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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 5 projets associatifs contrat de ville subventions 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 5 projets associatifs contrat de ville subventions 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260630-300626_5-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
7,
DE LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
30
JUIN
2026
Convoqué
le
23
juin
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
30
juin
2026
à
18h,
dans
la salle
des
fêtes
de
Monestiés,
sous
la Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 42
(jusqu’au
point
5)
et
41
(à
partir
du
point
6)
ANDRIEU
Gwenaël,
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BOUSQUET
Jean-Louis
(pouvoir
de
SANCHEZ
Marie-Christine),
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CARIVENC
Julien,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine
(pouvoir
de
MIELVAQUE
Julie),
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
FOULCHE
Thierry,
GARCIA
Patrick
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
GRANIER
Marie,
GRIMAUD
Hélène
(pouvoir
de
LOPES
Delphine),
HAMON
Christian,
KULIFAJ
TESSON
Mylène
(pouvoir
de
SENAUX
OCHOA
Stéphanie),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MUNOZ
Sonia,
RATABOUL
Gisèle
(pouvoir
de
BORIES
Anne-Marie),
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent
(pouvoir
de
GALAN
Elisabeth),
SAN
ANDRES
Thierry,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
VEDEL
Adeline
(pouvoir
de
TOURSEL
Denis
—
jusqu’au
point
5).
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
MASSOL
Sylvie
(représente
ESCOUTES
Jean-Marc)
Titulaires
excusés
: 17
(jusqu’au
point
5)
et
18
(à
partir
du
point
6)
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à
CINTAS
Jean-Marc),
BORIES
Anne-Marie
(pouvoir
à
RATABOUL
Gisèle),
ESCOUTES
Jean-Marc
(représenté),
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
à
RUIZ
Laurent),
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à GARCIA
Patrick),
LOPES
Delphine
(pouvoir
à GRIMAUX
Hélène),
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MIELVAQUE
Julie
(pouvoir
à
DEDIEU
Karine),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARRAU
Jean-Louis),
PUECH
Christian,
SANCHEZ
Marie-Christine
(pouvoirà
BOUSQUET
Jean-Louis),
SENAUX
OCHOA
Stéphanie
(pouvoir
à
KULIFAJ
TESSON
Mylène),
TESSON
Régis,
TOURSEL
Denis
(pouvoir
à
VEDEL
Adeline),
VALIERE
Jean,
VEDEL
Adeline
(à
partir
du
point
6).
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance :
COURVEILLE
Martine
NOMBRE
DE
MEMBRES
—
QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
|
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
42
|
Voix
délibératives
53
Délégués
avec
pouvoir
10
Membres
présents
43
a
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
élibération
n°5
1
Communauté
de
Communes
Carmausin
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026
-L Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
nef
ID
: 081-200040905-20260630-300626_5-DE
DELIBERATION
N°
2026/06/30-5 :
PROGRAMMATION
2026
CONTRAT
DE
VILLE
— PROJETS
ASSOCIATIFS
Dans
le
cadre
du
Contrat
de
Ville,
ayant
pour
objet
de
mettre
en
œuvre
sur
le
territoire
les
orientations
nationales
et
locales
en
matière
de
politique
de
la
ville,
la
collectivité
fait
appel
chaque
année
aux
associations
et structures
locales
par
le biais
d’un
appel
à
projet.
Ces
dernières
sont
ainsi
incitées
à mener
des
actions
dans
le
cadre
des
axes
définis
comme
prioritaires
par
le comité
de
pilotage
du
Contrat
de
Ville.
Pour
l’année
2026,
15
projets
appellent
un
cofinancement
de
la Communauté
de
Communes.
Ci-dessous,
la
liste
des
structures
et
des
montants
demandés
et
proposés
:
Structure
Montant
demandé
|
Montant
proposé
Montant
accordé
* nouveau
projet
Les
Riverains
du
Cérou
1 000
€
500
€
500
€
Cavaluna
4 000
€
3
000
€
3
000
€
Café
dynamo
2250€
1 000
€
1 000
€
Planning
familial
1 300
€
1100€
1100
€
La
Maison
du
soir-L’heure
1
500
€
1
200
€
1
200€
du
livre
et
du
conte
Papoti
papota
LAEP
1
500
€
1
000
€
1
000
€
Entr'autres
2500
€
2 000
€
2000
€
Conseil
citoyen
750
€
750
€
750
€
Pollux
dingue
de
zike
1
000
€
1
000
€
1 000
€
Aralia
sociolinguistique
2
500€
2500
€
2500€
Aralia
emploi
1 000
€
1 000
€
1 000
€
Wagga
Club
200
€
200
€
200
€
Vacances
et
familles
1400
€
1
000
€
1 000
€
Paroles
de
femmes*
1
500
€
1200
€
1200
€
USC
Athlé
2 500
€
2 000
€
2000
€
Total
24
900
€
19
450
€
19450€
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
VALIDE
l'octroi
des
aides
financières
pour
les
actions
telles
que
mentionnées
ci-dessus,
- _
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2026,
-
AUTORISE
le
Président
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l’exécution
de
cette
décision.
Communauté
de
Communes
C
Conseil
de
Communauté
du Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
S
L
6
ID
: 081-200040905-20260630-300626_5-DE
Fait
et
délibéré
le
30
juin
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Martine
COURVEILLE
TE
re
_
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
Communauté
de
Commun
rmausin-Ségala
—
2 rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026
-
Délibération
n°
5
3 Communauté
de
Comn
armausin-
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026
-
Délibération
n°
5
a —2
rue
du
Gaz
- 814
40
0 CARMAUX
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
nef
ID
: 081-200040905-20260630-300626_5-DE