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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 24 adoption du cr du ca du cias du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ -
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CONSEIL D'ADMINISTRATION
DÉLIBÉRATION N° 2024-24
SÉANCE DU 23 septembre 2024
Objet : Conseil d'Administration : Adoption du compte rendu du Conseil d'Administration du 2 juillet 2024
Nombre de membres :
En exercice : 25
Présents : 14 Date de convocation : 12/09/2024
Pouvoirs : 3 Date d'affichage : 01/10/2024
| Votants : | 17 | Pour : | 17 | Contre : | ) | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt-quatre, le 23 septembre 2024 à dix-huit heures, le Conseil d'Administration du
CIAS, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente d'Orgelet, sous la
présidence de Monsieur MOREL Denis, Vice -Président.
Délégués présents : BLEUZE Michel, BRANCHY Isabelle, BRIDE Marcel, CLOSCAVET Marie Claire,
ETCHEGARAY Josiane, GAUTHIER-PACOUD Sandrine, GRAS Françoise, MOREL Alain, MOREL Denis,
PUGET Ginette, RENAUX Marie-Louise, ROTA Josiane, SARRAN Jean- Louis, SCHAEFFER Catherine.
Excusés: BEVING Christophe, BORGES Marielle, BROCHOIRE Myrtille, LUSSIANA Eddy, MOREL Patrice,
PANSERI Marianne, PARIS Robert, PONSOT Pauline, PROST Philippe, RUDE Bernard
Excusés ayant donné pouvoir : PONSOT Pauline à ETCHEGARAY Josiane, RUDE Bernard à MOREL
Denis, PROST Philippe à GRAS Françoise
Secrétaire de séance : BRANCHY Isabelle
Rapporteur : MOREL Denis
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil d'Administration du 2 JUILLET 2024 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Michel BLEUZE.
Le CONSEIL D'ADMINISTRATION, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré, DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de la séance du Conseil d'Administration du 2 juillet 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
L'autorité territoriale :
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
+ informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication.
Pour extrait conforme,