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Document publié le Mardi 31 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20260407 Conseil DELIB P3A DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
EUROMÉTROPOLE DE METZ
* x METZ MÉTROPOLE © EUROMÉTROPOLE
* 2.
x MAISON DE LA MÉTROPOLE s 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
* T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 83
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 19
Absent(s) : 0
Date de convocation : 31 mars 2026 Vote(s) pour: 89 Vote(s) contre : 4
Abstention(s) : 7
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Mardi 7 avril 2026 - journée du 8 avril 2026
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n° 3A:
Fixation du nombre de Vice-Présidents.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5211-10, CONSIDERANT que le Bureau est composé du Président, d'un ou de plusieurs Vice-Présidents et, éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres,
FIXE à 20 le nombre de Vice-Présidents.
Metz, le 9 avril 202
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le S taire de séance
Dämiel | | Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20260408-2026-04-08-DC3A-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2026-04-08-DC3A
mercredi 8 avril 2026
DE
Fixation du nombre de Vice-Présidents
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
09/04/2026
057-200039865-20260408-2026-04-08-DC3A-DE
99_DE-3A.pdf
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09/04/26 17:58
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu