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Compte-Rendu - 7593734785 874 crcm 07 02 2019
Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7593734785 874 crcm 07 02 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 07/02/2019
1
MAIRIE DE SAINT MARC ELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 07 FÉVRIER 2019
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil DIX-NEUF, le SEPT FEVRIER à VINGT heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni à la salle voutée sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Alain THOLOT, Pierre PASQUIER, Jeanine ASTIER, Christiane CLUZEL, René MEASSON, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Philippe ECKERT, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Virginie FAUVET, Sandrine GOUJON, Armand LULKA, Guy JANIN, Marc COMBETTE, Sylvie GIBERT,
Etaient absent(s), excusé(s) :
Hélène DE SIMONE, Zohra DACQUIN, Denis GARBAY,
Avaient donné procuration : Hélène DE SIMONE à Charlotte DEGUIN, Zohra DACQUIN à Alain THOLOT, Denis GARBAY à Eric LARDON
24 conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Monsieur le Maire ouvre la séance, après constat du quorum.
2019-02-001 COMPOSITION DES COMMISSIONS
MUNICIPALES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-002 DESIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL
MUNICIPAL AUPRES DES ORGANISMES
EXTERIEURS - SYNDICAT MIXTE DU BONSON
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-003 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
2019 - BUDGET DE LA COMMUNE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 07/02/2019
2
2019-02-004 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
2019 – BUDGET DE L'EAU
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-005 DISPOSITIF CAISSE DES DEPOTS –
ALLONGEMENT DE LA DETTE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-006 ADHESION AU SERVICE COMMUN DES
MARCHES PUBLICS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-007 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE
L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES ET LA
COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-008 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL –
CONSULTATION APRES 1ER ARRET DU
PROJET DU PROGRAMME LOCAL DE
L'HABITAT 2019-2025 SUR L'ENSEMBLE DU
TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-009 INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A
AUTORISATION – AVIS DU CONSEIL
MUNICIPAL SUR LA CONSTRUCTION D'UN
ENTREPROT DE STOCKAGE DE MATIERES
COMBUSTIBLES A SURY LE COMTAL « ZAC
DES PLAINES » PAR LA SOCIETE GOODMAN
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-010 PROGRAMME EAU POTABLE 2019 - BUDGET
DE L'EAU - AUTORISATION DU CONSEIL
MUNICIPAL AU MAIRE POUR LA SIGNATURE
DU MARCHE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-011 PRESENTATION ET APPROBATION DU
SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN
EAU POTABLE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2019-02-012 APPROBATION DE L'AVANT PROJET DES
VTRAVAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE - RUE DU DOCTEUR GUINARD ET
RUE DES TUILERIES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15
Le Maire
Eric LARDON