Compte-Rendu - 7486377961 585 crcm 01062017

Documents similaires

Compte-Rendu - 7593734785 874 crcm 07 02 2019

Compte-Rendu - 8684251177 1284 crcm 16092021

Compte-Rendu - 5877002042 804 crcm 15112018

Déliberation - 7202477632 65 crcm 07.05.2014

Compte-Rendu - 8885869364 1283 crcm 01072021

Compte-Rendu - 6770509811 1384 crcm 19052022

Compte-Rendu - 7235438730 1390 crcm 30062022

Compte-Rendu - 4559228009 1091 crcm 25062020

Compte-Rendu - 2789252500 1079 crcm 23052020

Compte-Rendu - 3636742259 958 crcm 03072019

Compte-Rendu - 7486377961 585 crcm 01062017 Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7486377961 585 crcm 01062017)Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Démocratie, ÆEN.roREt

MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU

SEANCE DU 01 JUIN 2017

Affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

L'an deux mil dix-sept, le premier juin à Vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni a la salle voutée sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.

Etaient présents :

Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Alain THOLOT, Pierre PASQUIER, Christiane CLUZEL, René MEASSON, René TETE, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Virginie FAUVET, Sandrine GOUJON, Guy JANIN, Marc COMBETTE, Sylvie GIBERT, Zohra DACQUIN, Denis GARBAY

Etaient absent(s), excusé(s) :

Jeanine ASTIER, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Philippe ECKERT,

Avaient donné procuration: Jeanine ASTIER à Christiane CLUZEL, Martine CHARLES à Marcelle DJOUHARA, Jean-Baptiste GOUJON à Eric LARDON, Philippe ECKERT à Antoine RODRIGUEZ

VINGT-TROIS CONSEILLERS (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.

Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision

2017-06-044 DENOMINATION DE BATIMENTS ET LIEUX Pour:[27 | DELIBERATION PUBLICS Contre : |0 ADOPTÉE A Abstention : | 0 L'UNANIMITE

2017-06-045 REGULATION ET GESTION DES POPULATIONS DE Pour:|27 | DELIBERATION CHATS LIBRES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - Contre : | 0 ADOPTEEÀ CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS Abstention : | 0 L'UNANIMITE D'AMIS

2017-06-046 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU Pour:[27 | DELIBERATION DEPARTEMENT DE LA LOIRE AU TITRE DES Contre: | 0 ADOPTEEÀ AMENDES DE POLICE Abstention : | O L'UNANIMITE2017-06-047 PROGRAMME EAU POTABLE 2017 - BUDGET DE Pour:[27 | DELIBERATION L'EAU - AUTORISATION DU CM AU MAIRE POUR Contre: | 0 ADOPTEE À LA SIGNATURE DU MARCHE Abstention : | O L'UNANIMITE

2017-06-048 DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Pour:/26 | DELIBERATION OU EVENEMENTIELLE- ASSOCIATION FCM Contre: | 0 ADOPTEE À Abstention : | O L'UNANIMITE

Ne vote pas : | 1

2017-06-049 CONVENTION POUR LA GESTION TEMPORAIRE Pour:]27 | DELIBERATION DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES Contre : | 0 ADOPTEE À RECENSEES SUR LA COMMUNE DE ST Abstention : | 0 L'UNANIMITE MARCELLIN EN FOREZ

2017-06-050 MODIFICATION DU TABLEAU DES VOIRIES Pour:/25 | DELIBERATION COMMUNALES Contre : | 0 ADOPTEE À Abstention: | 0 L'UNANIMITE

Ne vote pas: |2

2017-06-051 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE Pour:[27 | DELIBERATION SERVITUDE - ENEDIS Contre: | 0 ADOPTEE À Abstention : | 0 L'UNANIMITE

2017-06-052 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE Pour:|[27 | DELIBERATION SERVITUDE POUR LE PASSAGE DE Contre: | 0 ADOPTEE À CANALISATIONS D'IRRIGATION Abstention : | 0 L'UNANIMITE

2017-06-053 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU Pour:|[27 | DELIBERATION MAIRE DE SIGNER UNE AUTORISATION Contre : | 0 ADOPTEE À D'URBANISME POUR LA DEMOLITION D'UNE Abstention: | 0 L'UNANIMITE PARTIE DU BATIMENT COMMUNAL SITUE RUE

VALENTINE

2017-06-054 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU Pour:|27 | DELIBERATION MAIRE DE SIGNER UNE AUTORISATION Contre : | 0 ADOPTEE À D'URBANISME POUR LA DEMOLITION DU Abstention: | 0 L'UNANIMITE BATIMENT DES ANCIENS SERVICES TECHNIQUES

- RUE CARLES DE MAZENOD

2017-06-055 DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE Pour:|[27 | DELIBERATION PUBLIC SITUE AU PLACIER EN VUE DE L'ALIENER Contre: | 0 ADOPTEE À Abstention : | O L'UNANIMITE2017-06-056 CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE RUE DE LA Pour:|[27 | DELIBERATION LIBERATION - DOSSIER CELLE FABIEN Contre : | 0 ADOPTEE A Abstention : | O L'UNANIMITE

2017-06-057 CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE Pour :[27 | DELIBERATION "LES PLATS " À LA ROCHE - DOSSIER M. BRUN Contre: | 0 ADOPTEE À DIDIER Abstention : | O L'UNANIMITE

2017-06-058 ANNULATION DU PROJET D'AMENAGEMENT DU « Pour :[27 | DELIBERATION SECTEUR DU COLOMBIER » PRÉVU AVEC LE Contre: | 0 ADOPTEEÀ DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LE CADRE DU Abstention : | O L'UNANIMITE CONTRAT COMMUNAL D'AMENAGEMENT (COCA)

2017-06-059 APPROBATION DES TRAVAUX A TREMOULIN Pour:|27 | DELIBERATION DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PROJET Contre : | 0 ADOPTEE À URBAIN PARTENARIAL (2) AVEC EXONERATION Abstention: | 0 L'UNANIMITE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

2017-06-060 CHANTIERS EDUCATIFS 2017 - APPROBATION DE Pour :|[27 | DELIBERATION LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE, LE Contre: | 0 ADOPTEE À DEPARTEMENT DE LA LOIRE ET L'ASSOCIATION Abstention : | O L'UNANIMITE INTERMEDIAIRE UTILE SUD FOREZ.

2017-06-061 APPROBATION D'UNE CONVENTION POUR Pour:|[27 | DELIBERATION L'ORGANISATION D'UN CAMP D'ETE AJM ENTRE Contre: | 0 ADOPTEE À LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ ET Abstention : | O L'UNANIMITE LA MJC DE ST JUST ST RAMBERT

2017-06-062 APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE À Pour:|27 | DELIBERATION LA MISE EN PLACE DE COMPOSTEURS, ENTRE Contre: | 0 ADOPTEE À LA COMMUNE, LA CALF ET L'ETABLISSEMENT Abstention: | O L'UNANIMITE SCOLAIRE

2017-06-063 APPROBATION DES TARIFS DES SERVICES Pour :|27 | DELIBERATION PERISCOLAIRES POUR L'ANNEE 2017-2018 Contre : | 0 ADOPTEE À Abstention: | 0 L'UNANIMITE

2017-06-064 AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIF AVEC Pour:|[27 | DELIBERATION FAMILLES RURALES Contre : | 0 ADOPTÉE À Abstention : | 0 L'UNANIMITE2017-06-065 CONVENTION DANS LE CADRE DE L'OPERATION Pour:|[27 | DELIBERATION ETE JEUNES 2017 ORGANISEE PAR LE Contre : | 0 ADOPTEE À DEPARTEMENT DE LA LOIRE Abstention : | 0 L'UNANIMITE

2017-06-066 CONVENTION DE DONATION D'UN HABITACLE DE Pour:[27 | DELIBERATION CABINE TELEPHONIQUE POUR LE PROJET Contre : | 0 ADOPTEEÀ MUNICIPAL DE MISE EN PLACE D'UNE BOITE À Abstention: | 0 L'UNANIMITE LIVRES

2017-06-067 CREATION D'UN REGIME INDEMNITAIRE POUR Pour:]27 | DELIBERATION LES GRADES DE TECHNICIENS PRINCIPAUX DE Contre : | 0 ADOPTEE À 2EME CLASSE ET DE GARDIENS BRIGADIERS. Abstention : | 0 L'UNANIMITE

2017-06-068 INSTAURATION D'UN REGIME INDEMNITAIRE DE Pour:]27 | DELIBERATION FONCTIONS, DE SUJETIONS D'EXPERIENCE ET Contre : | 0 ADOPTEE À D'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) Abstention: | O L'UNANIMITE

2017-06-069 MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL Pour:]27 | DELIBERATION COMMUNAL Contre :|0 ADOPTEE À Abstention : | O L'UNANIMITE

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.

Le 2 juin 2017

Le Maire,

Eric LARDON