
Objet N° de délibération Décision
Lecture et approbation du PV du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 2026-001-MAR Approuvée
Admission en non-valeur 2026-002-MAR Approuvée
Retrait de la délibération D2025-009-NOV relative à la nomination d’un cabinet d’études pour la réhabilitation du presbytère. 2026-003-MAR Approuvée
Autorisation de signature du PV de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes du Grand Annecy relatif aux
travaux de réseaux route du Clos Don Jean. 2026-004-MAR Approuvée
Saisine du TA par la commune de Bluffy contre la commune de Menthon, désignation d’un avocat pour assurer la défense 2026-005-MAR Approuvée
Régularisation foncière allée du Bouverat. 2026-006-MAR Approuvée
GER 2025-2026– Nouveau plan de financement et retrait du précèdent. 2026-007-MAR Approuvée
Fin du marché de gérance restauration et dénonciation du contrat administratif du restaurant de la Plage. 2026-008-MAR Approuvée
Budget principal : CFU 2025. 2026-009-MAR Approuvée
Budget principal : Affectation du résultat 2025. 2026-010-MAR Approuvée
Budget principal : Vote du budget primitif 2026. 2026-011-MAR Approuvée
Budget principal : Autorisation de virement de crédit, de chapitre à chapitre, dans la limite des 7.5% des dépenses réelles de la
section. 2026-012-MAR Approuvée
Renouvellement de la ligne de Trésorerie. 2026-013-MAR Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 02.03.2026 EN MAIRIE 20H 2
Vote des Taux d’imposition 2026 2026-014-MAR Approuvée
Budget principal : Vote des subventions 2026 aux associations. 2026-015-MAR Approuvée
Budget annexe des activités commerciales : CFU 2025. 2026-016-MAR Approuvée
Budget annexe des activités commerciales : Affectation du résultat 2025. 2026-017-MAR Approuvée
Budget annexe des activités commerciales : Vote du budget primitif 2026 2026-018-MAR Approuvée
Budget annexe des activités commerciales : Autorisation de virement de crédit, de chapitre à chapitre, dans la limite des 7.5% des
dépenses réelles de la section 2026-019-MAR Approuvée
Vente des parcelles des consorts ARRAGAIN, désignation d’un notaire représentant la commune 2026-020-MAR Approuvée
Demande de subvention dans le cadre des amendes de police 2026 2026-021-MAR Approuvée
Demande de subvention 2026 dans le cadre de la restauration de l’Antepedium 2026-022-MAR Approuvée
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance peuvent être demandées au secrétariat de
la mairie de Menthon-Saint-Bernard du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 Affichée le 10.03.2026