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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 001 2025 ag conseil communautaire adoption cr cctr 18 12 24)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 06/03/2025
Reçu en préfecture le 06/03/2025
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié 1e 06/02/2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE ID : 039-200090579-20250804-D 001 2025-DE
DÉLIBÉRATION N°001/2025
SÉANCE DU 04 MARS 2025
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 77
26/02/2025
Suppléants présents : 04 Date d'affichage :
Pouvoirs : 09 Û 6 MARS 2025
| Votants: | 90 | Pour : 90 Contre : 0 | Abstentions : | 0 EH
L'an deux mille vingt-cinq, le quatre mars, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick : BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ;
BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert; BONIN Robert ; BOUILLIER Jean-
Charles ; BOZON Fabienne : BRUNET Hervé; BUNOD Remy ; CALLAND Jacques; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS
Yannick ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHATOT Patrick : CIOE Bruno; CLOSCAVET Marie-Claire ;
CORAZZINI Sylvie ; CORSETTI Patrice ; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DELORME Carole ; DEPARIS-VINCENT
Christelle : DEVAUX Catherine : DOUVRE Jacques; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ;
FAGUET Jean-Jacques ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN
Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GUERIN Jean Luc ; HALBOURG Bertrand ; HUGUES Guy ; JAILLET
Bernard ; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES
Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; PAGET Jean-
Marie : PAIN Michel : PARIS Robert; PIETRIGA Guy; PONSOT Pauline ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER
Pascal : REBREYEND COLIN Micheline ; REFLOCH Gwenaël ; RETORD Dominique; ROUX Nathalie ; RUDE Bernard;
SCHAEFFER Catherine : SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT isabelle ; VACELET Jean- Marie ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; JULLEROT Pascal ;: LAGARDE Chantal : ROMAND jean-Daniel.
Excusés ayant donné pouvoir : BOISSON Laurence à CHATOT Patrick : BOURGEOIS Josette à PARIS Robert ;
BOURGEOIS Rachel à LUSSIANA Eddy; BUCHOT Jean-Yves à GAUTHIER PACOUD Sandrine ; ETCHEGARAY Josiane à
DALLOZ Jean-Charles ; GROSDIDIER Jean-Charles à GIROD Franck; LANIS Yves à DUTHION Jean-Paul ; MORISSEAU Gilles à PROST Philippe : REVOL Hervé à STEYAERT Frank.
Excusés: DE MERONA Bernard : GROS-FUAND Florence; HOTZ Richard représenté par LAGARDE Chantal ;
LANCELOT Catherine représentée par GIBOZ Brigitte ; LARUADE Laurent représenté par JULLEROT Pascal ;
POURCELOT Anaïs représentée par ROMAND Jean-Daniel ; ROZEK Evelyne ; REYDELLET DELORME Emmanuelle.
Absents : ARTIGUES Damien : AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé; BAILLY Jacques ; BAUDIER Stéphanie; BELLAT
Stéphane ; BIN Richard; BOILLETOT Jean-Marc ; BRIDE Frédéric ; CHAMOUTON Patrick ; DUFOUR Christiane ;
DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice ; GUILLOT Evelyne ; HUGONNET Franck : JACQUEMIN Pierre ;
JOURNEAUX Cyrille ; LAMARD Philippe; NEVERS Jean-Claude ; PERRIN Alexandre; PRELY Fabrice ; VENNERI PARE
Sandra.
Secrétaire de séance : Denis MOREL.
Objet : CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
18 décembre 2024
Rapporteur : Philippe PROST Envoyé en préfecture le 06/03/2025
Reçu en préfecture le 06/03/2025
Publié le 06/03/2025
ID : 039-200090579-20250304-D 001_2025-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2024 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Claude BENIER-ROLLET.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 24 février 2025 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 18 décembre 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication ;
e informe que là présente délibération peut faire l'objet d'un / L
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par PS Ÿ
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
wwwi.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication. Le Président